Le Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d’aider les gouvernements des États Membres à participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulièrement utile aux délégations qui assistent aux réunions du Codex, ainsi qu'aux organisations internationales invitées en qualité d'observateur. Il sera aussi d'une grande utilité aux États Membres qui souhaitent collaborer par correspondance aux travaux du Codex.
On trouvera à la Section I les Statuts et le Règlement intérieur de la Commission et les autres procédures nécessaires à la réalisation des objectifs de la Commission - à savoir Procédure d'élaboration des normes Codex et textes apparentés, principes généraux et quelques définitions essentielles.
La Section II est consacrée aux modalités de fonctionnement des comités et groupes intergouvernementaux spéciaux du Codex dont l'organisation est confiée aux gouvernements des États Membres désignés par la Commission. Elle décrit la façon dont les normes sont élaborées, indique quel est le système de référence appliqué aux rapports et aux documents de travail du Codex et énonce un certain nombre de principes généraux pour la formulation des sections clés des normes Codex et souligne les fonctions essentielles des Points de contact du Codex.
Dans la Section III figurent des documents de politique générale sur l’analyse des risques pour application par la Commission et ses organes subsidiaires.
Dans la Section IV figure la liste des organes subsidiaires de la Commission avec une description de leur mandat et la composition de la Commission.
Les décisions générales de la Commission sont présentées dans l’Annexe.
Cette quinzième édition du Manuel de procédure a été rédigée par le Secrétariat après la vingt-huitième session de la Commission du Codex Alimentarius (Rome 2005). Des informations complémentaires concernant la Commission du Codex Alimentarius et ses organes subsidiaires, peuvent être obtenues auprès du Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, 00100 - Rome, Italie, et sur le site web http://www.codexalimentarius.net.
