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Décret n° 2017-341 du 14 août 2017 portant attributions et organisation de la direction générale de l’élevage.
Date of text: 14 August 2017
Décret n°2012-1156 du 9 novembre 2012 relatif aux attribution du ministre de l'agriculture et de l'élevage.
Date of text: 09 November 2012
Arrêté n° 9398 du 25 novembre 2010 fixant les attributions et l’organisation des services et des bureaux de la direction générale de l’élevage.
Date of text: 25 November 2010
Arrêté n° 9244 du 23 novembre 2010 portant création, attributions et organisation du centre d’appui technique bovin de Dihéssé.
Date of text: 23 November 2010
Arrêté n° 9243 du 23 novembre 2010 portant création, attributions et organisation du centre d’appui technique bovin de Boundji.
Date of text: 23 November 2010
Arrêté n° 9191 du 22 novembre 2010 portant création, attributions et organisation du centre national de contrôle des épizooties.
Date of text: 22 November 2010
Arrêté n° 9106 du 17 novembre 2010 portant création, attributions et organisation du centre de vulgarisation des techniques d’élevage.
Date of text: 17 November 2010
Arrêté nº 2866 fixant le montant des frais des inspections, des prestations zoosanitaires, phytosanitaires et des documents sanitaires réglementaires.
Date of text: 03 July 2008
Décret nº 2007-306 relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de l'élevage.
Date of text: 14 June 2007
Décret nº 2006-244 portant création, attributions et organisation du comité national de lutte contre l'épizootie de la grippe aviaire.
Date of text: 19 June 2006
Décret nº 98-169 portant attributions et organisation de la direction générale de l'agriculture et de l'élevage.
Date of text: 12 May 1998
Décret nº 98-170 portant attributions et organisation du ministère de l'agriculture et de l'élevage.
Date of text: 12 May 1998
Arrêté nº 12138 portant fixation des prix d'achat aux producteurs de la viande et aux reproducteurs bovins dans les ranches et les fermes d'Etat de la RPC.
Date of text: 24 December 1982
Arrêté n°3069 réglementant l'abattage des animaux domestiques.
Date of text: 01 July 1972
Arrêté n°4646 réglementant l'importation des animaux vivants en République du Congo.
Date of text: 16 December 1968
Arrêté n°1170 rendant obligatoire la prophylaxie de la tuberculose bovine et le contrôle des viandes provenant d'animaux tuberculeux de l'espèce bovine.
Date of text: 01 April 1968
Décret n° 182 règlementant la police sanitaire des animaux en République du Congo.
Date of text: 17 July 1967
Décret nº63-393 du 30 novembre 1963 portant réglementation sur le territoire de la République du Congo, de la production et de la commercialisation des aliments composés destinés au bétail.
Date of text: 30 November 1963
Arrêté n° 3308 du 26 avril 2017 portant création, attributions et organisation du laboratoire de zootechnie.
Date of text: 26 April 2017
Arrêté n° 3310 du 26 avril 2017 portant création, attributions et organisation du laboratoire de santé animale.
Date of text: 26 April 2017