ANNEXE V: PROJET DE CODE D'USAGES RECOMMANDÉ RÉVISÉ POUR L'ENTREPOSAGE ET LE TRANSPORT DES HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES EN VRAC

(A l'étape 8 de la Procédure)

1. Section I - CHAMP D'APPLICATION

Le présent Code d'usages s'applique à la manutention, à l’entreposage et au transport de toutes les huiles et graisses comestibles brutes ou transformées en vrac.

2. Section II - INTRODUCTION

2.1 Généralités

Au cours des opérations dont traite le présent Code, les graisses et les huiles peuvent subir trois types de détérioration. Différents facteurs dont il faudrait tenir compte au cours du stockage et du transport feront qu'une huile ou une graisse sera plus ou moins sujette à la détérioration selon, par exemple, qu'elle est brute ou plus ou moins raffinée, ou qu'elle contient des impuretés.

2.1.1 Oxydation

Au contact de l'oxygène, présent dans l'atmosphère, les huiles et les graisses subissent des modifications chimiques qui en détériorent la qualité. Certains des effets de l'oxydation peuvent être corrigés dans les raffineries d'huiles comestibles grâce à des traitements supplémentaires et, par conséquent, un coût supplémentaire. Toutefois, les effets peuvent être si graves que la correction n'est pas possible.

Il y a tout avantage à limiter la quantité d'air en contact avec le produit et c'est de ce principe que découlent les recommandations ci-après. L'oxydation est plus rapide à mesure que la température augmente: chaque opération devrait donc être effectuée à la température la plus basse possible. Le taux d'oxydation est considérablement augmenté par l'effet catalytique du cuivre ou des alliages de cuivre, même s'il n'est présent qu'à l'état de trace (ppm). C'est pourquoi le cuivre et les alliages de cuivre doivent être rigoureusement exclus des installations. D'autres métaux tels que le fer ont aussi des effets catalytiques mais moins prononcés que ceux du cuivre.

2.1.2 Hydrolyse

La décomposition des graisses en acides gras est favorisée par la présence d'eau, en particulier avec des températures élevées. L'hydrolyse est aussi favorisée par l'action de certains micro-organismes. Les réservoirs dans lesquels l'huile est stockée ou transportée doivent toujours être propres et secs avant l'emploi.

2.1.3 Contamination

Une contamination indésirable peut résulter de la présence de résidus d'une substance ayant séjourné précédemment dans les installations, d'impuretés, d'eau de pluie ou d'eau de mer ou de l'introduction accidentelle d'un produit différent. Dans les installations de stockage et à bord des navires, il est parfois difficile d'assurer la propreté des vannes et des conduites, surtout si elles sont communes à plusieurs réservoirs. La contamination peut être évitée par des installations bien conçues, un nettoyage de routine approprié, un service d'inspection efficace et, à bord des navires, par le transport des huiles dans des réservoirs séparés dont les précédentes cargaisons sont inscrites sur la liste Codex de cargaisons précédentes acceptables figurant à l’Annexe 2 du présent code.

La contamination peut aussi être évitée par le rejet des réservoirs où la dernière cargaison transportée fait partie de la liste Codex de cargaisons précédentes directes interdites figurant à l’Annexe 3 du présent code.

Les cargaisons précédentes ne figurant pas sur les listes Codex de cargaisons acceptables ou interdites ne seront utilisées que sur autorisation des autorités compétentes des pays importateurs.

En attendant que les deux listes soient définitivement mises au point, les opérateurs peuvent trouver les listes et des données utiles dans la bibliographie figurant à l’Annexe 4.

3. Section III - ENTREPOSAGE ET TRANSPORT

3.1 Réservoirs

3.1.1 Réservoirs d'entreposage

La forme la plus appropriée est le réservoir vertical à section circulaire, toit fixe auto-portant, de forme conique de préférence. Lorsque c'est possible, il y a lieu de préférer les réservoirs hauts et étroits, de façon à limiter les surfaces de produits exposées et, par conséquent, réduire le contact des huiles et des graisses avec l'air et l'oxygène qu'il contient. Le fond de réservoirs devrait être conique ou en pente (avec bac de vidange) pour faciliter la vidange.

Toutes les ouvertures comme les regards, vannes de chargement et de déchargement, orifices de vidange, etc. doivent être conçues de façon à pouvoir être verrouillées et/ou fermées hermétiquement.

Pour chaque installation, la capacité totale de stockage, la taille et le nombre de réservoirs doivent être fonction de la taille et de la fréquence des approvisionnements du rythme des rotations et du nombre de produits différents à manutentionner, etc.

3.1.2 Citernes de navires

Les facteurs économiques relatifs au transport en vrac imposent le transport de plusieurs cargaisons sur un même navire et les capacités des citernes varient généralement entre 200 et 2.500 tonnes.

Les citernes des navires diffèrent des réservoirs d'entreposage, et une séparation complète des citernes est assurée par l'utilisation de circuits individuels de pompes et de conduites, chaque citerne possédant son propre circuit de pompes et de conduites.

Les citernes en acier doux devraient de préférence être revêtues pour prévenir l'attaque ou la corrosion de l'acier doux par la cargaison. Le revêtement devrait être agréé comme revêtement entrant en contact avec les aliments. La tendance à utiliser de l'acier inoxydable pour la construction des réservoirs éliminera le besoin de revêtement des citernes.

Les revêtements peuvent être endommagés par abrasion ou par l'utilisation de méthodes de nettoyage mal adaptées responsables d'une corrosion locale. Les citernes doivent toujours être inspectées avant le chargement d'une cargaison d'huile ou de graisse et, si nécessaire, les réparations des revêtements doivent être exécutées.

Les navires utilisés dans le commerce se classent généralement ainsi:

(a) Vraquiers:

La capacité de ces navires varie entre 15.000 et 40.000 tonnes, et ils possèdent un nombre variable de citernes de différentes dimensions, en général avec des vannes interconnectées. Ils conviennent plus particulièrement au transport de volumes importants d'huiles simples; le chargement peut alors avoir lieu vannes ouvertes, pour une réception rapide de la cargaison et un équilibrage plus facile du navire.

(b) Navires de transport par lots:

Il s'agit de navires plus perfectionnés, dont la capacité se situe généralement entre 15.000 et 40.000 tonnes, conçus pour transporter divers liquides en vrac, différents mais totalement séparés. Chaque navire peut posséder un revêtement sélectionné parmi divers revêtements, en fonction d'un type de cargaison bien particulier, et chaque citerne, ou petit groupe de citernes, possédera ses propres conduites et pompes.

(c) Caboteurs:

Les classes de navires mentionnées ci-dessus sont des navires de mer desservant les principaux ports de chargement et de déchargement. Il existe également de nombreux petits caboteurs, dont la capacité se situe généralement entre 750 et 3.000 tonnes, utilisés pour le transport en mer sur de courtes distances. Ils sont aussi fréquemment utilisés pour le transbordement à partir de navires de mer.

(d) Navires porte-conteneurs:

Comme leur nom l'implique, ces navires sont construits spécialement pour le transport de conteneurs de dimensions uniformes pour faciliter l'arrimage. Ils font la navette entre les terminaux à conteneurs, les conteneurs eux-mêmes pouvant être remplis et déchargés à n'importe quel(s) autre(s) endroit(s), souvent situé(s) à l'intérieur des terres, convenant le mieux aux marchandises et aux parties concernées.

3.1.3 Camions- et wagons-citernes et conteneurs de liquide en vrac (citernes ISO)

Camions- et wagons-citernes et conteneurs de liquides en vrac (citernes ISO) utilisés pour le transport terrestre des huiles et des graisses. Lorsque les huiles et les graisses sont entièrement raffinées et désodorisées en vue d'une consommation humaine directe, le réservoir est normalement en acier inoxydable ou en acier doux revêtu de résine époxy.

3.1.4 Matériaux

(a) Tous les matériaux entrant dans la construction des réservoirs et utilisés pour l'équipement accessoire doivent être inertes à l'égard des huiles et des graisses, et doivent également être conformes à toute législation pertinente visant les matériaux au contact des aliments.

(b) L'acier inoxydable est le métal le plus utilisé pour la construction des réservoirs. Il est particulièrement recommandé pour le stockage et le transport des huiles et graisses entièrement raffinées. Les réservoirs en acier doux devraient de préférence être revêtus intérieurement d'un matériau inerte, par exemple des résines phénoliques époxydes. Il convient d'obtenir auprès des fabricants des revêtements des assurances quant à leur utilisation possible au contact des produits alimentaires, en particulier les huiles et les graisses.

Les revêtements en silicate de zinc conviennent aussi aux réservoirs en acier doux, mais il convient de noter que l'huile peut se détériorer si ce type de revêtement est utilisé pour des huiles et graisses brutes dont l'indice d'acidité est élevé.

Avant d'appliquer le revêtement, la surface métallique doit être décapée par sablage jusqu'à obtention d'un métal brillant (ISO 8501-1: 1988) ou équivalent. Il convient de noter qu'il y a des limites de température à respecter scrupuleusement pour de nombreux revêtements durant le nettoyage du réservoir (par exemple, la limite de température peut exclure l'emploi de vapeur vive pour cette opération).

(c) Le cuivre et ses alliages tels que le laiton, le bronze ou le bronze à canons devraient être proscrits pour la construction de l'installation de stockage ou pour les parties d'un navire ou d'un camion ou wagon-citerne utilisé pour le transport qui sont en contact des huiles ou graisses telles que tuyauteries, raccords, joints, vannes, serpentins de chauffage, filtres, pompes, indicateurs de température ou dans les appareils d'échantillonnage. L'utilisation d'appareils de mesure de température contenant du mercure est à proscrire.

Le matériel en verre et les flacons d'échantillonnage en verre sont à éviter dans les cas où le bris pourrait entraîner la contamination du produit.

3.1.5 Installations de chauffage - réservoirs

Tous les réservoirs destinés aux produits solides, semi-solides, et aux huiles et graisses de haute viscosité devraient être équipés de moyens de chauffage (voir aussi Section 3.1.7) qui permettront d'obtenir un produit liquide et homogène au moment du transfert et du déchargement. Les serpentins de chauffage devraient être construits en acier inoxydable. Les serpentins de chauffage construits dans des alliages contenant du cuivre sont à proscrire.

Les installations de chauffage devraient viser à éviter la contamination par leur conception et leur construction et par l’utilisation de procédures adaptées. Les moyens de chauffage adéquats sont indiqués ci-dessous:

a) Canalisations d'eau chaude non isolées

Le réchauffage par l'eau chaude (environ 80°C) circulant dans des serpentins est le meilleur moyen car les risques de surchauffe locale sont alors réduits au minimum. Les serpentins devraient être équipés de purgeurs automatiques ou de systèmes de vidange mécaniques ou à pompe d'aspiration.

b) Canalisations de vapeur non isolées

Le réchauffage par la vapeur à une pression maximale de 150 kPa (1,5 bar) (température de 127°C) peut aussi être utilisé. Les serpentins devraient être équipés de purgeurs automatiques ou de systèmes de vidange mécaniques ou à pompe d'aspiration.

Les serpentins de chauffage doivent reposer sur des supports placés à environ 7,5 cm (3") au-dessus du fond du réservoir. Certains préconisent plutôt des supports à une distance comprise entre 15 cm (6") et 30 cm (12") (pour faciliter le nettoyage et améliorer le transfert de la chaleur à l'huile). Il convient également de prévoir des serpentins verticaux en épingle à cheveux ou des serpentins latéraux montés sur les parois du réservoir. A titre indicatif, une surface de serpentin d'environ 0,1 m²/tonne de capacité de réservoir est nécessaire pour faire fondre la graisse, tandis que 0,05 m²/tonne suffit pour le réchauffage. La longueur totale des serpentins est normalement divisée en deux ou plusieurs serpentins distincts dont la longueur sera calculée pour éviter une accumulation excessive d'eau condensée.

c) Echangeurs de chaleur externes

Ces systèmes assurent un chauffage uniforme et peuvent être utilisés à la place d'autres systèmes de chauffage dans les cas où le produit doit rester liquide et pompable dans le réservoir.

Les échangeurs de chaleur externes devraient satisfaire aux exigences de tous les moyens de chauffage quant à leur conception et à leur construction de manière à éviter de contaminer et d’endommager les huiles. Des procédures doivent être en place pour détecter les fuites éventuelles.

Bien que l’eau chaude et la vapeur soient les méthodes de chauffage à utiliser de préférence, d’autres substances peuvent être utilisées; on se basera pour cela sur une évaluation de la sécurité et du risque ainsi que sur des procédures d’inspection. A la demande des autorités compétentes, il pourrait être nécessaire de fournir des éléments démontrant que les moyens de chauffage employés ont été convenablement évalués et utilisés dans des conditions de sécurité.

3.1.6 Dispositifs de chauffage - camions- et wagons-citernes et conteneurs ISO

Pour les graisses solides ou semi-solides et pour les huiles à viscosité élevée, si les camions- et wagons-citernes et les conteneurs ISO sont équipés de serpentins de chauffage internes, ceux-ci doivent être en acier inoxydable et pouvoir se brancher sur une source d'eau chaude ou de vapeur basse pression (pression manométrique inférieure à 150 kPa (1,5 bars)).

3.1.7 Calorifugeage des réservoirs d'entreposage et des camions et wagons-citernes

Les réservoirs d'entreposage, les citernes et les conteneurs seront de préférence calorifugés, notamment dans les climats tempérés et froids. Le calorifugeage est généralement appliqué extérieurement sur la paroi du réservoir et doit être conçu de manière à éviter l'absorption d'huile ou d'eau. Le matériel de calorifugeage doit être imperméable aux huiles et graisses.

3.1.8 Contrôle de la température

Tous les navires et tous les réservoirs de stockage équipés d'installations de chauffage devraient être dotés de sondes thermométriques et de dispositifs de contrôle pour empêcher la surchauffe de l'huile dans le réservoir et les conduites qui lui sont reliées. L'emplacement des thermomètres sera calculé avec soin, à distance des serpentins de chauffage. Il peut être utile de disposer de thermomètres automatiques qui fourniront des enregistrements de la température. Le thermomètre enregistreur devrait être placé en évidence, par exemple dans le bureau du responsable ou dans la salle de contrôle des machines du navire.

3.1.9 Protection contre l'aération

Les canalisations et leurs raccordements devraient être conçus de manière à empêcher l'admission d'air. On procédera au remplissage au niveau du fond ou par le sommet du réservoir en veillant à ce que la conduite arrive à proximité du fond pour éviter tout effet de cascade et donc l'aération. Il est préférable de purger la canalisation menant au réservoir par un système de piston et/ou par l'emploi de gaz inerte. Toutefois, si de l'air est utilisé, il faut prévoir un moyen permettant d'empêcher celui-ci d'arriver au contact de l'huile dans les réservoirs.

3.1.10 Protection par les gaz inertes

Les navires et les réservoirs de stockage destinés aux produits de haute qualité ou au stockage de longue durée seront de préférence dotés de moyens permettant de placer les produits sous atmosphère inerte, au moyen d'un gaz de pureté appropriée.

3.2 Conduites

3.2.1 Matériaux

L'acier doux est acceptable pour toutes les huiles et graisses brutes et semi-raffinées mais l'acier inoxydable est préférable. L'acier inoxydable devrait être utilisé pour les produits entièrement raffinés. (voir aussi 3.1.4 c).

3.2.2 Flexibles

Tous les flexibles servant au raccordement des conduites pendant le chargement et le déchargement doivent être en matériaux inertes, convenablement renforcés et d'une longueur telle que le nettoyage en soit facilité. Les extrémités exposées devraient être protégées lorsqu'elles ne sont pas en service. Les raccords devraient être en acier inoxydable ou autre matériau inerte.

3.2.3 Calorifugeage et chauffage

Dans les climats tempérés et froids, les conduites utilisées pour les huiles et les graisses qui peuvent se solidifier à température ambiante devraient de préférence être calorifugées et dotées de moyens de chauffage - traceurs vapeur ou bandes chauffantes électriques par exemple. Pour nettoyer les conduites dans ces climats, on peut utiliser la vapeur.

4. SECTION IV - OPÉRATIONS

4.1 Chargement et déchargement

4.1.1 Réchauffage

Avant le transfert, les huiles et graisses solides, semi-solides et de viscosité élevée qui se trouvent dans les réservoirs de stockage des raffineries, les réservoirs côtiers et les citernes de navire devraient être lentement réchauffés afin qu'ils soient liquides et complètement homogènes. Le début du réchauffage devrait être calculé de telle sorte que la température de pompage requise soit atteinte sans que soit jamais dépassé le taux maximum de 5°C sur une période de 24 heures. Si on utilise de la vapeur, la pression manométrique ne devrait pas excéder 150 kPa (1,5 bar) pour empêcher toute surchauffe localisée. Les serpentins devraient être complètement immergés avant le début du réchauffage du réservoir.

4.1.2 Températures de stockage et de transit

Pour empêcher une cristallisation et une solidification excessive pendant le stockage ou le transport maritime de brève durée, l'huile contenue dans les réservoirs ou citernes de grande capacité devrait être maintenue à l'intérieur des fourchettes de température indiquées au Tableau 1.

Les températures valent à la fois pour les huiles brutes et raffinées de chaque classe de qualité.

Les températures sont choisies de manière à ce que l'huile ou la graisse soit aussi peu endommagée que possible. Une certaine cristallisation se produira sans doute, mais pas au point d'exiger un chauffage excessivement long avant la livraison. Ainsi, de l'huile de palme stockée à 32°C-40°C pourra être portée à la température de déchargement moyennant environ trois jours de chauffage à 5 °C sur une période de 24h. Le stockage de longue durée de toutes les huiles de faible viscosité devrait se faire à température ambiante, chauffage complètement arrêté. Si l'huile se solidifie, il faut être particulièrement vigilant pendant le chauffage initial pour qu'il n'y ait pas de surchauffes localisées.

4.1.3 Températures pendant le chargement et le déchargement

Les différents produits devraient être portés avant transfert à la température indiquée au Tableau 1.

Les températures basses s'appliquent aux huiles à point de fusion bas et les températures hautes aux huiles à point de fusion élevé. Ces températures valent à la fois pour les huiles brutes et raffinées de chaque classe de qualité.

La température de chargement ou de déchargement doit être la moyenne des températures enregistrées à la partie supérieure, au milieu et au fond de la citerne. Les relevés doivent être faits à 30 cm au moins des serpentins.

Par temps froid, les températures de déchargement devraient être les températures maximales indiquées au Tableau 1, pour empêcher le blocage des conduites non réchauffées.

4.1.4 Séquence chargement-déchargement

Les huiles de qualité et type différents devraient rester séparées et l'on évitera en particulier de pomper de l'huile "nouvelle" dans de l'huile "ancienne" pour des raisons tenant à l'oxydation. Il est préférable de transférer des huiles de qualité et de type différents dans des conduites indépendantes.

Lorsqu'un certain nombre de produits sont déchargés au moyen d'un système de conduites commun, ce dernier doit être complètement vidé entre les produits et les classes de qualité différents. L'ordre de chargement ou de déchargement devrait être soigneusement calculé pour réduire autant que possible le risque d'altération.

Il conviendrait d'observer les règles suivantes:

* Les huiles intégralement raffinées avant les huiles partiellement raffinées.

* Les huiles partiellement raffinées avant les huiles brutes.

* Les huiles comestibles avant les huiles industrielles.

* Les acides gras ou les huiles acides seront pompées les dernières.

* On s'attachera tout particulièrement à empêcher l'altération entre les huiles contenant de l'acide laurique et celles qui n'en contiennent pas.

4.2 Nettoyage

Outre ce qui est indiqué ci-dessus, dans le cas où les réservoirs ont contenu des matières non comestibles, on veillera tout particulièrement, par nettoyage suivi d'inspection, à ce que tous les résidus aient été totalement éliminés.

En cas de nettoyage à la vapeur ou à l'eau, les installations seront vidangées et complètement séchées avant de recevoir à nouveau de l'huile. Un système de raclage des canalisations par piston doit être assuré dans chaque installation de stockage. Si on utilise des détergents ou de l'alcali, toutes les surfaces avec lesquelles ils ont été en contact devraient être soigneusement rincées à l'eau fraîche pour faire en sorte qu’il ne reste aucun résidu.

4.3 Entretien

On procédera à des vérifications d'entretien régulières, de préférence dans le cadre d'un programme d'entretien bien planifié. Ce dernier devrait comprendre la vérification du fonctionnement des vannes de réglage de la pression de vapeur, de toutes les vannes d'admission de vapeur et purgeurs d'eau condensée pour la recherche des fuites; des thermomètres, thermostats, thermomètres enregistreurs, appareils de pesée et toute jauge, sur le plan du fonctionnement et de la précision; de toutes les pompes munies de thermostats pour la recherche des fuites; du bon état des revêtements des réservoirs, des flexibles (intérieurs et extérieurs), ainsi que des réservoirs et de l'équipement accessoire.

4.4 Divers

4.4.1 Il convient de prévoir des systèmes de marquage ou d'identification clairs pour les conduites et les réservoirs de stockage.

4.4.2 L'état, et notamment la propreté des réservoirs de stockage, des camions citernes, des citernes de navire et des conduites devrait être vérifié par un surveillant dûment qualifié lors de chaque chargement ou déchargement d'huile, avec présentation de rapports écrits.

4.4.3 Le destinataire peut souhaiter qu'on lui livre à part les sédiments du réservoir et le produit en vrac.

4.4.4 Un enregistrement des températures de la cargaison devrait être présenté.

4.4.5 Des échantillons des chargements de navire, dûment scellés et estampillés, devraient être présentés conformément au contrat.

4.4.6 Les trois précédentes cargaisons transportées dans la citerne d'un navire devraient être déclarées à l'affréteur, et les documents correspondants remis à toutes les parties intéressées. Cette disposition devrait figurer dans tous les contrats d'affrètement. En outre, les autorités pourront demander à voir, à titre de preuve, des informations sur les cargaisons précédentes.

Annexe 1

TABLEAU 1. TEMPÉRATURES À RESPECTER DURANT L'ENTREPOSAGE, LE TRANSPORT, LE CHARGEMENT ET LE DÉCHARGEMENT

Huile ou graisse	Stockage et expédition en vrac		Chargement et déchargement
	Min. °C	Max. °C	Min. °C	Max. °C
Huile de ricin	20	25	30	35
Huile de coco	27	32	40	45
Huile de graine de coton	t. ambiante	t. ambiante	20	25 (3)
Huile de poisson	20	25	25	30
Huile de pépins de raisin	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Huile d’arachide	t. ambiante	t. ambiante	20	25 (3)
Huile hydrogénée	Variable	-	Variable	- (1)
Beurre d’Illipé	38	41	50	55
Saindoux	40	45	50	55
Huile de lin	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Huile de maïs	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Huile d’olive	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Huile de palme	32	40	50	55
Oléine de palme	25	30	32	35
Stéarine de palme	40	45	60	70 (2)
Huile de palmiste	27	32	40	45
Oléine de palmiste	25	30	30	35
Stéarine de palmiste	32	38	40	45
Huile de colza/huile de colza à	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
faible teneur en acide érucique
Huile de carthame	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Huile de sésame	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Beurre de carité	38	41	50	55
Huile de soja	t. ambiante	t. ambiante	20	25 (3)
Huile de tournesol	t. ambiante	t. ambiante	15	20 (3)
Suif	45	55	55	65

Notes

(1) Les points d'écoulement des huiles hydrogénées à la température de fusion peuvent varier considérablement, et devraient toujours être déclarés. Il est recommandé, durant le transport, de maintenir la température à une valeur voisine du point de fusion déclaré et d'augmenter celle-ci avant le déchargement pour obtenir une température située entre 10°C et 15°C au-dessus de ce point pour que le déchargement se fasse proprement.

(2) Les points d'écoulement à la fusion de la stéarine de palme peuvent varier considérablement et il peut s'avérer nécessaire d'ajuster les températures indiquées en fonction des circonstances spécifiques.

(3) Il est reconnu que dans certains cas les températures indiquées peuvent dépasser les chiffres maximaux indiqués dans le tableau.

[A élaborer]

Annexe 3. LISTE CODEX DES CARGAISONS PRÉCEDENTES DIRECTES INTERDITES

[A élaborer]

BIBLIOGRAPHIE

Opinion du Comité Scientifique de l'Alimentation de la Commission européenne (SCF) sur le risque potentiel pour la santé humaine résultant du transport, dans des citernes de navires destinées aux huiles et graisses, de substances proposées comme cargaisons précédentes acceptables. Opinion exprimée le 20 septembre 1996: Compte-rendu de la 103e Réunion plénière du SCF (Commission européenne), Appendice VII (Doc.III/5693/96).

Fédération des associations des huiles, graines et graisses (FOSFA International) - Liste internationale des cargaisons précédentes acceptables (qui donnent les synonymes et les différents noms des produits chimiques)

Liste de FOSFA International des cargaisons précédentes directes interdites

Normes FOSFA International applicables à tous les navires de transport des huiles et graisses destinées à la consommation humaine et à l'industrie oléochimique

Procédures opérationnelles de FOSFA International pour les transporteurs maritimes d'huiles et de graisses destinées à la consommation humaine et à l'industrie oléochimique

Code d'usages de FOSFA International pour les responsables

International Organisation of Standardisation (ISO) - Norme d'échantillonnage ISO 5555 (1991)

Institut national des produits oléagineux (NIOP) - Cargaisons précédentes acceptables - Liste N°1

Cargaison précédente acceptable du NIOP - Liste N°2

Liste NIOP des cargaisons précédentes inacceptables

Règlements commerciaux du NIOP

Association des raffineurs d'huile de palme de la Malaisie (PORAM) - Guide de stockage, de transport, d'échantillonnage et d'étude concernant l'huile de palme raffinée.

Norme ISO 1496-3 (1991) sur les conteneurs (ISO 20 pieds OMI 2).

Guide de nettoyage des conteneurs (1996) - Publication du Laboratoire Chimique "Docteur A. Verwey" Rotterdam.