APPENDICE - COMITE DU CODEX SUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS

ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

OBJET

ETAPE

MESURES A PRENDRE

DOCUMENT DE REFERENCE

Limes

8

23ème session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)

Annexe II

Pamplemousses

8

23ème session de la CCA

Annexe III

Goyaves

8

23ème session de la CCA

Annexe IV

Chayottes

8

23ème session de la CCA

Annexe V

Limes mexicaines

5/8

23ème session de la CCA

Annexe VI

Gingembre

5/8

23ème session de la CCA

Annexe VII

Code d’usages pour l’inspection et la certification de la qualité des fruits et légumes frais et Annexe II (Conditions minimales auxquelles doivent satisfaire les lieux d’inspection)

7

Canada 8ème session du CCFFV

Par. 71 à 75

Ananas (norme révisée)

5

45ème session du Comité exécutif

Annexe VIII

Pomélos

5

45ème session du Comité exécutif

Annexe IX

Longans

5

45ème session du Comité exécutif

Annexe X

Asperges

3

Gouvernements/CEE/ONU 8ème session du CCFFV

Par. 51 à 55 et Annexe XI

Oranges

2/3

Codex/CEE/ONU Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 43 et 44

Tiquisque (mauve et blanc)

1/2/3

45ème session du Comité exécutif Costa Rica Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 87

Yucca

1/2/3

45ème session du Comité exécutif Costa Rica Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 87

Uchuva

1/2/3

45ème session du Comité exécutif Colombie Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 87

Pitahaya jaune

1/2/3

45ème session du Comité exécutif Colombie Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 87

Papaye (norme révisée)

1/2/3

45ème session du Comité exécutif Brésil Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 87

Document de travail sur les tolérances de calibre

Etats-Unis 8ème session du CCFFV

Par. 89

Document de travail sur la définition de certains termes et expressions

Etats-Unis 8ème session du CCFFV

Par. 89

Liste des fruits et légumes frais devant faire l’objet en priorité d’une norme Codex

Gouvernements 8ème session du CCFFV

Par. 83 à 88 et Annexe XII

OBJET	ETAPE	MESURES A PRENDRE	DOCUMENT DE REFERENCE
Limes	8	23ème session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA)	Annexe II
Pamplemousses	8	23ème session de la CCA	Annexe III
Goyaves	8	23ème session de la CCA	Annexe IV
Chayottes	8	23ème session de la CCA	Annexe V
Limes mexicaines	5/8	23ème session de la CCA	Annexe VI
Gingembre	5/8	23ème session de la CCA	Annexe VII
Code d’usages pour l’inspection et la certification de la qualité des fruits et légumes frais et Annexe II (Conditions minimales auxquelles doivent satisfaire les lieux d’inspection)	7	Canada 8ème session du CCFFV	Par. 71 à 75
Ananas (norme révisée)	5	45ème session du Comité exécutif	Annexe VIII
Pomélos	5	45ème session du Comité exécutif	Annexe IX
Longans	5	45ème session du Comité exécutif	Annexe X
Asperges	3	Gouvernements/CEE/ONU 8ème session du CCFFV	Par. 51 à 55 et Annexe XI
Oranges	2/3	Codex/CEE/ONU Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 43 et 44
Tiquisque (mauve et blanc)	1/2/3	45ème session du Comité exécutif Costa Rica Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 87
Yucca	1/2/3	45ème session du Comité exécutif Costa Rica Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 87
Uchuva	1/2/3	45ème session du Comité exécutif Colombie Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 87
Pitahaya jaune	1/2/3	45ème session du Comité exécutif Colombie Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 87
Papaye (norme révisée)	1/2/3	45ème session du Comité exécutif Brésil Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 87
Document de travail sur les tolérances de calibre		Etats-Unis 8ème session du CCFFV	Par. 89
Document de travail sur la définition de certains termes et expressions		Etats-Unis 8ème session du CCFFV	Par. 89
Liste des fruits et légumes frais devant faire l’objet en priorité d’une norme Codex		Gouvernements 8ème session du CCFFV	Par. 83 à 88 et Annexe XII