I. INTRODUCTION

II. RÉVISION DE LA CLASSIFICATION POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL

III. CONCLUSIONS

I. INTRODUCTION

1. Le commerce des cuirs, peaux, cuirs traités et articles en cuir s'est accru dans l'ensemble de quelque 12 pour cent par an au cours des vingt dernières années pour atteindre environ 40 milliards de dollars E.-U. au début des années 1990. A la suite de cette expansion, la structure du commerce des produits a évolué. Notamment, une part croissante du commerce se fait désormais sous forme de cuirs en bleu, en croûte et quasi finis. Malgré l'importance du commerce international de ces articles, tant en volume qu'en valeur, ceux-ci ne figurent pas dans les classifications internationales pour le commerce existantes.¹ Ces peaux et cuirs tannés sont normalement classés arbitrairement dans les statistiques du commerce soit dans la catégorie des peaux et cuirs bruts, soit dans celle des cuirs finis alors qu'en réalité ils n'appartiennent à aucune d'elles.

II. RÉVISION DE LA CLASSIFICATION POUR LE COMMERCE INTERNATIONAL

2. A sa cinquième session à Bologne en mai 1996, le Sous-Groupe est convenu qu'il fallait réviser la classification pour le commerce et il a demandé au Secrétariat de consulter des experts des gouvernements, de l'industrie, du commerce et d'organisations internationales afin de rédiger des définitions appropriées. Les changements proposés à apporter à la classification seraient soumis à l'Organisation mondiale des douanes (OMD), l'organe responsable des classifications pour le commerce international. Pour inclure de nouvelles classifications proposées, l'OMD exige des définitions pratiques ainsi que des estimations de la valeur et du volume des échanges de ces produits.

3. Lors de la cinquième session du Sous-Groupe, un groupe de travail informel a examiné les révision nécessaires et un nouveau barème a été proposé et mis au point par le secrétariat de la Confédération des associations nationales de tanneurs et mégissiers de la Communauté européenne (COTANCE), et distribué pour observations. A la suite d'une consultation entre experts, au cours de laquelle la version préliminaire a été révisée pour tenir compte d'exigences techniques, une proposition largement acceptée par le secteur a été rédigée.

4. En bref, la proposition de révision du chapitre 41 de la Classification pour le commerce international est la suivante:
a. Système existant:
4101: Cuirs et peaux bruts de bovins, chaulés ou picklés mais non tannés;
4102. Peaux brutes d'ovins, chaulées ou picklées mais non tannées;
4103: Autres cuirs et peaux bruts (de caprins et reptiles);
4104: Cuirs traités de bovins
4105: Cuirs traités d'ovins
4106: Cuirs traités de caprins;
4107: Cuirs traités d'autres animaux;
4108: Cuirs chamoisés;
4109: Cuirs vernis; cuirs vernis, plaqués et métallisés;
4110: Rognures et autres déchets de cuirs; et
4111: Cuir reconstitué.
b. Version proposée:

5. Il est proposé de laisser inchangée la structure de chaque grande catégorie (brut; tanné et en croûte; et fini) sous laquelle le matériel est commercialisé,. Le premier code de chaque groupe concerne les matériaux d'origine bovine et équine (buffles compris), le deuxième les ovins et le troisième les caprins ainsi que d'autres animaux tels que les porcins, les reptiles, etc. La nouvelle structure ajoute à la fin deux catégories résiduelles, à savoir l'article 4110 qui couvre les cuirs spécialisés tels que les cuirs chamoisés, vernis ou plaqués et métallisés et l'article 4111 réservé aux sous-produits et aux rognures de cuirs.

4101: Cuirs et peaux bruts de bovins et d'équins, frais, salés, chaulés ou picklés mais non tannés;
4102: Cuirs et peaux d'ovins, frais, salés, chaulés ou picklés mais non tannés;
4103: Autres cuirs et peaux (caprins et reptiles compris);
4104: Cuirs et peaux de bovins ou d'équins tannés ou en croûte, non finis;
4105: Cuirs et peaux d'ovins tannés ou en croûte, non finis;
4106: Autres cuirs et peaux tannés ou en croûte, non finis;
4107: Cuirs finis de bovins et d'équins, buffles compris;
4108: Cuirs finis d'ovins;
4109: Autres cuirs finis;
4110: Cuirs et peaux chamoisés, vernis ou plaqués, et métallisés;
4111: Cuir reconstitué, rognures, déchets.
La révision proposée est présentée en détail dans l'annexe à ce document.

III. CONCLUSIONS

6. La structure du commerce mondial des cuirs et peaux et des cuirs traités a changé considérablement, le matériel étant actuellement commercialisé sous forme semi-finie plutôt que brute. Cependant, les cuirs en croûte, en bleu et quasi finis ne figurent pas dans les classifications actuelles pour le commerce international. Une proposition a été formulée afin d'inclure ces articles dans la classification pour le commerce.

7. Le Sous-Groupe souhaitera peut-être approuver ces révisions proposées et exhorter l'Organisation mondiale des douanes à considérer leur adoption comme partie intégrante de sa procédure de révision pour 2002.

4101	Cuirs et peaux bruts de bovins (buffles inclus) ou d´équidés (fraîches, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus :
4101 10	- Cuirs et peaux bruts entiers, d´un poids unitaire n´excédant pas 8 kg lorsqu´elles sont sèches; 10 kg lorsqu´elles sont salées sèches et 16 kg lorsqu´elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées
4101 20	- Cuirs et peaux bruts entiers, d´un poids unitaire excédant 16 kg
4101 90	- autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs
4102	Peaux brutes d´ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre :
4102 10	- non refendues ou épilées
	- refendues ou épilées :
4102 21	- - picklées
4102 29	- - autres
4103	Autres cuirs et peaux bruts (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point b) ou point c) du présent chapitre :
4103 10	- de caprins
4103 20	- de porcins
4103 30	- de reptiles
4103 90	- d´autres animaux
4104	Cuirs et peaux tannés ou en stain de bovins (buffles inclus) ou d´équidés, épilés, même refendus, mais non finis :
	- à l´état humide (y compris wet-blue) :
4104 11	- - plein épaisseur et côtés fleur
4104 19	- - autres côtés
	- à l´état sec (en stain) :
4104 21	- - plein épaisseur et côtés fleur
4104 29	- - autres côtés
4105	Peaux tannées ou en stain d´ovins, épilées, même refendues, mais non finies :
4105 10	- à l´état humide (y compris wet-blue)
4105 20	- à l´état sec (en stain)
4106	Autres cuirs et peaux tannés ou en stain, épilés, même refendus, mais non finis :
	- de caprins :
4106 11	- - à l´état humide (y compris wet-blue)
4106 12	- - à l´état sec (en stain)
	- de porcins :
4106 21	- - à l´état humide (y compris wet-blue)
4106 22	- - à l´état sec (en stain)
4106 30	- de reptiles
	- autres:
4106 91	- - à l´état humide (y compris wet-blue)
4106 92	- - à l´état sec (en stain)
4107	Cuirs et peaux finis (y compris parcheminés) de bovins (buffles inclus) ou d´équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 4110 :
	- Cuirs et peaux entiers :
4107 11	- - plein épaisseur
4107 12	- - côtés fleur
4107 19	- - autres côtés
	- autres, y compris les bandes :
4107 91	- - plein épaisseur
4107 92	- - côtés fleur
4107 99	- - autres côtés
4108 00	Cuirs finis (y compris parcheminés) d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 4110
4109	Cuirs finis (y compris parcheminés) d´autres animaux, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 4110 :

1 La Classification type pour le commerce international (CTCI) et le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) sont à l'heure actuelle les classifications utilisées le plus fréquemment par les bureaux nationaux des statistiques dans leurs rapports sur le commerce et les échanges, encore que certains pays d'Amérique latine et d'Afrique continuent à recourir à la Nomenclature du Conseil de coopération douanière (CCD). Au fil des ans, les deux premiers systèmes de classification ont fait l'objet de nombreuses modifications visant à éliminer le conflit entre la classification à des fins douanières (CCD) et celle à des fins analytiques (CTC). Ces révisions ont abouti à la mise au point du SH qui a accru le niveau de détail de la nomenclature du Conseil de coopération douanière, et amené à deux profondes révisions de la classification CTCI.