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APPENDICE 1: ÉTAT D'AVANCEMENT DES TRAVAUX

Objet

Etape

Suite à donner par

Document de référence
(ALINORM 99/24A)

Projets de LMR

8

Vingt-troisième session de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe II

Projets de révision des méthodes recommandées pour l'échantillonnage aux fins du dosage des résidus de pesticides visant à déterminer leur conformité avec les LMR

8

Vingt-troisième session de la Commission

Annexe III
par. 124 à 127

Avant-projets de LMR

5/8

Vingt-troisième session de la Commission

Annexe IV

Projets de LMR

6,7

Secrétariat, Gouvernements, JMPR, trente-deuxième session du CCPR

Appendice II
CX/PR 99/6

Avant-projets de LMR/LMRE

5

Vingt-troisième session de la Commission

Annexe V

Avant-projets de LMR

3

Secrétariat, Gouvernements, trente-deuxième session du CCPR

Appendice II
CX/PR 99/6

Liste des pesticides prioritaires
(nouveaux pesticides et pesticides faisant l'objet d'un examen périodique)

1

Vingt-troisième session de la Commission, JMPR, Secrétariat, Gouvernements, Organisations internationales, Australie, CCPR

Annexe VII
par. 133 à 137

Méthodes d'évaluation de l'exposition d'origine alimentaire à des risques graves

-

JMPR, OMS, trente- deuxième session du CCPR

par. 25 et 34

Méthodes d'analyse

-

Secrétariat, Gouvernements, Pays-Bas, trente-deuxième session du CCPR

par. 128 à 132

Identification des associations pesticides/produits intéressant les pays en développement

-

Afrique du Sud, Gouvernements, trente- deuxième session du CCPR

par. 139 à 148

Pratiques recommandées en matière de réglementation nationale pour faciliter l'acceptation et l'utilisation des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides

2

Gouvernements, Secrétariat, Centre d'information toxicologique internationale, trente-deuxième session du CCPR

par. 145

"Critères" applicables à l'établissement des LMRE

-

Secrétariat, trente-deuxième session du CCFAC

par. 106 à 110

Nécessité de fixer des LMRE pour le camphechlore dans le poisson (document de travail)

-

Secrétariat, Gouvernements, Allemagne, trente-deuxième session du CCPR

par. 112 à 114

Documents de travail sur:

-

Trente-deuxième session du CCPR et:



- la possibilité de fixer des LMR spécifiques pour les aliments à base de céréales et les préparations pour nourrissons et éventuelles préoccupations toxicologiques particulières dans le cas des enfants


Secrétariat, Allemagne, Etats-Unis, CI, Commission de la CE

par. 10 à 13


- les utilisations à appuyer lorsque l'apport d'origine alimentaire chronique estimatif dépasse la DJA


Australie, Canada, Nouvelle- Zélande, Etats-Unis, CE, Secrétariat

par. 75


- la possibilité de fixer des LMR pour les produits agricoles génétiquement modifiés et les résidus de métabolite


Canada, Australie, Afrique du Sud, Etats-Unis, Commission de la CE, GCPF, Secrétariat

par. 105


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