RÉSUMÉ DE L’ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

Sujet

Etape

Mesures à prendre par

Document de
référence
ALINORM 99/13A

Projet de principes et de directives régissant la conduite de l’évaluation des risques microbiologiques

8

23e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA) Etats-Unis

par. 34,
Annexe II

Projet de code international d’usages en matière d’hygiène pour l’eau en bouteille (conditionnée) (autre que l’eau minérale naturelle)

6

Gouvernements 32e CCFH

par. 41

Projet d’amendement à la section 6.1.2 des Principes généraux d’hygiène alimentaire

5
Procéd. accél.

23e session de la CCA
32e CCFH

par. 15
Annexe III

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour le transport des produits alimentaires en vrac et des produits alimentaires semi-emballés

5

23e CCA
32e CCFH

par. 52
Annexe IV

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers

3

Etats-Unis Gouvernements
32e CCFH

par. 45

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la production primaire, la récolte et l’emballage des produits frais, fruits et légumes compris

3

Canada Gouvernements
32e CCFH

par. 62

Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes quatrième gamme

3

France Gouvernements
32e CCFH

par. 71

Le système HACCP dans les entreprises moins développées

3

Pays-Bas Gouvernements
32e CCFH

par. 108

Avant-projet de principes et de directives régissant la conduite de la gestion des risques microbiologiques

3

France Gouvernements
32e CCFH

par. 87

Document de discussion sur l’Avant-projet de recommandations pour lutter contre Listeria monocytogenes dans les aliments faisant l’objet d’un commerce international

Allemagne Gouvernements
32e CCFH

par. 114

Avant-projet de directives pour la réutilisation hygiénique des eaux de traitement dans les usines de produits alimentaires

Etats-Unis
32e CCFH

par. 76

Priorités concernant la révision des Codes d’usages en matière d’hygiène

Gouvernements
32e CCFH

par. 111

Document de discussion sur la résistance aux antibiotiques des bactéries présentes dans les aliments

Danemark
32e CCFH

par. 113

Document de discussion sur l’examen des questions concernant les virus

Pays-Bas
32e CCFH

par. 117

Incidences de l’élargissement du système HACCP

Interrompu

23e CCA

par. 97

Problèmes généraux relatifs à l’application de l’évaluation des risques microbiologiques dans le domaine du commerce international des produits d’alimentation humaine et animale

Interrompu

23e CCA

par. 95

Sujet	Etape	Mesures à prendre par	Document de référence ALINORM 99/13A
Projet de principes et de directives régissant la conduite de l’évaluation des risques microbiologiques	8	23e session de la Commission du Codex Alimentarius (CCA) Etats-Unis	par. 34, Annexe II
Projet de code international d’usages en matière d’hygiène pour l’eau en bouteille (conditionnée) (autre que l’eau minérale naturelle)	6	Gouvernements 32e CCFH	par. 41
Projet d’amendement à la section 6.1.2 des Principes généraux d’hygiène alimentaire	5 Procéd. accél.	23e session de la CCA 32e CCFH	par. 15 Annexe III
Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour le transport des produits alimentaires en vrac et des produits alimentaires semi-emballés	5	23e CCA 32e CCFH	par. 52 Annexe IV
Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour le lait et les produits laitiers	3	Etats-Unis Gouvernements 32e CCFH	par. 45
Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour la production primaire, la récolte et l’emballage des produits frais, fruits et légumes compris	3	Canada Gouvernements 32e CCFH	par. 62
Avant-projet de Code d’usages en matière d’hygiène pour les fruits et légumes quatrième gamme	3	France Gouvernements 32e CCFH	par. 71
Le système HACCP dans les entreprises moins développées	3	Pays-Bas Gouvernements 32e CCFH	par. 108
Avant-projet de principes et de directives régissant la conduite de la gestion des risques microbiologiques	3	France Gouvernements 32e CCFH	par. 87
Document de discussion sur l’Avant-projet de recommandations pour lutter contre Listeria monocytogenes dans les aliments faisant l’objet d’un commerce international		Allemagne Gouvernements 32e CCFH	par. 114
Avant-projet de directives pour la réutilisation hygiénique des eaux de traitement dans les usines de produits alimentaires		Etats-Unis 32e CCFH	par. 76
Priorités concernant la révision des Codes d’usages en matière d’hygiène		Gouvernements 32e CCFH	par. 111
Document de discussion sur la résistance aux antibiotiques des bactéries présentes dans les aliments		Danemark 32e CCFH	par. 113
Document de discussion sur l’examen des questions concernant les virus		Pays-Bas 32e CCFH	par. 117
Incidences de l’élargissement du système HACCP	Interrompu	23e CCA	par. 97
Problèmes généraux relatifs à l’application de l’évaluation des risques microbiologiques dans le domaine du commerce international des produits d’alimentation humaine et animale	Interrompu	23e CCA	par. 95