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| GF 02/INF 6 | |
Deuxième Forum Mondial des Responsables de la Sécurité Sanitaire des Aliments
Rome, 8 juillet 2003
1. Ouverture de la réunion
2. Election du bureau
3. Adoption de l'ordre du jour
4. Résultats du GF-1
5. Thème principal et sous-thèmes du GF-2
6. Date et lieu du GF-2
7. Organisation pratique
8. Budget et contributions
9. Calendrier de préparation du GF-2.
10. Autres points
Annexe 1 - Liste des participants
Annexe 2 - Calendrier pour la préparation du GF-2
Dans son intervention préliminaire, M. de Haen a accueilli les délégués (voir la liste des participants en Annexe 1) au nom de la FAO et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), et rappelé l'importance de la sécurité sanitaire des aliments pour la protection des consommateurs ainsi que pour le commerce des denrées alimentaires, et la nature transfrontalière des questions qui s'y rapportent du fait des échanges internationaux croissants des denrées alimentaires. La collaboration entre les pays est indispensable en particulier pour l'élaboration des normes dans le cadre de la Commission du Codex Alimentarius. En outre, les responsables de la sécurité sanitaire des aliments ont besoin d'échanger leurs informations et les résultats de leurs expériences sur la gestion de la sécurité sanitaire des aliments dans le cadre de réunions qui ne doivent pas faire double emploi avec les activités du Codex. C'était l'objectif à la fois du premier Forum Mondial des Responsables de la Sécurité Sanitaire des Aliments (GF-1) et de la Conférence Pan-Européenne sur la Sécurité Sanitaire et la Qualité des Aliments, organisés au début de l'année 2002.
Les participants au GF-1 avaient recommandé qu'un Deuxième Forum Mondial fût organisé dans un pays en développement avec comme thème principal "la Mise en Place de Systèmes Efficaces de Sécurité Sanitaire des Aliments". M. de Haen rappela qu'à une Réunion préliminaire organisée à Genève en février 2003, les pays du G-8 et la Communauté européenne avaient fait part de leur soutien général à l'organisation du GF-2 et demandé au Secrétariat conjoint FAO/OMS de consulter les pays membres sur les sujets à couvrir sous ce thème principal. Il informa aussi les participants que le Conseil de la FAO avait donné son accord pour que la FAO commençât à préparer l'organisation du GF-2, conjointement avec l'OMS, et avait accueilli favorablement l'offre du Gouvernement du Royaume de Thaïlande de le recevoir en 2004. Le thème principal du GF-2 est en phase avec l'accent donné par les Organes dirigeants de la FAO et de l'OMS au renforcement des capacités dans les pays en développement, et est en cohérence avec les recommandations de l'Evaluation du Codex Alimentarius et des Autres Travaux de la FAO et de l'OMS sur les Normes des Denrées Alimentaires.
M. Hartwig de Haen, Sous-Directeur Général, Département Economique et Social, Organisation des Nations Unies pour l'Agriculture et l'Alimentation (FAO) a présidé la réunion au nom de la FAO et de l'OMS.
L'ordre du jour provisoire (document GF 02/INF3) fut adopté sans modification.
Les participants ont noté que le succès du GF-1 a été possible grâce aux caractéristiques propres à cette manifestation et que celles-ci devraient donc être conservées pour le GF-2. Ces caractéristiques portent notamment sur les points suivants :
Les participants notèrent en outre que la place et le rôle du GF-2 par rapport aux missions du Codex, de la FAO et l'OMS, devaient être clairement définis pour éviter tout double emploi ou chevauchement. Il était important aussi d'obtenir un retour plus systématique sur les bénéfices et l'impact du GF-2.
a) Les participants ont exprimé leur accord pour que le thème principal du GF-2 soit "la Mise en place de systèmes efficaces de sécurité sanitaire des aliments" comme recommandé par les participants au GF-1. Comme suggéré lors de la Réunion préliminaire, il avait été envoyé avec la lettre d'invitation un questionnaire (document GF02/INF 4) demandant aux gouvernements de sélectionner sur une liste de sujets possibles ceux qu'ils considéraient comme particulièrement importants/prioritaires à retenir pour les discussions du GF-2. Seulement dix pays, tous du groupe des pays de l'OCDE, ont fait parvenir leurs réponses avant la Réunion préparatoire ; à partir de celles-ci, il a été possible d'identifier cinq priorités :
En outre, les participants ont examiné les résultats de l'enquête par questionnaire réalisée par la FAO en 2002-2003 pour évaluer les besoins pour le renforcement des capacités en matière de qualité sanitaire des aliments. Le questionnaire avait été rempli par les participants aux ateliers régionaux de préparation au Codex, qui étaient venus de 48 pays de différentes régions. Les quatre domaines prioritaires identifiés étaient :
Après une discussion approfondie, les participants ont retenu les deux sous-thèmes suivants pour le GF-2 :
Ce sous-thème reçut le plus fort soutien. Il inclut la présentation de différents types d'organisation des services et organismes officiels ; il couvre à la fois les systèmes de contrôle officiel et non officiel, et traite de l'élaboration de stratégies nationales avec la définition des tâches des différentes parties intéressées et de la mise en œuvre du HACCP.
Le soutien pour ce thème fut moins unanime. Ce thème inclut la coopération internationale sur les systèmes de surveillance de la sécurité sanitaire des aliments, ainsi que la prévention et la gestion des contaminations intentionnelles, y compris le bio-terrorisme.
b) Les participants ont chargé le Secrétariat de finaliser le contenu détaillé de chaque sous-thème, après avoir recueilli l'avis des pays en développement pour s'assurer que les sujets retenus répondent bien à leurs besoins.
Une fois que le contenu de chaque sous-thème aura été finalisé, deux exposés introductifs seront préparés pour être soumis à discussion. Des pays participants pourraient préparer des documents de fonds sur des sujets particuliers, qui seraient soumis à discussion, sachant que par ailleurs tous les pays pourront présenter leurs vues dans des documents de séance (CRD pour Conference Room Document).
Les participants ont accueilli avec satisfaction l'offre du Royaume de Thaïlande de recevoir le GF-2, probablement à Bangkok. La Thaïlande a proposé que le GF-2 soit organisé dans le courant des deux premières semaines de novembre 2004.
a) Format
Dans la mesure où seulement deux sous-thèmes ont été retenus, les participants sont convenus qu'il n'était pas nécessaire d'organiser des sessions parallèles de groupes de discussion et que tous les documents de fonds seraient discutés en séance plénière. Il a été suggéré de consacrer un jour à la discussion de chaque thème. De plus, un groupe de travail sur les partenariats pourrait être organisé au cours du GF-2, comme un moyen prometteur et pratique de donner des suites efficaces au GF-2.
b) Langues
Les participants sont convenus que comme le GF-1, le GF-2 devrait se tenir dans toutes les langues officielles de la FAO et de l'OMS, à savoir l'anglais, l'arabe, le chinois, l'espagnol, le français et le russe. Cependant, quelques délégations ont recommandé que le nombre de langues utilisées au GF-2 soit limité au minimum pour réduire les coûts de traduction et d'interprétation.
Le budget du GF-2 a été estimé par le Secrétariat à 510.000 US$. Les engagements de contribution pris jusqu'à présent par l'Allemagne, le Canada, la Communauté européenne et la France représentent 61% du budget estimé. Le délégué du Royaume Uni a annoncé que son pays contribuerait aussi au financement du GF-2.
Le Secrétariat a été encouragé à solliciter auprès des pays du G-8 et des pays non-membres du G-8 des soutiens supplémentaires pour l'organisation du GF-2 et la participation de pays en développement. Ce soutien pourrait être apporté soit par une contribution financière directe au budget du GF-2, soit par des dons en nature tels que le soutien à la participation de représentants de pays en développement au choix du pays donateur ou la mise à disposition de personnel pour aider à la préparation du GF-2.
Les participants ont noté que le budget du GF-1 avait permis aux pays les moins développés d'envoyer deux délégués au GF-1. Ceci a été bien apprécié et il a été convenu que cet objectif devrait être conservé pour le GF-2.
Les participants sont aussi convenus que la mi-octobre 2003 serait la date limite pour déterminer si les fonds suffisants sont disponibles pour l'organisation du GF-2.
Les participants ont approuvé le calendrier proposé par le Secrétariat (voir Annexe 2).
Aucun autre point n'a été soulevé.
