Notifications
Suite à la Notification NCP GB10-01 – Rapport et résolutions de la neuvième session de l'Organe directeur, et étant donné que l'Organe directeur a pris un certain nombre de décisions à sa neuvième session qui nécessitent une action...
Code: NCP GB10-003 –OD9 Suivis
Invitation à envoyer des contributions pour examen des procédures d’application du Traité et rappel d’envoi des rapports nationaux
12 December 2022
12 December 2022
J'ai l'honneur de porter à votre attention la Résolution 8/2022, Application du Traité, par laquelle l'Organe directeur a demandé au Comité d’application de préparer, avec les contributions des Parties contractantes, une évaluation et des recommandations sur lesquelles l'Organe...
Code: NCP GB10-02 – Application du Traité
J'ai le plaisir de vous informer que le rapport final et les dix-sept résolutions adoptés par la neuvième session de l'Organe directeur du Traité international...
Code: : NCP GB10-01- Rapport et résolutions de la neuvième session de l’Organe directeur
J'ai l'honneur de vous informer que la neuvième session de l’Organe directeur se tiendra au Centre de conférence de l'hôtel Pullman, à Aerocity, le quartier hospitalier de New Delhi. L'hôtel est très près de l'aéroport international Indira Gandhi de New...
Code: NCP GB9-25- Hôtels et dispositions pratiques pour l’OD-9
J'ai l'honneur de porter à votre attention la notification "NCP GB9 Invitation" annonçant la tenue de la neuvième session de l'Organe directeur du Traité international à New Delhi, Inde, du 19 au 24 septembre 2022
Code: NCP-GB-9-024-Appui à la participation des pays en développement à l’OD-9