Notifications
Contributions relatives au Programme de travail pluriannuel du Traité international (2018-2025)
31 March 2017
31 March 2017
L’objet de cette notification est de solliciter de nouveau les Parties contractantes à présenter des observations et des contributions relatives au Programme de travail pluriannuel (MYPOW en anglais) pour la période 2018-2025 qui sera présenté à la septième session de...
Code: NCP GB7-022 Inputs MYPOW
L’objet de cette notification est de rappeler aux Parties contractantes leur obligation de soumettre des rapports nationaux sur les mesures prises pour la mise en oeuvre du Traité international en vertu des Procédures d’application.
L’Organe directeur a approuvé, à sa quatrième...
Code: NCP-GB7-020 Application
Rapport de l’initiative DivSeek
Les incidences que les technologies sur lesquelles repose l’initiative DivSeek ont pour les objectifs du Traité international
20 March 2017
Les incidences que les technologies sur lesquelles repose l’initiative DivSeek ont pour les objectifs du Traité international
20 March 2017
L’objet de cette notification est de partager avec toutes les Parties contractantes et les parties prenantes intéressées, le rapport soumis par DivSeek en réponse à l’invitation de l’Organe directeur en 2015.
À sa sixième session, par la Résolution 3/2015 sur la « Vision...
Code: NCP-GB7-019 Rapport de DivSeek
Invitation à formuler des commentaires sur les Directives pour l’attribution des Identifiants numériques d’objets
15 March 2017
15 March 2017
Le Secrétariat du Traité international a le plaisir d’inviter les Parties contractantes et les parties prenantes à formuler des commentaires en vue d’actualiser les Directives pour l’utilisation optimale des Identifiants numériques d’objets en tant qu’identifiants uniques permanents pour les échantillons...
Code: GB7- 017-GLIS-DOIs
J’ai l’honneur de faire une annonce concernant la participation des Observateurs à la sixième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système multilatéral d’accès et de partage des avantages (Groupe de travail).
Les...
Code: GB7- 018- Groupe de travail spécial – Système multilatéral
