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Annexe VI: Catégories d'aliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau Trois - Appendice au Tableau 3 de la Norme générale pour les additifs alimentaires (À l'étape 5/8 de la procédure)

L'utilisation des additifs inscrits au Tableau TROIS dans les aliments ci-après est régie par les dispositions des tableaux UN et DEUX

NUMERO

CATEGORIE D'ALIMENT

01.1.1

Lait et babeurre (excepté le babeurre traité à ultra haute température (UHT))

01.2

Produits laitiers fermentés et présurés (nature) à l'exclusion de la catégorie 01.1.2(boissons à base de produits laitiers)

01.4.1

Crème pasteurisée

01.4.2

Crèmes stérilisées, UHT, fouettées ou à fouetter et à teneur réduite en matières grasses

02.1

Graisses et huiles, essentiellement anhydres

02.2.1.1

Beurre et beurre concentré (beurre uniquement)

04.1.1

Fruits frais

04.2.2.1

Légumes surgelés

4.2.2.7

Légumes fermentés (produits à base de légumes fermentés)

06.1

Céréales entières, brisées ou en flocons, y compris le riz

06.2

Farines et amidons

06.4.1

Pâtes alimentaires fraîches et produits similaires (nouilles)

06.4.2

Pâtes et nouilles précuites ou sèches et produits similaires (produits secs seulement)

08.1

Viande fraîche, volaille et gibier

09.1

Poisson frais et produits dérivés, y compris mollusques, crustacés et échinodermes

09.2

Poisson transformé et produits dérivés, y compris mollusques, crustacés et échinodermes

10.1

Œufs frais

10.2.1

Produits à base d'œufs liquides

10.2.2

Produits à base d'œufs surgelés

11.1

Sucre raffiné et sucres bruts

11.2

Sucre roux, sauf produits de la catégorie 11.1.3 (sucre blanc en poudre, sucre roux en poudre, sirop de glucose, sirop de glucose sec, sucre de canne brut)

11.3

Solutions et sirops (partiellement) invertis, y compris mélasses et exceptés les produits de la catégorie 11.1.3

11.4

Autres sucres et sirops (par exemple: xylose, sirop d'érable, nappages

11.5

Miel

12.1

Sel

12.2

Fines herbes, épices et assaisonnements (y compris les succédanés du sel) et condiments (uniquement fines herbes et succédanés de sel)

13.1

Aliments pour nourrissons et préparations de suite

13.2

Aliments pour jeunes enfants (aliments de sevrage)

14.1.1.1

Eaux minérales naturelles et eaux de source (eaux minérales naturelles uniquement)

14.1.2.1

Jus de fruits en conserve ou en bouteille (pasteurisés)

14.1.2.3

Concentrés (liquides et solides) pour jus de fruits

14.1.3.1

Nectars de fruits en conserve ou en bouteille (pasteurisés)

14.1.3.3

Concentrés (liquides et solides) pour nectars de fruits

14.1.5

Café, succédanés de café, thé, infusions et autres boissons chaudes à base de céréales, à l'exclusion du cacao

14.2.3

Vins de raisin


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