Mieux connaître l’eau: vers un accès plus équitable et plus durable aux ressources naturelles - KnoWat

La méthodologie

La méthodologie d'évaluation du régime foncier de l'eau, développée dans le cadre du projet KnoWat, vise à identifier et à analyser la diversité des régimes fonciers de l'eau qui existent dans un cours d'eau donné, tel qu'un bassin fluvial ou d'autres «zones d'évaluation».

Elle vise à mettre en lumière le rôle que joue le régime foncier dans la gestion et l'utilisation des ressources en eau, et son impact sur la sécurité alimentaire et les moyens de subsistance des populations. Elle examinera les lois formelles et les politiques, leur mise en œuvre et l'application des règles en étudiant les modalités de facto du régime foncier de l'eau au niveau local.

La méthodologie prévoit un équilibre entre la recherche documentaire, le travail sur le terrain pour la collecte de données, les formations et les consultations participatives avec les populations locales qui dépendent de l'eau pour leurs moyens de subsistance, les décideurs et les parties prenantes nationales.

L'évaluation du régime foncier de l'eau se caractérise par six étapes qui sont les suivantes : 

  • Étape 1 - Une phase préparatoire l'équipe d'évaluation est constituée et formée, la portée potentielle de l'évaluation du régime foncier de l'eau est évaluée et une recherche préliminaire sur le cadre juridique est entreprise. 
  • Étape 2 - Une phase de cadrage pour présenter les premiers résultats aux principales parties prenantes et sur la portée de l'évaluation du régime foncier de l'eau.
  • Étape 3 - Une phase de recherche comprenant une recherche juridique sur les régimes fonciers formels et coutumiers de l'eau, ainsi qu'une recherche de terrain sur les régimes fonciers de l'eau qui ne sont pas définis par le droit formel. Une recherche sur la gouvernance de l'eau permettra de recueillir des informations complémentaires pour aider à évaluer les systèmes de régime foncier de l'eau, comme la mise en œuvre de modalités formelles de régime foncier de l'eau.
  • Étape 4 - Une phase d'analyse visant à examiner et à comparer les modalités de régimes fonciers de l'eau sur la base d'une boîte à outils méthodologique.
  • Étape 5 - Une phase de validation visant à présenter les résultats de l'évaluation du régime foncier de l'eau aux principales parties prenantes afin de recueillir leurs observations.
  • Étape 6 - Une phase de rédaction pour préparer un rapport final et un résumé de l'évaluation du régime foncier de l'eau, y compris des conclusions et des recommandations. 

Si vous souhaitez recevoir une copie du guide, veuillez contacter [email protected] et nous vous enverrons une copie du document de travail avant la publication finale.

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