ANNEXE 4

AVANT-PROJETS DE NORMES ET TEXTES APPARENTÉS À L’ÉTAPE 5

POINT	TITRE	COMITE	REFERENCE	SITUATION
1.	Avant-projet de norme révisée pour les ananas	CCFFV	ALINORM 99/35, Annexe VIII	Avancé à l’étape 6
2.	Avant-projet de norme pour les pomélos	CCFFV	ALINORM 99/35, Annexe IX	Avancé à l’étape 6
3.	Avant-projet de norme pour les longanes	CCFFV	ALINORM 99/35, Annexe X	Avancé à l’étape 6
4.	Avant-projet de principes et directives régissant la conduite de l’évaluation des risques microbiologiques	CCFH	ALINORM 99/13, Annexe IV	Avancé à l’étape 6
5.	Avant-projet de norme pour les “pickles”	CCASIA	ALINORM 99/15, Annexe III	Avancé à l’étape 6
6.	Avant-projet de norme pour le kimchi	CCASIA	ALINORM 99/15, Annexe IV	Avancé à l’étape 6
7.	Avant-projet de Code international d’usages en matière d’hygiène pour l’eau potable conditionnée (en bouteille) (autre que l’eau minérale naturelle)	CCFH	ALINORM 99/13, Annexe V	Avancé à l’étape 6
8.	Avant-projet de directives sur l’élaboration d’accords d’équivalence relatifs aux systèmes d’inspection et de certification des importations et exportations alimentaires	CCFICS	ALINORM 99/30, Annexe II	Avancé à l’étape 6
9.	Norme générale pour les additifs alimentaires: Avant-projet de tableaux pour les colorants, agents de rétention de la couleur, agents de charge et émulsifiants	CCFAC	ALINORM 99/12, Annexe IV	Avancé à l’étape 6
10.	Norme générale pour les additifs alimentaires: Avant-projet de tableaux pour les régulateurs de l’acidité, agents anti-agglomérants, agents antimoussants, exaltateurs d’arôme, agents de traitement des farines, agents moussants, agents raffermissants, agents de glaçage, les humectants, agents propulseurs et agents de levuration	CCFAC	ALINORM 99/12, Annexe V	Avancé à l’étape 6
11.	Avant-projet de norme révisée pour la compote de pommes en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, Annexe II	Avancé à l’étape 6
12.	Avant-projet de norme révisée pour les poires en conserve	CCPFV	ALINORM 99/27, Annexe III	Avancé à l’étape 6