COMITE DES PRODUITS

Soixante-deuxième session

Rome, 12 - 15 janvier 1999

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET NOTES Y RELATIVES

1. Questions de procédure:

2. Déclaration du Directeur général

3. Examen de la situation et des perspectives mondiales concernant les produits et notamment du suivi de la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

4. Activités des organes subsidiaires

5. Questions de politiques commerciales

6. Activités d'autres organismes

7. Cadre stratégique de la FAO 2000-2015

8. Organisation de la soixante-troisième session

9. Autres questions

10. Adoption du rapport

La soixante-deuxième session du Comité des produits s'ouvrira le mardi 12 janvier 1999 à 10 heures. Il est prévu qu'elle poursuivra ses travaux jusqu'au vendredi 15 janvier 1999.


1. Questions de procédure

a) Election du Président et des Vice-Présidents

Conformément au Règlement intérieur, le Comité devra élire, parmi les représentants de ses membres, un président, un premier vice-président et un second vice-président, qui resteront en fonction jusqu'à l'élection des nouveaux président et vice-présidents. Le Président en exercice est M. B. Huff (Canada) et les Vice-Présidents sont M. F.J. Marroni de Albreu (Brésil) et M. H.R. Streichert (Allemagne).

b) Adoption de l'ordre du jour et du calendrier

L'ordre du jour provisoire a été établi en consultation avec le Président du Comité, en tenant compte du mandat du Comité et des suggestions faites à sa soixante et unième session. Un projet de calendrier sera distribué à l'ouverture de la session.


2. Déclaration du Directeur général

Une déclaration sera prononcée par le Directeur général, ou son représentant.

3. Examen de la situation et des perspectives mondiales concernant les produits et notamment du suivi de la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole

Conformément à son mandat, le Comité étudiera les principaux problèmes liés à la situation mondiale et aux perspectives des produits agricoles. En outre, comme il en a l'habitude depuis sa cinquante-troisième session, le Comité examinera la suite donnée à la Résolution 2/79 de la Conférence sur le commerce des produits, le protectionnisme et l'ajustement agricole. Le Secrétariat distribuera un document décrivant la situation générale, les faits nouveaux et les perspectives à court terme en matière de produits, ainsi que la suite donnée à ce jour à la Résolution 2/79 de la Conférence; ce document servira de base aux délibérations du Comité. Il présentera, également, pour examen, un bref rapport sur les questions commerciales intéressant les petits pays en développement insulaires.

4. Activités des organes subsidiaires

a) Recommandations des Groupes intergouvernementaux sur les produits, y compris du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents

Le Comité examinera les travaux de ses Groupes intergouvernementaux sur les produits qui se sont réunis depuis sa dernière session. Les rapports des Groupes intergouvernementaux sur la banane, le thé, les graines oléagineuses et les matières grasses, le jute, le kénaf et les fibres apparentées, les agrumes, les fibres dures et la viande ainsi que ceux des Sous-Groupes sur les fruits tropicaux et les cuirs et peaux et du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents seront présentés au Comité pour examen et approbation et pour avis sur l'orientation future des travaux. Au titre du point 6) de l'ordre du jour, le Comité sera également informé des activités entreprises par les différents Groupes en tant que OIB désignés par le Fonds commun pour les produits de base. Le Secrétariat présentera un document séparé sur cette question.

b) Mandat et procédures opérationnelles des Groupes intergouvernementaux sur les produits

Le Comité, à sa dernière session, est convenu de la nécessité d'entreprendre une étude détaillée du mandat et de la structure de tout le système des Groupes intergouvernementaux sur les produits pour rationaliser et renforcer les fonctions et le genre d'activités des Groupes intergouvernementaux, de manière à tirer le meilleur parti possible de leurs activités. Le Comité a donc recommandé que le rôle et le fonctionnement des Groupes intergouvernementaux sur les produits soient examinés à nouveau à la soixante-deuxième session, compte dûment tenu des conclusions et orientations du Conseil et de la Conférence concernant l'examen de tous les organes statutaires. Le Secrétariat présentera donc un rapport sur cette question.

c) Siège et procédures opérationnelles du Sous-Comité consultatif de l'écoulement des excédents

Le Comité des produits, à sa dernière session, a demandé au Secrétariat d'établir un rapport passant en revue la question du siège du Sous-Comité consultatif, de ses procédures opérationnelles et du moyen d'améliorer la participation des pays en développement. Un rapport succinct sera présenté sur la question par le Secrétariat.

5. Questions de politiques commerciales

a) Evaluation de l'incidence du Cycle d'Uruguay sur les marchés des produits agricoles

Le Comité des produits, à sa dernière session, a demandé au Secrétariat de réaliser une évaluation de l'incidence des dispositions du Cycle d'Uruguay, telles qu'elles sont appliquées dans la pratique, et d'établir des projections pour les produits de base au-delà de l'an 2000, qui serviront notamment aux pays à se préparer au prochain cycle de négociations sur l'agriculture; il a en outre souligné que ces études doivent notamment examiner les implications au niveau de la sécurité alimentaire des pays en développement. Les projections sont couvertes par le point 5 b) ci-dessous alors que pour l'autre question, le Secrétariat présentera un rapport sur l'incidence du Cycle d'Uruguay sur les marchés des produits agricoles au cours des dernières années.

b) Projections sur les produits de base jusqu'en 2005, y compris scénarios possibles

Comme mentionné ci-dessus, ce rapport sera présenté en réponse à la demande formulée par le Comité des produits. Il présentera les perspectives des principaux produits alimentaires et d'autres produits sélectionnés jusqu'à 2005, indiquera les scénarios possibles et examinera les implications que cela peut avoir au niveau de la sécurité alimentaire des pays en développement.

c) Rapport sur l'assistance technique liée au Cycle d'Uruguay

Le Comité des produits, à sa dernière session, a exhorté la FAO à poursuivre son programme d'assistance technique sur le Cycle d'Uruguay et à élaborer un programme d'assistance sur les politiques pour faire en sorte que les pays en développement soient bien informés et soient considérés comme des partenaires égaux lors du processus de réforme qui aboutira au prochain cycle de négociations commerciales multilatérales. En conséquence, le Secrétariat fera brièvement rapport sur l'assistance technique en cours ou envisagée dans ce domaine, en insistant particulièrement sur les préparatifs du prochain cycle de négociations commerciales multilatérales.

d) Rapport sur des questions techniques

Au cours des dernières années, le Comité des produits a examiné un certain nombre de questions techniques portant sur le commerce des produits: environnement et commerce, biotechnologie et incidence des mesures sanitaires et phytosanitaires. Le Secrétariat présentera un rapport succinct sur les faits nouveaux susceptibles d'intéresser le Comité dans ces trois domaines.

6. Activités d'autres organismes

Le Comité sera informé des mesures internationales prises par la CNUCED, l'OMC et d'autres instances dans le domaine des produits de base et du commerce depuis la soixante et unième session. S'agissant du Fonds commun pour les produits de base, le Secrétariat présentera un rapport synthétique sur les faits récents intéressant les projets et sur d'autres questions.

7. Cadre stratégique de la FAO 2000-2015

Le Comité sera saisi du document Cadre stratégique de la FAO 2000-2015 (version 1.0) pour examen et observations. Comme ce document sera examiné par le Conseil en novembre 1998 (CL 115/12), il est prévu que la version 2 du document sera publiée à la fin de 1998. Il est recommandé que le Comité se fonde sur la version 1.0 pour procéder aux consultations internes nécessaires, ce qui facilitera par la suite l'examen rapide de la version 2.0 si celle-ci est disponible à temps pour sa session. Une note d'information sera également présentée, citant les extraits du rapport du Conseil concernant l'examen de ce document.

Compte tenu du mandat particulier du Comité des produits, les délégués pourraient décider de se concentrer tout particulièrement, dans cette étude, sur les aspects intéressant le commerce.

8. Organisation de la soixante-troisième session

Le Comité examinera à ce titre la date de sa prochaine session et toute autre question d'organisation pertinente.

9. Autres questions

10. Adoption du rapport

Le Comité examinera le projet de rapport pour adoption. Le rapport de la soixante-deuxième session sera soumis au Conseil de la FAO à sa cent seizième session, en juin 1999.