Notifications
J’ai le plaisir de vous informer que lors de sa sixième session, l’Organe directeur s’est félicité de la proposition figurant dans la documentation et qui servira de base à l’élaboration d’un Programme de travail pluriannuel du Traité international (MYPOW en...
Code: NCP GB7-006 MYPOW inputs
Envoi d’informations relatives à l’application de l’Article 6 du Traité : Utilisation durable des ressources phytogénétiques
23 March 2016
23 March 2016
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 4/2015, « Application de l’Article 6, Utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture », adoptée par la sixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 5-9 octobre 2015)....
Code: 003-GB7 Inputs on Sustainable Use of PGRFA
J’ai l’honneur de me référer à la Résolution 5/2015, «Application de l’Article 9, Droits des agriculteurs, adoptée par l’Organe directeur à sa sixième session en octobre 2015, par laquelle l’Organe directeur, entre autres, « a demandé au Secrétariat d’inviter les...
Code: GB7 – 005- Farmers’ Rights Consultation
J’ai l’honneur de solliciter les intrants et les informations par écrit comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages.
Date Limite: 15 Avril...
Code: NCP GB7-004 Working Group
L'objet de cette notification est de fournir une mise à jour sur le processus...
Code: NCP GB7-002 – ITPGRFA – UPOV/WIPO
