Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

Notifications

J’ai le plaisir de vous informer que lors de sa sixième session, l’Organe directeur s’est félicité de la proposition figurant dans la documentation et qui servira de base à l’élaboration d’un Programme de travail pluriannuel du Traité international (MYPOW en...
Code: NCP GB7-006 MYPOW inputs
J’ai l’honneur d’attirer votre attention sur la Résolution 4/2015, « Application de l’Article 6, Utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture », adoptée par la sixième session de l’Organe directeur du Traité international (Rome, Italie, 5-9 octobre 2015)....
Code: 003-GB7 Inputs on Sustainable Use of PGRFA
J’ai l’honneur de me référer à la Résolution 5/2015, «Application de l’Article 9, Droits des agriculteurs, adoptée par l’Organe directeur à sa sixième session en octobre 2015, par laquelle l’Organe directeur, entre autres, « a demandé au Secrétariat d’inviter les...
Code: GB7 – 005- Farmers’ Rights Consultation
J’ai l’honneur de solliciter les intrants et les informations par écrit comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages. Date Limite: 15 Avril...
Code: NCP GB7-004 Working Group
L'objet de cette notification est de fournir une mise à jour sur le processus...
Code: NCP GB7-002 – ITPGRFA – UPOV/WIPO

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