Notifications
Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages
26 February 2015
26 February 2015
J'ai l'honneur de solliciter des informations pertinentes disponibles comme contribution au travail du Groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d’améliorer le fonctionnement du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages. Date limite: 25 Avril...
Code: GB6-010
Par le biais de la Résolution, l’Organe directeur a remercié les Parties contractantes et les Institutions internationales qui avaient informé le Secrétaire à propos des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (RPAA) qui sont dans le Système Multilatéral, et les...
Code: GB6-030 - Inclusions MLS
Le Secrétariat devra recevoir les demandes de ceux qui souhaitent participer à la deuxième réunion du Groupe de travail en qualité d’observateur pas plus tard que le 1er Décembre 2014, afin de veiller à ce que les dispositions appropriées...
Code: GB6-029
Cette notification invite les Parties contractantes, les parties prenantes et d’autres intéressés à partager toute information pertinente sur l’identification des interrelations entre le Traité international et les instruments pertinents de l’UPOV et l’OMPI conformément à la Résolution 8/2013. Cette Résolution...
Code: GB6-028
Date et lieu de la Consultation sur le Système Mondial d’information (COGIS-PGRFA)
San Diego, Californie, États Unis, du 7 au 8 Janvier 2015
23 January 2015
San Diego, Californie, États Unis, du 7 au 8 Janvier 2015
23 January 2015
J’ai l’honneur de vous informer que la Consultation concernant le Système Mondial d’Information sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (COGIS-PGRFA) aura lieu à San Diego, Californie, États-Unis, du 7 au 8 Janvier 2015.
Code: GB6-027
