性别和土地权利数据库

Congo

影响男女不同土地权的习惯规范、宗教信仰及社会行为

Les coutumes et traditions réglementent fortement la société, surtout rurale (1).

Il y a presque autant de modalités d’accès à la terre qu’il y a de groupes ethniques. Pour le paysan, la terre est une mystique qui l’attache aux ancêtres, lesquels en sont les véritables propriétaires. Le chef de lignée n’est qu’un gestionnaire. 

Au niveau du clan, la terre appartient à la communauté; le membre du clan a le droit de cultiver et de jouir des produits du champ. Les terres du mari n’appartiennent pas à son épouse mais elle peut en jouir du vivant de ce dernier et après sur autorisation du clan du mari (3).

Les règles foncières communautaires varient d’une culture à l’autre, et selon des variables écologiques, démographiques et socio-économiques. L’accès coutumier à la terre se fait par l’appartenance à un groupe social local. Les droits de ce groupe à la terre sont inaliénables. Ces groupes détenant la terre peuvent être matrilinéaires ou patrilinéaires. La terre ne peut être vendue.

A l’intérieur de ces grands groupes détenant un titre collectif sur la terre, il peut y avoir de plus petits groupes, par exemple des familles ayant un contrôle direct sur l’utilisation de la terre et pouvant hériter des terres familiales (14). 

Il existe nombre de pratiques coutumières ayant une influence sur les droits fonciers de la femme. On peut retenir:

  • la résidence virilocale: les coutumes assignent aux couples de résider dans le village de l’homme. Cette coutume se fonde sur le patriarcat qui considère l’homme comme chef de la famille; 
  • le stage de la fiancée dans la belle famille, le mariage à l’essai, la dot élevée le lévirat et le sororat, le mariage par prédestination ou le mariage précoce (1).

La femme peut accéder à la terre par: 

  • la filiation matrilinéaire ou patrilinéaire: Le chef de lignage, en général un homme, décide de l’attribution des terres; 
  • les liens de mariage: le chef de lignage, suite à la demande du mari, attribue des terres à l’épouse; 
  • la location: moyennant une rente foncière; 
  • dans des cas assez rares, l’achat (2).

La femme célibataire est sous tutelle de ses parents ou de son chef de clan suivant qu’elle est régie par le régime matrilinéaire ou patrilinéaire. Elle n’est donc pas propriétaire.

La femme mariée exploite les terres de son mari sans prétendre à une quelconque propriété individuelle (3).


料来源: 括号 * 中的数目是指源示在参考目。