CL 122/INF/1


Conseil

Cent vingt-deuxième session

Rome, 14 novembre 2001

DÉCLARATION DES COMPÉTENCES ET DROITS DE VOTE PRÉSENTÉS PAR LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (CE) ET SES ÉTATS MEMBRES

I.

INTRODUCTION

 

1.

Adoption de l'ordre du jour
Compétence EM - vote EM

2.

Élection des trois Vice-Présidents
Compétence EM - vote EM

   

II.

ÉLECTION DES COMITÉS

 

3.

Élection du Président et des membres du Comité du Programme
Compétence EM - vote EM

4.

Élection du Président et des membres du Comité financier
Compétence EM - vote EM

5.

Élection des membres du Comité des questions constitutionnelles et juridiques
Compétence EM - vote EM

   

III.

PROGRAMME ALIMENTAIRE MONDIAL

 

6.

Élection de six membres du Conseil d'administration du PAM
Compétence EM - vote EM

   

IV.

QUESTIONS DIVERSES

 

7.

Questions découlant de la session de la Conférence
Compétence mixte - vote EM

8.

Calendrier provisoire 2002-2003 des sessions des organes directeurs et des autres réunions principales
Compétence EM - vote EM

9.

Autres questions
Compétence mixte - vote EM