FAO Directives Techniques pour une Pêche Responsable - Aménagement des Pêcheries - 4













Table des matières



Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Rome, 1999

ISSN 1020-5306

Réimpression 1999, 2000

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ISBN 92-5-203962-7

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© FAO 1999


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PREPARATION DU DOCUMENT

HISTORIQUE

NOTE DE PRESENTATION DES DIRECTIVES POUR L'AMENAGEMENT DES PECHERIES

1. INTRODUCTION

1.1 Besoin d'aménager les pêcheries
1.2 Processus d'aménagement des pêcheries
1.3 Concepts et contraintes biologiques et environnementales (7.1.1)

1.3.1 Contraintes en matière de ressources
1.3.2 Contraintes environnementales
1.3.3 Diversité biologique et considérations biologiques

1.4 Considérations d'ordre technologique
1.5 Dimensions sociale et économique

1.5.1 Contraintes sociales et culturelles
1.5.2 Contexte et contraintes économiques

1.6 Concepts et fonctions institutionnels

1.6.1 Contexte et caractéristiques institutionnels
1.6.2 Rôle et fonction des institutions chargées de l'aménagement des pêcheries

1.7 Echelles de temps applicables au processus d'aménagement des pêcheries
1.8 Approche de précaution

2. DONNEES ET INFORMATION NECESSAIRES EN MATIERE D'AMENAGEMENT ET LEUR UTILISATION

2.1 Considérations générales concernant la collecte et la fourniture de données et d'information pour l'aménagement des pêcheries (7.4.2; 7.4.4)

2.1.1 Données nécessaires selon l'étape de l'aménagement
2.1.2 Vérification ou validation de données
2.1.3 Standardisation de la collecte de données (7.4.6)
2.1.4 Rapidité de la diffusion
2.1.5 Confidentialité des données (7.4.7)
2.1.6 Coût de la collecte et de l'exploitation des données

2.2 Données nécessaires à l'élaboration d'une politique des pêches et leur utilisation

2.2.1 Types de pêcheries, les stocks dont elles dépendent et leur contexte écologique et environnemental
2.2.2 Caractéristiques des pêcheries
2.2.3 Information socio-économique
2.2.4 Suivi, contrôle et surveillance (7.7.3)

2.3 Données nécessaires à l'élaboration de plans d'aménagement et leur utilisation

2.3.1 Le stock ou les stocks visés et leur environnement
2.3.2 Caractéristiques des pêcheries
2.3.3 Information économique et sociale
2.3.4 Suivi, contrôle et surveillance

2.4 Données nécessaires pour fixer les mesures d'aménagement et suivre les résultats obtenus et leur utilisation

2.4.1 Le stock ou les stocks visés et leur environnement
2.4.2 Caractéristiques des pêcheries
2.4.3 Information socio-économique
2.4.4 Suivi, contrôle et surveillance

3. MESURES ET METHODES D'AMENAGEMENT

3.1 Options possibles de régulation de la pêche

3.1.1 Mesures d'ordre technique
3.1.2 Contrôle des moyens de production (effort)
3.1.3 Contrôle de la production (captures)
3.1.4 Quelques considérations générales

3.2 Limitation de l'accès

3.2.1 Problèmes liés à l'accès libre
3.2.2 Considérations liées à la limitation d'accès

3.3 Gestion en partenariat

4. LE PROCESSUS D'AMENAGEMENT

4.1 Elaboration de plans d'aménagement tenant compte de certains objectifs et contraintes
4.2 Identification et approbation des objectifs pour la pêcherie

4.2.1 Besoin d'une consultation avec les groupes d'intérêt reconnus
4.2.2 Définition des mesures d'aménagement appropriées
4.2.3 Révision du plan d'aménagement

4.3 Mise en application

4.3.1 Cadre juridique et institutionnel effectif (7.1.1; 7.7.1)
4.3.2 Structure administrative efficace (7.7.1)
4.3.3 Suivi, contrôle et surveillance efficaces (7.7.3)

DEFINITION DE CERTAINS TERMES ESSENTIELS

COUVERTURE ARRIERE