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Book (series)Etude comparative de la mise en oeuvre des plans fonciers ruraux en Afrique de l’ouest : Benin, Burkina Faso, Cote d’Ivoire 2005
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No results found.Quels enseignements peut-on tirer des expériences de mise en œuvre des Plans fonciers ruraux dans la perspective de la formulation de politiques et de législations foncières adaptées en Afrique de l’Ouest et d’amélioration des stratégies de sécurisation foncière des droits des producteurs ruraux ? La présente étude vise à répondre à une telle question à travers une analyse de la mise en œuvre des opérations de Plan foncier rural au Bénin, au Burkina et en Côte d’Ivoire. Il s’agira d e rendre compte de la diversité des pratiques mises en oeuvre en fonction ocaux. L’intérêt majeur de la présente étude réside dans son caractère comparatif. La comparaison offrira des opportunités d’apprendre des leçons plus riches à travers la diversité des expériences conduites, et la variabilité des réponses apportées à des questions parfois identiques. On s’interrogera en définitive sur la possibilité de généraliser ou non les approches PFR. -
Book (series)Accès à l’information juridique, aux institutions et procédures légales : Quelle sécurisation foncière pour les ruraux pauvres au Mali ?
Etude de cas dans le sud malien
2007Also available in:
No results found.Cette étude a été réalisée au Mali entre le 23/11 et le 16/12/2006 pour le Service des Régimes Fonciers de la F.A.O. dans le cadre de son programme : « Documents normatifs pour une meilleure administration foncière ». Elle s’inscrit aussi dans le volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » (LSP 3.1.) du programme de soutien aux moyens d’existence (Livehood Support Programme) qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence, en vue de définir de meille ures approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention relevant des institutions foncières et du développement rural. L’objectif de cette étude est d’apporter des éléments de réponse, fondés sur des observations empiriques dans le sud du Mali, sur l’accès à l’information légale et aux institutions et sur le fonctionnement concret des pratiques actuelles de sécurisation des transactions et des droits fonciers. Notamment pourquoi divers groupes d’acteurs recourent à des modali tés diverses de formalisation ? Pourquoi un grand nombre d’acteurs ruraux n’utilisent pas ou peu les procédures légales de sécurisation ? Quelles sont les aspirations de divers groupes pour pouvoir légalement sécuriser les transactions et droits fonciers ? Quelles pistes de recommandations peut-on formuler pour rendre les procédures légales de sécurisation accessibles et utilisables ? -
Book (series)L’accès à l’information foncière pour sécuriser les droits fonciers des ruraux pauvres
L’expérience des Commissions Foncières au Niger
2007Also available in:
No results found.Le Service des Régimes Fonciers de la FAO a identifié, dans le cadre de son programme de travail pour la période 2006-2007, le thème de l’accès des ruraux pauvres aux informations et procédures légales pour la sécurisation des droits fonciers comme un élément important de son thème de travail. Par ailleurs, le programme de soutien aux moyens d’existence a un volet « Accès à la terre et aux ressources naturelles » qui analyse le lien entre accès à la terre et sécurisation des moyens d’existence ; ceci afin de définir des approches de développement, notamment dans les domaines d’intervention qui relèvent des institutions foncières et du développement rural. C’est dans ce contexte que le Service des Régimes Fonciers de la FAO a demandé à l’ONG AQUADEV de réaliser une étude de cas pour améliorer la connaissance de ces questions. Le Niger, en effet, réalise depuis plus de dix ans une expérience originale sous l’égide du Code Rural et, avec comme principal outil de mise en œuvre, l’instituti on des Commissions Foncières (COFOs). Le présent document fait suite à l’étude de cas et au rapport national préparés par le Niger pour la Conférence Internationale sur la Réforme Agraire et le Développement Rural4 (CIRADR). Le but est d’approfondir certains aspects particuliers de ces documents et de contribuer aux efforts du Niger et de ses partenaires pour améliorer la sécurité foncière des ruraux (particulièrement les plus pauvres) afin d’encourager l’investissement agricole et la gestion du rable des ressources naturelles.
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