Projets de normes et textes apparentés à l'étape 5/8 ou 8
1. Amendements à l'Appendice du Tableau Trois (Catégories d'aliments ou aliments non soumis aux conditions générales du Tableau Trois) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires, à l'étape 5/8 (par. 50 et Annexe VI).
2. Projet de dispositions visant les additifs alimentaires du tableau 1 de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (NGAA), à l'étape 8 (par. 64 et Annexe II).
3. Normes consultatives Codex d'identité et de pureté des additifs alimentaires (par. 93 et Annexe VIII).
4. Projet d'amendements au Système international de numérotation du Codex (SIN) pour les additifs alimentaires, à l'étape 8 (par. 99 et Annexe IX).
5. Projet de limite maximale pour l'aflatoxine M1 dans le lait, à l'étape 8 (par. 132 et Annexe X).
6. Avant-projet de révision du plan d'échantillonnage pour les arachides destinées à être transformées, à l'étape 5/8 (par. 139 et Annexe XI).
7. Avant-projet de Code d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des denrées alimentaires par des substances chimiques, à l'étape 8 (par. 153 et Annexe XIII).
8. Projet de limite maximale pour le plomb dans les jus de fruits, à l'étape 8 (par. 163 et Annexe XIV).
9. Projet de teneur indicative pour le cadmium dans les céréales, les légumes secs et les légumineuses, à l'étape 8 (par. 166 et Annexe XV).
10. Projet de révision de la Norme Codex pour le sel de qualité alimentaire: emballage, transport et entreposage, à l'étape 8 (par. 196 et Annexe XVII).
Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des projets de normes et textes apparentés mentionnés ci-dessus sont invités à les faire parvenir par écrit, conformément à la Procédure unique pour l'élaboration des normes Codex et textes apparentés (aux étapes 5/8 ou 8) (Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 21-23), au Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: + 39 06 5705 4593; courrier électronique: [email protected]), au plus tard le 1er juin 2001.
Projets de normes et textes apparentés à l'étape 5 de la procédure accélérée
11. Amendements au tableau 3 (additifs à dose journalière admissible “non spécifiée”) de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires (par. 48 et Annexe V).
Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des observations au sujet des incidences que le projet de norme mentionné ci-dessus ou l'une quelconque de ses dispositions pourraient avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à les faire parvenir par écrit, conformément à la Procédure unique pour l'élaboration des normes Codex et textes apparentés (à l'étape 5) (Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 23-24), au Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: + 39 06 5705 4593; courrier électronique: [email protected]) au plus tard le 1er juin 2001.
Projets de normes et textes apparentés à l'étape 5
12. Avant-projet de dispositions concernant les additifs alimentaires du tableau 1 de la Norme générale Codex pour les additifs alimentaires, à l'étape 5 (par. 64 et Annexe III).
13. Avant-projet de révision de la Norme générale Codex pour les aliments irradiés, à l'étape 5 (par. 85 et Annexe VII).
14. Avant-projet de limite maximale pour l'ochratoxine A dans le blé, l'orge et le seigle et les produits dérivés, à l'étape 5 (par. 145 et Annexe XII).
15. Avant-projet de limites maximales pour le cadmium dans les fruits, le blé en grains et le riz (y compris le son et les germes), le soja et les arachides, la viande bovine, ovine, porcine et la volaille, la viande de cheval, les crustacés (sauf le homard et la chair brune du crabe), les légumes (sauf les légumes feuilles, les herbes fraîches, les légumes tiges et racines, les champignons, les tomates et les pommes de terre épluchées), les pommes de terre épluchées, les légumes tiges et racines (sauf le céleri) et les légumes feuilles, les herbes fraîches, les champignons et le céleri, à l'étape 5 (par. 168-169 et Annexe XV).
Les gouvernements qui souhaitent proposer des amendements ou formuler des commentaires au sujet des incidences que les avant-projets de normes et textes apparentés mentionnés ci-dessus ou l'une quelconque de leurs dispositions pourraient avoir sur leurs intérêts économiques sont invités à les faire parvenir par écrit, conformément à la Procédure unique pour l'élaboration des normes Codex et textes apparentés (à l'étape 5) (Manuel de procédure de la Commission du Codex Alimentarius, onzième édition, pages 21-23), au Secrétaire de la Commission du Codex Alimentarius, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie) (télécopie: + 39 06 5705 4593; courrier électronique: [email protected]) au plus tard le 1er juin 2001.
