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Monaco
- Wild species and ecosystems - Voir davantage
Loi n° 1.446 du 12/06/2017 relative à la préservation du patrimoine national.
Date of text: 12 June 2017
Ordonnance Souveraine n° 8.808 du 2 août 2021 relative à l’élevage, à la garde et à la détention des animaux.
Date of text: 02 August 2021
Ordonnance Souveraine n° 67 portant application de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, adoptée à Washington le 3 mars 1973.
Date of text: 23 May 2005
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