Département des pêches de la FAO Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest

Septembre 1999

WECAFC/IX/99/6F

Commission des pêches pour l'Atlantique Centre-Ouest

Neuvième session

COPACO - Comité des pêches des petites Antilles

Sixième session

Castries, Sainte-Lucie, 27-30 Septembre 1999

PROGRÈS ACCOMPLIS DANS L'APPLICATION DU CODE DE CONDUITE EN MATIÈRE DE PÊCHERIES RESPONSABLES

RÉSUMÉ

Le présent document fait la synthèse des principales activités menées par la FAO aux fins de la mise en application du Code. Le Comité est invité à réviser le document, à examiner les expériences et à fournir d�avis à l'appui de l'application du Code.

INTRODUCTION

1. Le Directeur général a envoyé, en mai 1998, une lettre circulaire¹ aux ministres responsables des pêches de tous les Etats membres et non membres de la FAO, les invitant à collaborer et à contribuer à la préparation du rapport de situation selon le directive du vingt-deuxième session du Comité des pêches (COFI).

2. Le présent rapport n'est pas une évaluation officielle des progrès accomplis à ce jour, mais plutôt une étude de la façon dont les directives générales du Code ont contribué, et contribuent, à la modification structurelle du secteur des pêches et de l'aquaculture. Le mot "progrès" sous-entend une amélioration précise par rapport à une situation antérieure jugée peu satisfaisante. Il n'est pas certain que des progrès aient été réalisés dans la mise en oeuvre de pratiques plus appropriées du seul fait de l'application du Code. De plus, dans la plupart des pêches, certains phénomènes tendent à évoluer de façon progressive et il est difficile d'affirmer que des changements sensibles, c'est-à-dire quantifiables, se sont produits depuis la récente adoption du Code.
ACTIVITÉS ENTREPRISES PAR LA FAO

3. La FAO a pris, seule ou de concert avec ses membres et diverses organisations, un certain nombre de mesures pour promouvoir l'application du Code. A l'échelon mondial, ces initiatives, souvent interconnectées, incluent:

la diffusion du Code dans les langues officielles de la FAO, par des voies diverses;

l'inscription de la mise en application du Code à l'ordre du jour des sessions de tous les organismes régionaux des pêches de la FAO et à celui des Conférences régionales de l'Organisation, de façon à sensibiliser ces organes à l'importance du Code et à la nécessité d'en promouvoir et d'en faciliter l'exécution;

l'élaboration de directives techniques visant à faciliter l'application du Code à l'échelle des pays. Sept directives concernant, respectivement, les opérations de pêche, l'approche de précaution appliquée aux pêches de capture et aux introductions d'espèces, l'intégration des pêches dans l'aménagement des zones côtières, l'aménagement des pêcheries, le développement de l'aquaculture et les pêches continentales, ont été publiées et distribuées. Un manuel sur la remise en état des rivières pour la pêche a également été publié². D�autres directives relatives au service de surveillance des navires, à l'utilisation responsable du poisson, etc. sont actuellement en préparation;

l'élaboration de la méthodologie TRAINFISH pour une formation concernant et appuyant l'application du Code. Inspirée de la méthodologie TRAIN-X diffusée par le PNUD au sein du système des Nations Unies, TRAINFISH sera centrée sur l'amélioration des capacités nationales et le renforcement de la viabilité des programmes. Une vidéo sur le Code a été préparée et sera distribuée à l'appui du programme de formation;

le lancement, en 1998, du programme interrégional de soutien aux activités visant à faciliter l'application du Code (IRP-CCRF), avec un financement de la Norvège pour deux sous-programmes: suivi, contrôle et surveillance (SCS) et fourniture d'avis scientifiques pour l'aménagement des pêches³. Un atelier sur le SCS a été organisé à Kuala Lumpur (Malaisie) à l'intention des pays exploitant les pêcheries du golfe du Bengale et de la mer de Chine méridionale. Les pêcheries sélectionnées pour bénéficier en priorité d'une aide au titre du second sous-programme sont les suivantes: petits pélagiques en Malaisie, Indonésie et Thaïlande; crevettes et poissons démersaux au Brésil et au Guyana, et revettes à Madagascar, au Mozambique et en Tanzanie. Des programmes d'activités détaillés ont été préparés avec les pays concernés;

l'élaboration d'une stratégie globale pour promouvoir et faciliter l'application cohérente, intégrée et pratique du Code qui était accepté par la 23� session de COFI⁴ (Document COFI/99/Inf.6). Ce document décrit la raison d'être de cette stratégie, les lignes de conduite à adopter, les partenaires potentiels, le type de mesures envisagées pour les différentes catégories opérationnelles de pêcheries aux échelons mondial, régional et national, en indiquant les délais d'exécution, les moyens de mobiliser des ressources, les résultats attendus et les arrangements opérationnels;

la création d'un site consacré au Code sur la page d'accueil de la FAO sur Internet. Ce site est régulièrement mis à jour et fournit des informations sur le Code et les éléments nouveaux le concernant; et enfin

le suivi des progrès réalisés dans l'application du Code et l'établissement de rapports à l'intention du Comité des pêches.

4. A l'échelon régional, le projet de stratégie FAO pour promouvoir l'application du Code souligne l'importance d'une action à ce niveau, et notamment de l'adaptation régionale du Code. La FAO a également mis au point et testé un modèle d'approche disciplinée, collective et largement participative énonçant les mesures qui pourraient être prises par les pays aux fins de l'application du Code. Le premier atelier régional pour l'adaptation du Code a été organisé en juin 1998 à l'intention de 22 pays côtiers d'Afrique de l'Ouest (du Maroc à la Namibie) sous les auspices du Programme régional FAO de développement intégré de la pêche artisanale en Afrique de l'Ouest (DIPA)⁵. Un atelier régional sur l�adaptation du Code pour les Petites Antilles a eu lieu à la Barbade au mois d�août 1999.

5. En Inde, un certain nombre d'activités ont été entreprises, en coopération avec le Programme pour le golfe du Bengale de la FAO, pour faire connaître le Code. Des bandes dessinées illustrant le Code ont été publiées et des expositions et des spectacles itinérants ont été présentés dans les villages et les communautés de pêcheurs pour expliquer le but et les objectifs du Code. Le Code a également été traduit en langue tamoul afin d'en élargir la diffusion.

6. La FAO fait une large place à la fourniture d'une assistance et d'avis pour un aménagement et un développement durables de l'élevage des crevettes, et ce en raison de la grande importance économique de ce secteur, notamment pour bon nombre de pays en développement, et de ses besoins spécifiques en matière d'aménagement de l'environnement. Le document COFI/99/Inf.18 contient les recommandations de la Consultation technique de la FAO sur les politiques propices à une crevetticulture durable, qui s'est tenue à Bangkok (Thaïlande) du 8 au 11 décembre 1997, ainsi que des rapports sur les activités de suivi, en cours et prévues, de la FAO. Cette Consultation a énoncé une série de principes à suivre pour l'établissement de cadres juridiques, institutionnels et consultatifs et de mesures réglementaires à l'appui de la crevetticulture durable. Elle a également identifié un certain nombre de domaines de recherche spécifiques pour les années à venir et demandé à la FAO de convoquer des réunions d'experts chargées, notamment, de mettre au point des critères aux fins du suivi de la durabilité de l'élevage des crevettes. Les rapports de la Consultation technique et de la réunion d'experts sur les indicateurs et critères de la crevetticulture durable ont été publiés par la FAO. (Rapports de pêche de la FAO Nos. 582 et 572 respectivement.)

ACTIVITÉS ET APPLICATIONS

7. Soixante-neuf pays ont répondu au questionnaire: Il y avait des réponses des pays suivants de COPACO: Barbade, Brésil, Colombie, Cuba, États Unis, France, Guatemala, Guyane, Haïti, Honduras, Mexique, Pays-Bas, République de Corée, Suriname, Suède, Trinité-et-Tobago et Venezuela.

8. Les réponses indiquent que les pays se concentrent sur certaines questions clés, sans pour autant perdre de vue la perspective globale du Code. Cinquante pour cent des réponses étaient complètes, tandis que le reste ne portait que sur certaines sections du questionnaire. Un peu plus de 70 pour cent des réponses révélaient que le Code n'était pas connu de ceux qui auraient dû être concernés. La moitié des réponses indiquait une participation des ONG et du secteur privé. Plusieurs pays ont mis en place des réseaux officiels ou des instances consultatives sur le Code et quelques-uns ont organisé des ateliers et des séminaires sur certains éléments du Code. Celui-ci a été traduit dans les langues locales de divers pays⁶, mais en règle générale la participation locale à la mise en application du Code demeure faible.

9. Dans nombre de pays, le Code, et notamment ses composantes touchant l'aménagement des pêches, les opérations de pêche, l'aquaculture et l'intégration des pêches dans l'aménagement des zones côtières, a été en grande partie intégré dans la législation nationale. Des plans pour sa mise en application ont été élaborés ou sont en cours d'élaboration dans divers pays.

10. Plusieurs pays ont indiqué que l'aménagement de leurs pêches était réglé ou organisé sur la base des dispositions du Code. Ils sont nombreux à avoir préparé des plans d'aménagement pour leurs pêches, mais quelques-uns seulement ont pris des mesures pour limiter la capacité de leur flottille. La majorité de pays des Petites Antilles avons révisé leurs plans d�aménagement des pêches tenant en compte des dispositions du Code.

11. Les pays sont également nombreux à avoir élaboré des plans pour l'amélioration des ports et des lieux de débarquement, mais seul un petit nombre d'entre eux a procédé à la collecte et à l'analyse d'informations sur les pertes d'hommes et de navires de pêche. La plupart des pays appliquent la Convention MARPOL 73/78, mais peu sont ceux dont la législation prévoit un certificat de capacité pour les pêcheurs. Seuls quelques pays appliquent le Code pour tenter de prévenir la surcapacité de pêche. Si les captures accidentelles et les rejets demeurent un problème majeur et les estimations dans ce domaine insuffisantes, peu de pays ont pourtant élaboré des plans d'action ou mis en place des programmes efficaces pour remédier à cette situation.

12. De nombreux pays signalent l'existence d'un cadre juridique, administratif et institutionnel pour la promotion d'une aquaculture responsable. Certains ont élaboré, ou sont sur le point de le faire, des plans de développement pour une aquaculture respectueuse de l'environnement et durable. Dans les principaux pays pratiquant l'aquaculture, l'accent est mis sur la santé des animaux aquatiques et le renforcement des mesures de quarantaine, ainsi que sur la protection de l'environnement et sur le transfert d'espèces.

13. Dans bien des pays, l'amélioration de la qualité et de l'innocuité des produits, de façon à assurer au consommateur une protection adéquate et à développer le commerce intérieur et international, est devenue un domaine d'action prioritaire. La promotion, par le biais de programmes de formation et d'information, de systèmes d'assurance de qualité du poisson, comme le système HACCP d�analyse des risques points critiques pour leur maîtrise, revêt tout autant d'importance. Plusieurs cours nationaux et régionaux sur le système HACCP se sont tenus dans la région de la COPACO. La réduction des pertes est attribuée pour l'essentiel à une amélioration des pratiques post-captures. Dans la plupart des cas, l'origine des produits de la pêche, nationaux et importés, commercialisés est connue et plusieurs pays participent activement à des mécanismes réglementant le commerce des espèces menacées.

14. Plusieurs pays ont mis en place (ou entendent le faire) un cadre politique, juridique et institutionnel pour renforcer la consultation et la coordination intersectorielles et interjuridictionnelles en matière d'aménagement intégré des zones côtières. Certains ont publié des cartes et des atlas de ces zones. Un très petit nombre de pays a signalé l'existence d'un accord de certification bilatéral et multilatéral relatif à l'aménagement intégré des zones côtières. Les mécanismes actuels de notification des effets écologiques transfrontières entre pays voisins sont eux aussi inadéquats.

15. Selon les indications, la participation directe du secteur privé à la recherche est très limitée, surtout dans les pays en développement. En règle générale, l'industrie de la pêche contribue à la recherche nationale sous forme de droits, de licences et de taxes. Le secteur privé ne prend part à des projets conjoints de recherche et/ou ne conduit des recherches en propre que dans un petit nombre de pays. De nombreux pays signalent que les résultats de la recherche sont utilisés pour la formulation de plans nationaux d'aménagement des pêcheries. La plupart des répondants ont indiqué que les financements en faveur de la recherche ont augmenté ou sont restés constants ces dernières années et que les organismes de recherche financés par l�état participent étroitement aux recherches conduites par les organisations régionales, principalement dans les eaux côtières et plus rarement en haute mer.

16. De nombreux pays prévoient de renforcer leur capacité de collecte, d'analyse et de diffusion d'informations. Ils préconisent également une coordination et une coopération plus étroites entre les divers systèmes d'information à l'échelon régional, afin d'optimiser l'utilisation des ressources et d'améliorer la qualité des informations et leur pertinence pour l'aménagement et le commerce.

17. La formation et le renforcement des capacités demeurent dans la plupart des pays en développement le principal sujet de préoccupation et une priorité majeure. Plusieurs pays ont indiqué qu'avec le manque de ressources financières, ces éléments constituent les principales entraves à l'application effective du Code. Si les sources intérieures d'investissement, publiques et privées, ont un rôle important à jouer à cet égard, l'enquête révèle toutefois un flux insuffisant de ressources financières des pays développés et des donateurs vers les pays en développement, aux fins de la mise en application du Code.
INITIATIVES DES ORGANES RÉGIONAUX DES PÊCHES NE RELEVANT PAS DE LA FAO

18. Plusieurs organes régionaux des pêches ne relevant pas de la FAO ont pris des mesures pour promouvoir le Code parmi leurs membres et dans leurs domaines de compétence respectifs. L'Organisation latino-américaine de développement des pêches a lancé, en coopération avec la Banque interaméricaine de développement, un programme régional pour la mise en application des instruments internationaux concernant les pêches, notamment du Code et de l'Accord des Nations Unies sur les stocks de poissons; tandis que la Commission permanente du Pacifique Sud diffuse activement le Code et encourage ses membres à intégrer ses dispositions dans leur législation nationale.
MÉDAILLE MARGARITA LIZÁRRAGA

19. A sa vingt-neuvième session, en novembre 1997, la Conférence de la FAO a adopté la Résolution 18/97 établissant la Médaille Margarita Lizárraga. Cette médaille sera décernée tous les deux ans par la Conférence de la FAO à une personne ou à une organisation qui se sera distinguée dans l'application du Code de conduite pour une pêche responsable. Elle rend hommage à Margarita Lizárraga, fonctionnaire principale chargée de liaison du Département des pêches, pour son rôle déterminant dans la promotion du Code, pour son travail fructueux dans le domaine des pêches pendant près de quarante ans, pour son dévouement à la FAO et pour la vigueur avec laquelle elle a appuyé la promotion du secteur halieutique, notamment dans les pays en développement. Margarita Lizárraga est décédée en septembre 1997 à Mexico (Mexique) après une brève maladie.

20. La Médaille Margarita Lizárraga sera remise pour la première fois à l'occasion de la trentième session de la Conférence de la FAO, en novembre 1999. Le coût de la Médaille sera couvert par les recettes d'un fonds fiduciaire administré par la FAO. Un compte spécial a donc été ouvert pour recevoir des contributions et enregistrer les dépenses connexes.
MESURES SUGGÉRÉES AU COMITÉ

21. Le Comité est invité à examiner les expériences réalisées aux échelons national et international dans l'application du Code et à fournir des suggestions et des indications concernant le type d'informations qu'il conviendrait de demander aux gouvernements (et aux organisations) en vue de l'établissement des prochains rapports.

¹ La lettre circulaire était accompagnée d�une questionnaire qui avait été déjà essayée aux atéliers et sessions des organes régionales de pêches de la FAO.

² Cette étude a été effectuée par la Commission européenne consultative de la FAO pour les pêches dans les eaux intérieures.

³ Le programme interrégional a été élaboré en 1995-96. Ses composantes sont les suivantes: i) assistance pour l'application de l'Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion; ii) assistance visant à améliorer les capacités en matière de statistiques de pêche; iii) assistance pour l'amélioration des capacités en matière de suivi, de contrôle et de surveillance; iv) assistance pour la promotion d'opérations de pêche responsable; v) assistance pour le renforcement des capacités en matière d'évaluation des ressources marines; vi) assistance visant à améliorer la fourniture d'avis scientifiques pour l'aménagement des pêches; vii) assistance en matière de politique, planification et aménagement des pêches; viii) assistance pour l'élaboration et la mise en oeuvre de politiques de restructuration des flottilles; et x) assistance pour la mise en oeuvre des dispositions du Code concernant les pratiques post-capture et le commerce. Ce programme a été soumis à la communauté internationale des donateurs pour financement éventuel.

⁴ Le projet de stratégie de la FAO à l�appui de l'application du Code de Conduite pour une Pêche Responsable. 1998-2002.

⁵ Programme financé par le Gouvernement danois.

⁶ Le Code a été traduit dans les langues suivantes: perse, allemand, islandais, italien, japonais, coréen, polonais, russe, cinghalais, tamoul et tigrigna.

¹		La lettre circulaire était accompagnée d�une questionnaire qui avait été déjà essayée aux atéliers et sessions des organes régionales de pêches de la FAO.
²		Cette étude a été effectuée par la Commission européenne consultative de la FAO pour les pêches dans les eaux intérieures.
³		Le programme interrégional a été élaboré en 1995-96. Ses composantes sont les suivantes: i) assistance pour l'application de l'Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion; ii) assistance visant à améliorer les capacités en matière de statistiques de pêche; iii) assistance pour l'amélioration des capacités en matière de suivi, de contrôle et de surveillance; iv) assistance pour la promotion d'opérations de pêche responsable; v) assistance pour le renforcement des capacités en matière d'évaluation des ressources marines; vi) assistance visant à améliorer la fourniture d'avis scientifiques pour l'aménagement des pêches; vii) assistance en matière de politique, planification et aménagement des pêches; viii) assistance pour l'élaboration et la mise en oeuvre de politiques de restructuration des flottilles; et x) assistance pour la mise en oeuvre des dispositions du Code concernant les pratiques post-capture et le commerce. Ce programme a été soumis à la communauté internationale des donateurs pour financement éventuel.
⁴		Le projet de stratégie de la FAO à l�appui de l'application du Code de Conduite pour une Pêche Responsable. 1998-2002.
⁵		Programme financé par le Gouvernement danois.
⁶		Le Code a été traduit dans les langues suivantes: perse, allemand, islandais, italien, japonais, coréen, polonais, russe, cinghalais, tamoul et tigrigna.