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APPENDICE I
ETAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

ObjetEtapeSuite à donner parCote du document (ALINORM 97/24)
Projet de LMR/LMRE822e session de la
CCA
Appendice II
Avant-projets de LMR5/822e session de la
CCA
Appendice II
Projets de LMR maintenus à l'étape 7 Gouvernements
JMPR
CCPR
Appendice II
CX/PR 96/5
Partie A
Projets de LMR6Gouvernements
Secrétariat
29e session du
CCPR
Appendice II
CX/PR 96/5
Partie A
Avant-projets de LMR/LMRE543e session du
Comité exécutif
Appendice II
Avant-projets de LMR/LMRE3Gouvernements
Secrétariat
29e session du
CCPR
Appendice II
CX/PR 96/5
Partie A
Méthodes révisées d'échantillonnage pour la détection des résidus de pesticides3Royaume-Uni/Pays-Bas/Suéde/Etats-Unis
Secrétariat
Gouvernements
29e session du
CCPR
par. 88
Liste prioritaire de pesticides
(nouveaux pesticides et pesticides soumis à un examen périodique)
143e session du
Comité exécutif
JMPR
CCPR
Gouvernements
Organisations
internationales
Annexe II
par. 91–92
Méthodes d'analyse Gouvernements
Secrétariat
29e session du
CCPR
par. 89
Identification des associations pesticide/produit intéressant les pays en développement Gouvernements
Secrétariat
29e session du
CCPR
par. 101, 103
Procédure applicable à certaines LMR dont les taux d'ingestion peuvent susciter des inquiétudes Gouvernements
Secrétariat
29e session du
CCPR
par. 95–97

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