ANNEXE A
ORDRE DU JOUR

PROCEDURE DE LA SESSION

1. Adoption de l'ordre du jour

2. Election des vice-présidents

SITUATION MONDIALE DE L'ALIMENTATION ET DE L'AGRICULTURE

3. Situation de l'alimentation et de l'agriculture 1964

4. Problèmes de produits

   • Rapport de la trente-septième session du CP, Rome, 22 septembre – 1er octobre 1964

5. Questions découlant de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, Genève, mars-juin 1964

6. Année internationale du riz, 1965

   • Rapport de la douzième session de la Conférence, paragraphes 65–69

ACTIVITES DE L'ORGANISATION

7. Activités au titre du Programme

   1. Division des pêches

   2. Division des forêts et produits forestiers

   3. Division de la nutrition

8. Questions découlant de la session de l'ECOSOC de juillet 1964

9. Rapport sur les activités de l'Organisation au titre du PEAT et du Fonds spécial des Nations Unies

10. Accord entre la FAO et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement/AID

11. Recensement mondial de l'agriculture de 1970

    Conformément à la Résolution No 20/63 de la douzième session de la Conférence, le Conseil doit rechercher avec les Etats Membres s'il serait possible de créer un Fonds pour les recensements, et de faire rapport à la prochaine session de la Conférence. Un groupe de travail composé d'Etats Membres doit être constitué par le Conseil.

12. Campagne mondiale contre la faim

    1. Progrès de la Campagne
    2. Rapport du Comité sur l'avenir de la Campagne

    3. Renforcement du Programme des engrais

13. Mesures découlant du rapport de la huitième session du Comité du programme (1964)

    1. Le rôle de la FAO dans le développement des pêches

       Voir également la Résolution No 8/63 de la douzième session de la Conférence

    2. Structure régionale de la FAO

       Voir également le rapport de la onzième session du Comité financier

    3. Relations entre les programmes sur le terrain et le Programme ordinaire: rapport sur les faits nouveaux

       Voir également le rapport de la onzième session du Comité financier et le rapport de la douzième session de la Conférence, paragraphes 455–468

    4. Listes et groupes d'experts

       La Conférence, à sa onzième session, a prié le Conseil d'examiner la question des listes d'experts, des comités et groupes de travail composés d'experts nommés à titre personnel (voir rapport de la onzième session, paragraphe 107). Le Comité du programme a été chargé de cette étude et a déjà présenté son rapport à ce sujet à la quarantième session du Conseil, juin 1963

    5. Etablissement d'un Comité consultatif des panneaux à base de bois

    6. Autres questions découlant du rapport de la huitième session du Comité du programme

14. Rapports des Commissions techniques

    1. Commission européenne de lutte contre la fièvre aphteuse

       L'accord portant création de la Commission stipule que ses rapports doivent être soumis au Conseil. La Commission a tenu sa onzième session du 24 au 26 mars

    2. Utilisation rationnelle des ressources thonières de l'Atlantique

       Rapport de la première session du Groupe de travail, Rome, octobre 1963, et faits nouveaux survenus depuis lors

15. Rapport sur la coopération avec l'Agence internationale de l'énergie atomique

16. Exposé du Directeur général sur ses vues actuelles concernant le Programme de travail pour 1966/1967

PROGRAMME ALIMENTAIRE MONDIAL

17. Deuxième rapport annuel du Comité intergouvernemental ONU/FAO du Programme alimentaire mondial

    Le Comité intergouvernemental se réunira à Genève en juillet 1964

QUESTIONS CONSTITUTIONNELLES ET JURIDIQUES

18. Méthodes de travail du Conseil

    Rapport du Comité ad hoc sur les méthodes de travail du Conseil et observations du Comité du programme et du Comité financier à ce sujet

19. Augmentation du nombre des sièges du Conseil

20. Comités techniques de la Conférence

    Le Conseil souhaitera peut-être se prononcer sur l'époque à laquelle il conviendrait de fixer les réunions des Comités techniques en fonction de la date de la treizième session de la Conférence (voir rapport de la trente-neuvième session du Conseil, paragraphes 187–191)

21. Statuts et Règlements intérieurs des organes créés en vertu de l'Article VI de l'Acte constitutif

22. Mesures découlant du rapport de la onzième session du Comité des questions constitutionnelles et juridiques

    1. Entrée dans le cadre de la FAO de l'Organisation de lutte contre le criquet pèlerin dans l'Est africain

       Voir également le rapport de la onzième session du Comité financier

    2. Autres questions constitutionnelles et juridiques

QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES

23. Mesures découlant du rapport de la onzième session du Comité financier (1964)

    1. Situation financière de l'Organisation

    2. Fonds d'intervention d'urgence contre les maladies du bétail

       Voir également le rapport provisoire de la douzième session de la Conférence, paragraphes 422–425

    3. Commission du Codex Alimentarius: incidences financières de l'amendement aux statuts et adoption du Règlement intérieur

       Amendement à l'Article 9 des Statuts

       Voir également le rapport provisoire de la onzième session de la Conférence, paragraphes 505–509

    4. Financement du Fonds de réserve du Plan d'indemnisation du personnel

    5. Présentation du Programme de travail et Budget pour 1966/67 et documentation y relative

       Voir également le rapport de la huitième session du Comité du programme et la Résolution No 31/63 de la douzième session de la Conférence

    6. Recrutement du personnel du cadre organique

       Voir également le rapport de la huitième session du Comité du programme et le rapport provisoire de la quarantième session du Conseil, paragraphe 208

    7. Critères, directives et procédures recommandés pour les promotions dues au mérite personnel

       Voir également le rapport de la huitième session du Comité du programme et le rapport provisoire de la quarantième session du Conseil, paragraphes 215–219

    8. Barème des traitements du personnel des Services généraux à Rome: amendement de la procédure applicable aux ajustements dans l'intervalle entre les enquêtes

       Voir également le rapport provisoire de la quarantième session du Conseil, paragraphe 178

    9. Evolution de la situation concernant l'indemnité de poste et l'indemnité de cherté de vie

    10. Locaux au siège

    11. Autres questions découlant du rapport du Comité financier

    12. Caisse commune des pensions du personnel del Nations Unies - Modification de la rémunération soumise à retenue.

24. Autres questions administratives et financières

NOMINATIONS ET ELECTIONS

25. Nomination du Président et du Président suppléant du Comité d'appel.

QUESTIONS DIVERSES

26. a.   Projet d'accord avec l'Organisation intergouvernementale consultative de la navigation maritime (IMCO).

    b.   Représentation de la FAO au Comité mixte FAO/FISE des directives.

    c.   Fusion des Républiques de Tanganyika et de Zanzibar.

    d.   Demandes d'admission d'observateurs présentées par l'Union des Républiques socialistes soviétiques à deux réunions récentes de la FAO.

    e.   Présentation par le Gouvernement du Royaume-Uni, d'une candidature au statut de membre associé pour le compte des trois territoires qui constituent jusqu'à la fin de 1963 la Fédération de Rhodésie et du Nyassaland.

    f.   Date et lieu de la quarante-quatrième session du Conseil.