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Book (stand-alone)Bonne gouvernance des régimes fonciers et de l’administration des terres
ÉTUDES SUR LES RÉGIMES FONCIERS 9
2007Les Etudes sur les régimes fonciers réalisées par la FAO sont des exposés concis explorant le domaine, souvent complexe et sujet à controverse, du régime foncier, en particulier dans ses interactions avec la sécurité alimentaire, la réduction de la pauvreté et le développement rural. Ces études ne prétendent pas à l’exhaustivité, mais reflètent plutôt les «bonnes pratiques» identifiées par la FAO et ses nombreux collaborateurs internationaux dans le contexte spécifique d’un aspect donné des régimes fonciers et de leur administration. Ces études couvrent des aspects variés de la question de l’amélioration de l’accès à la terre et aux autres ressources naturelles, ainsi que du renforcement de la sécurité des droits fonciers. Elles traitent de sujets comme la contribution du régime foncier au développement rural, les relations entre genre et accès à la terre, l’amélioration de l’accès à la terre par des arrangements locatifs, les systèmes de taxation du foncier rural, le remembrement, les problèmes d’accès à la terre et de gestion du foncier à la suite de conflits armés, et la bonne gouvernance et administration des régimes fonciers. -
DocumentDirectives volontaires pour la bonne gouvernance des terres et des autres ressources naturelles
Perspectives de la société civile
2009Document de travail sur les régimes fonciers 8. Ce document articule les visions et les demandes des groupes marginalisés par rapport à la tenure des terres et des autres ressources naturelles. Il montre l’importance d’adopter une stratégie des droits de l’homme lors de l’élaboration des directives volontaires. Une telle stratégie signifie la prise en compte de la corruption et des relations inégalitaires du pouvoir à l’intérieur et autour des structures foncières dominantes. La gouvernance de l a tenure des terres et des autres ressources naturelles serait ainsi plus responsable, transparente, démocratique et participative. Disponible en anglais -
Book (stand-alone)Accès à l’espace rural et administration des terres après des conflits violents 2005Le présent guide intitulé « Accès à l’espace rural et administration des terres après des conflits violents » a été élaboré pour aider les spécialistes concernés à remettre sur pied les régimes fonciers et l’administration foncière dans les pays émergeant de conflits violents. Il est particulièrement difficile, dans de telles situations, d’assurer un accès sans danger à la terre. Les conflits violents entraînent généralement le déplacement d’une grande partie de la population. À l’issue du conf lit, certains de ceux qui regagnent leur foyer trouvent leur bien occupé par d’autres. Une terre peut être revendiquée de façon légitime par plusieurs prétendants différents à la suite d’exodes successifs. De nombreuses personnes peuvent se trouver dans l’incapacité de récupérer leur terre et dans l’obligation de s’installer ailleurs. De plus, le manque de moyens dont souffre l’administration centrale et locale peut compromettre la satisfaction des requêtes portant sur les terres, notamment lors qu’elles émanent de populations vulnérables, qui comprennent presque toujours des femmes et des enfants, mais aussi des minorités ethniques ou politiques. Le présent guide contient des conseils sur des problèmes spécifiques dont doivent tenir compte les spécialistes des régimes fonciers et de l’administration des terres intervenant après des conflits. Il décrit dans les grandes lignes les principales caractéristiques des pays émergeant d’un conflit violent et souligne la nécessité de résoud re les problèmes d’accès à la terre et d’administration foncière. Il énumère les aspects essentiels à analyser lors des évaluations initiales et fournit des exemples de mesures susceptibles d’être appliquées dans des délais relativement brefs. Il propose quelques orientations pour la restitution des terres à ceux qui la revendiquent de façon légitime ainsi que pour la réinstallation des personnes ne disposant pas de terres ou dans l’incapacité de regagner leur foyer.
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