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COMITE DES PRODUITS |
Soixante-deuxième session |
RAPPORT DE LA PREMIÈRE SESSION DU SOUS-GROUPE
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Pattaya (Thaïlande), 25 - 28 mai 1998 |
I. ANNEXE 1 - LISTE DES DOCUMENTS 7
III. QUESTIONS ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES
A. SITUATION DU MARCHÉ ET PERSPECTIVES À COURT TERME
IV. ACTION INTERGOUVERNEMENTALE
V. ACTIVITÉS DANS D'AUTRES ORGANISATIONS
VI. DATE ET LIEU DE LA DEUXIÈME SESSION
1. Le Sous-Groupe sur les fruits tropicaux a tenu sa première session à Pattaya, du 25 au 28 mai 1998, à l'aimable invitation du Gouvernement du Royaume de Thaïlande. Ont participé à cette session 143 délégués représentant les États Membres suivants: Bangladesh, Brésil, Chili, Chine, Côte d'Ivoire, Cuba, Egypte, Espagne, Fidji, France, Honduras, Kenya, Malaisie, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Royaume-Uni, Suisse, Tanzanie, Thaïlande et Viet Nam. Des observateurs du Brunéi Darussalam et des organisations ci-après assistaient également à la réunion: Centre CNUCED/OMC du commerce international, Fonds commun pour les produits de base, Confédération des importateurs et organisations de commercialisation des fruits et légumes frais en Europe (CIMO), Union européenne du commerce de gros, d'expédition, d'importation et d'exportation en fruits et légumes (EUCOFEL)et Secrétariat du Forum du Pacifique Sud. La liste des participants a été distribuée sous la cote CCP:SGTF 98/Inf.2.
2. La session a été ouverte par le Ministre de l'agriculture et des coopératives de Thaïlande, S.E. Pongpol Adireksarn qui a souhaité la bienvenue en Thaïlande aux délégués et a souligné que son gouvernement souhaitait coopérer avec la communauté internationale pour créer, au niveau mondial, un environnement commercial plus ordonné pour les fruits tropicaux; il a indiqué en outre que son gouvernement était prêt à accueillir en Thaïlande les locaux du Siège du RFT.
3. M. S. Hadiwigeno, Sous-Directeur général et Représentant régional de la FAO pour l'Asie et le Pacifique, a souhaité la bienvenue aux délégués au nom du Directeur général de la FAO, M. Jacques Diouf. Il a remercié chaleureusement le Gouvernement du Royaume de Thaïlande pour avoir accueilli cette session.
4. Le Sous-Groupe a élu Président M. Charern Sukhanantapong, Inspecteur général du Ministère de l'agriculture et des coopératives (Thaïlande), premier Vice-Président M. Gerard Bosma (Pays-Bas) et seconds Vice-Présidents MM. Atékébrai Abel Vangah (Côte d'Ivoire) et Emilio Farrés Armenteros (Cuba).
5. L'ordre du jour provisoire, figurant sous la cote CCP:SGTF 98/1, a été adopté par le Sous-Groupe.
6. Le Sous-Groupe a examiné ce point de l'ordre du jour en s'appuyant sur le document CCP:SGTF 98/2. Il a également pris note avec intérêt des rapports sur les fruits tropicaux présentés par la Thaïlande (CCP:SGTF 98/CRS.2), la Malaisie (CCP:SGTF 98/CRS.11), le Honduras (CCP:SGTF 98/CRS.4), la Côte d'Ivoire (CCP:SGTF 98/CRS.13) et la Tanzanie (CCP:SGTF 98/CRS.12), ainsi que des renseignements sur le Service de nouvelles sur les marchés du CCI.
7. S'agissant des questions statistiques, le Sous-Groupe a recommandé que le Secrétariat continue à élaborer et modifier le questionnaire préparé sous ses auspices, afin de faciliter les réponses des pays. En outre, le Sous-Groupe a encouragé chaque État Membre à répondre complètement et dans les meilleurs délais au questionnaire.
8. Le Sous-Groupe a examiné les facteurs socio-économiques qui sous-tendent l'offre et la demande de produits tropicaux frais transformés, sur la base des documents CCP:SGTF 98/3 et CCP:SGTF 98/CRS.1. En outre, le Sous-Groupe, à l'aide du document CCP:SGTF 98/4, a examiné les possibilités de croissance des importations de fruits tropicaux sur les marchés mondiaux d'ici à l'an 2005. Le Sous-Groupe a déclaré que les études fournissaient en général un cadre utile pour l'élaboration de stratégies de commercialisation, mais a demandé au Secrétariat d'étendre ses recherches à de nouveaux marchés, notamment à la Chine, et d'inclure dans son analyse d'autres fruits comme les durions, litchis, longanes et mangoustans, si les ressources disponibles le permettent. S'agissant de l'offre, le Sous-Groupe s'est référé aux conclusions du Sommet mondial de l'alimentation et a souligné la contribution potentielle du secteur des fruits tropicaux à la sécurité alimentaire des petits agriculteurs. Il a donc demandé au Secrétariat d'entreprendre une analyse des liens existants entre production, consommation, recettes d'exportation et sécurité alimentaire.
9. Le Sous-Groupe a examiné les perspectives à court et à moyen termes des échanges de fruits tropicaux frais et transformés et a conclu son analyse sur une note optimiste. Il a toutefois tenu à signaler, dans le souci d'assurer un avenir dynamique au secteur des fruits tropicaux, que la production devrait être mieux organisée non seulement pour améliorer la qualité des produits mais aussi pour garantir compétitivité et efficience. S'agissant de la demande, l'amélioration de l'emballage, des transports et de la promotion commerciale sont des questions spécifiques à prendre en considération pour l'expansion des débouchés des fruits tropicaux, en plus des facteurs strictement économiques tels que revenus, prix des fruits tropicaux et prix relatifs sur l'ensemble du marché des fruits (fruits tropicaux, fruits des zones tempérées et autres fruits).
10. Le Sous-Groupe a examiné l'évolution des politiques sur la base du document CCP: SG TF 98/6. Il a reconnu que la réduction des tarifs sur les fruits tropicaux frais, consécutive au Cycle d'Uruguay, n'aurait probablement pas une grande influence sur les échanges mondiaux, étant donné que les redevances sont en général fixées à un faible niveau sur les principaux marchés. Toutefois, pour certains pays, il pourrait y avoir une érosion des avantages préférentiels et des ajustements pourraient s'imposer pour maintenir les parts de marché. A long terme, l'harmonisation des mesures sanitaires et phytosanitaires devrait avoir un effet bénéfique sur le commerce des fruits tropicaux frais. Les pays exportateurs devraient toutefois adapter leurs systèmes de contrôle de la qualité et leurs infrastructures aux exigences du marché.
11. Le Sous-Groupe a étudié plus en détail les questions phytosanitaires relatives à l'importation et à l'exportation de fruits tropicaux, en s'appuyant sur le document CCP: SG TF 98/6. Le Groupe a noté que lorsque des végétaux ou produits d'origine végétale destinés à l'exportation sont touchés par certaines maladies ou infestations, le pays exportateur doit mettre en place des systèmes pour satisfaire les règles phytosanitaires des marchés d'importation. Les relations complémentaires entre la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires devraient faciliter les échanges. En outre, le Sous-Groupe a noté que la réduction de la disponibilité de pesticides, et de leur acceptation, notamment l'élimination progressive du bromure de méthyle comme produit de fumigation pour les traitements phytosanitaires, aurait de toute évidence des implications importantes pour le commerce des fruits tropicaux. Etant donné que les initiatives prises à ce jour pour réaliser des recherches sur d'autres méthodes de traitement phytosanitaire ont été extrêmement limitées, qu'il est nécessaire de trouver de toute urgence d'autres méthodes de traitement et que des investissements relativement limités peuvent produire des avantages importants, le Sous-Groupe a demandé au Secrétariat de prendre des mesures pour appuyer les efforts de recherche sur des méthodes pouvant remplacer le traitement au bromure de méthyle.
12. Le Sous-Groupe a examiné les questions d'innocuité des aliments dans le cadre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires, sur la base du document CCP: SG TF 98/7. Le Sous-Groupe a pris note de la situation actuelle, des normes et règlements sur l'innocuité des aliments, tels qu'ils s'appliquent aux fruits tropicaux et a fait le point des avantages qu'ils présentent et des questions qu'ils soulèvent. On lui a signalé que la Commission du Codex Alimentarius joue un rôle important dans la formulation de normes de qualité et d'innocuité des produits alimentaires, y compris pour les fruits tropicaux. Les accords sur les obstacles techniques au commerce et les mesures sanitaires et phytosanitaires ont donné une nouvelle orientation aux échanges internationaux de produits alimentaires tandis que, de leur côté, les normes recommandées par le Codex constituent un point de référence international pour l'arbitrage des différends commerciaux et l'harmonisation des normes nationales. Le Sous-Groupe a insisté sur les concepts de "reconnaissance mutuelle" et d'"équivalence" en matière de règlements. S'agissant de la valeur nutritive des fruits tropicaux, le Groupe a pris note de conclusions positives, notamment des liens étroits existant entre la consommation de fruits et de légumes en général et la prévention et le traitement des carences en oligo-éléments.
13. Le Sous-Groupe a passé en revue les principaux éléments qui doivent être pris en considération par les pays exportateurs lors de la mise en place de systèmes propres à assurer le contrôle de la qualité et le respect des normes sanitaires et phytosanitaires. Trois systèmes différents de contrôle de la qualité ont été présentés, avec leurs avantages et inconvénients respectifs. Le Groupe est arrivé à la conclusion que les pays exportateurs doivent absolument étudier les tendances à long terme des marchés mondiaux et effectuer des analyses coûts-avantages afin de déterminer le système de contrôle de la qualité le mieux adapté à leur cas particulier.
14. Le Sous-Groupe a été informé que le document CCP: SG TF 98/CRS.10 n'était pas un document autorisé de la session et qu'il avait par conséquent été retiré.
15. Le Sous-Groupe, après avoir examiné le document CCP: SG TF 98/8 et les propositions faites par la Malaisie, la Thaïlande et les Philippines, a estimé que nombre de questions devront être résolues avant le lancement du Réseau sur les fruits tropicaux (RFT). Un Groupe de travail officieux composé de représentants de 14 pays s'est réuni pour faciliter et accélérer les travaux; il était chargé de préciser les vues des membres intéressés sur les questions suivantes: i) organisation et gouvernance; ii) élaboration de l'Acte constitutif et des règlements; et iii) lieu choisi pour le siège du RFT.
16. Le rapport du Groupe de travail a été distribué aux membres du Sous-Groupe, sous la cote CCP: SG TF 98/CRS.15.
17. Le Sous-Groupe a noté que le Groupe de travail s'est prononcé en faveur du lancement du réseau, étant entendu que:
· le RFT doit être un organisme à la fois interinstitutionnel et intergouvernemental, dans la mesure où des membres institutionnels agissent de concert, par l'intermédiaire d'un chef de file, pour les prises de décisions intéressant plusieurs pays;
· la priorité actuelle est de mettre en place un RFT mondial, qui, progressivement, établira des liens avec des réseaux qui seront créés petit à petit;
· il y aura deux catégories de membres: membres ordinaires et membres associés;
· les membres paieront des redevances qui seront fonction de l'importance de la production, de la consommation et des échanges, de la catégorie de membres à laquelle ils appartiennent et d'autres facteurs pertinents;
· la Thaïlande préparera le premier projet d'acte constitutif;
· la Malaisie et la Thaïlande sont toutes deux des candidats acceptables pour le choix du siège du RFT et ces deux pays devraient, dans un délai de trois mois, décider entre eux quel sera le pays choisi comme pays hôte; la décision finale sera communiquée aux participants par l'intermédiaire de la FAO.
18. Le Sous-Groupe a remercié le représentant du Fonds commun pour les produits de base des informations qu'il a fournies sur les objectifs et les critères du Fonds, et sur les possibilités pour le Sous-Groupe d'être désigné comme organisme international de produit (OIP). Le Sous-Groupe a noté qu'en attendant une éventuelle désignation, le Fonds serait disposé à examiner des idées ou propositions de projet parrainées par le Sous-Groupe, et à lui soumettre ses observations.
19. Le Sous-Groupe a estimé qu'il devrait tenter d'obtenir le statut d'organisme international de produit auprès du Fonds en sa qualité propre. Il a donc recommandé au Secrétariat de présenter, en son nom, une demande dans ce sens au Fonds commun. En outre, le Sous-Groupe a approuvé la stratégie de développement et d'amélioration du secteur des fruits tropicaux, telle qu'elle est présentée dans les grandes lignes dans le document CCP: SG TF 98/11 et dans son annexe. Le Sous-Groupe a néanmoins demandé de modifier cette stratégie pour y introduire notamment les considérations suivantes: développement de la production et des échanges, moyens d'existence durables, lutte contre la pauvreté, mise en valeur des ressources humaines et questions d'environnement. La stratégie, dûment amendée dans ce sens, sera soumise au Fonds commun.
20. Le Sous-Groupe a reconnu qu'un mécanisme doit être mis en place pour que les travaux sur les projets se poursuivent entre ses sessions ordinaires. Il a donc recommandé que le bureau, qui représente les pays producteurs, exportateurs et consommateurs et les principales régions intéressées par la production et le commerce des fruits tropicaux, agissent en son nom pour la présentation de propositions de projet au Fonds commun et pour d'autres questions connexes.
21. Le Sous-Groupe a approuvé l'idée de projet "Initiative de lutte contre la mouche africaine des fruits" présentée dans le document CCP: SG TF 98/12. Il est toutefois convenu que cette proposition devrait être modifiée pour identifier les éléments qui pourraient être présentés au Fonds commun pour examen et, éventuellement, financement.
22. Le représentant du Centre CNUCED/OMC du commerce international a informé le Sous-Groupe des activités du CCI, notamment de son Service de nouvelles sur le marché. Il a décrit comment l'information sur les fruits tropicaux était rassemblée, analysée et transmise aux divers usagers. Il a en outre signalé au Sous-Groupe que le CCI avait créé un réseau sur les fruits tropicaux sur Internet et a pris note de la demande présentée par un délégué, visant à créer un service de nouvelles sur le marché pour la région Asie, dans la limite des fonds disponibles.
23. Le représentant de l'Union européenne du commerce de gros, d'expédition, d'importation et d'exportation en fruits et légumes a informé le Sous-Groupe des activités réalisées par son organisation. Il a indiqué qu'il était optimiste quant à l'avenir du commerce des fruits tropicaux en Europe mais a souligné la nécessité de maintenir la qualité des produits mis en vente sur le marché et d'étudier les moyens de réduire les coûts de transport, principal élément de dépenses pour la commercialisation des fruits tropicaux.
24. Le Groupe a rappelé que le Comité des produits avait décidé à sa soixante et unième session que le Sous-Groupe sur les fruits tropicaux fusionnerait avec le Groupe intergouvernemental sur la banane pour constituer un seul groupe comportant deux sous-groupes séparés s'occupant de la banane et des fruits tropicaux. Le Sous-Groupe est donc convenu que la date et le lieu de sa deuxième session seraient fixés par le Directeur général, en consultation avec les Présidents du Sous-Groupe sur les fruits tropicaux et du Groupe intergouvernemental sur la banane.
25. Le Sous-Groupe a remercié le Gouvernement du Royaume de Thaïlande et tout particulièrement le Ministère de l'agriculture pour l'hospitalité accordée aux délégués et pour les nouvelles informations qui lui ont été fournies sur le secteur des fruits tropicaux en Thaïlande.
ANNEXE 1
Liste des documents
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CCP: SG TF 98/1 |
Ordre du jour provisoire |
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CCP: SG TF 98/2 |
Situation du marché et perspectives à court terme |
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CCP: SG TF 98/3 |
Perspectives de l'offre et de la demande |
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CP: SG TF 98/4 |
Perspectives à moyen terme |
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CCP: SG TF 98/5 |
Evolution récente des politiques concernant le commerce international des fruits tropicaux |
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CCP: SG TF 98/6 |
Commerce international des fruits tropicaux: aspects phytosanitaires des importations et des exportations |
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CCP: SG TF 98/7 |
Fruits tropicaux: questions d'innocuité des aliments dans le cadre des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'Organisation mondiale du commerce |
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CCP: SG TF 98/8 |
Réseau sur les fruits tropicaux |
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CCP: SG TF 98/9 |
Extrait du rapport de la quinzième session du Groupe intergouvernemental sur la banane (Rome, 7-9 mai 1997) |
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CCP: SG TF 98/10 |
Mandat et règlement intérieur du Sous-Groupe sur les fruits tropicaux |
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CCP: SG TF 98/11 |
Priorités éventuelles du Sous-Groupe sur les fruits tropicaux |
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CCP: SG TF 98/11 (Addendum) |
Priorités éventuelles du Sous-Groupe sur les fruits tropicaux |
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CCP: SG TF 98/12 |
Idée de projet: initiative de lutte contre la mouche africaine des fruits |
Documents d'information | |
CCP: SG TF 98/Inf.1 |
Note d'information |
CCP: SG TF 98/Inf.2 |
Liste des délégués et observateurs |
Documents de séance | |
CCP: SG TF 98/CRS.1 |
Demand prospects for processed tropical fruits |
CCP: SG TF 98/CRS.2 |
Supply and demand prospects for tropical fruits in Thailand |
CCP: SG TF 98/CRS.3 |
Supply and demand prospects for tropical fruits in Sub-Saharan Africa |
CCP: SG TF 98/CRS.4 |
Supply and demand prospects for tropical fruits in Latin America |
CCP: SG TF 98/CRS.5 |
Tropical Fruit demand in the European Union |
CCP: SG TF 98/CRS.6 |
Tropical Fruits Network: The Malaysian proposal |
CCP: SG TF 98/CRS.7 |
Tropical Fruits Network: The Philippine proposal |
CCP: SG TF 98/CRS.8 |
Tropical Fruits Network: The Thai proposal |
CCP: SG TF 98/CRS.9 |
Statistics questionnaire |
CCP: SG TF 98/CRS.10 |
RETIRÉ |
CCP: SG TF 98/CRS.11 |
The fruit industry in Malaysia: present status and future outlook |
CCP: SG TF 98/CRS.12 |
Country Report - Tanzania |
CCP: SG TF 98/CRS.13 |
SPS standards under WTO |
CCP: SG TF 98/CRS.14 |
Country Report - Côte d'Ivoire |
CCP: SG TF 98/CRS.15 |
Report of the informal working group of the Sub-Group on Tropical Fruits |
CCP: SG TF 98/CRS.16 |
Presentation by the Common Fund for Commodities |
CCP: SG TF 98/CRS.17 |
Perspective and prospects of fruit crops in Pakistan |