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Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses (CX-729)

Titre Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses
Code CX-729
Prochaine session

Le Comité a été ajourné sine die.

Sessions et documents

Voir les documents du Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses

Cadre juridique
Article de l'Acte constitutif

Article XI-1(b) du Règlement intérieur de la Commission du Codex Alimentarius.

Règlement intérieur

Le Règlement intérieur de la Commission s'applique mutatis mutandis à ses organes subsidiaires. (Article XI-11)

Catégorie Cat. 1
Rôle

Élaborer des normes et des codes d'usages mondiaux, selon les besoins, pour les céréales, les légumes secs et les produits dérivés.

Composition

Ouvert à tous les membres de la Commission

Langues Anglais, espagnol et français
Cote des documents CX/CPL
Contacter

[email protected]

Première session Mars 1980
Sessions 1980, 1981, 1982, 1984, 1986, 1988, 1990, 1992 et 1994
Remarques