ANNEXE IX - RAPPORT NATIONAL SUR LE SECTEUR FORESTIER (Cont.)
par
Dimanche L.
et
Touzbe R.
CONTEXTE BIOPHYSIQUE ET SOCIO-ECONOMIQUE
Située au c_ur du continent africain, la République Centrafricaine couvre près de 623 000 km2. D'aspect trapézoïdal au contour irrégulier, elle s'étend de 2°13' à 11°01' Nord et de 14°25' à 27°27' Est sur 870 km en latitude et 1 450 km en longitude. Elle fait frontière avec cinq pays dont le Tchad au Nord, le Congo et la République Démocratique du Congo au Sud, le Cameroun à l'Ouest et le Soudan à l'Est.
Relief: Le pays s'étage entre 325 mètres d'altitude à l'entrée de l'Oubangui au Congo, et 1 410 mètres au Mont Ngaoui (point culminant du pays) sur la frontière Camerounaise C'est une vaste pénéplaine d'altitude variant entre 500 mètres et 800 mètres, orientée en pente faible et irrégulière vers la cuvette tchadienne au Nord et la cuvette congolaise au Sud. Les sommets s'élèvent à 1 326 mètres d'altitude au Mont Ngaya dans le massif du Dar-Challa.
Climat: La République Centrafricaine appartient à la zone des basses pressions équatoriales (dépressions intertropicales). La climatologie du pays est cependant commandée par deux zones de hautes pressions localisées, l'une sur l'Afrique du Nord-Est (Anticyclone de Lybie), I'autre sur l'Atlantique au Sud-Ouest de l'Afrique (Anticyclone de Sainte Hélène). Ces deux anticyclones subissent une migration saisonnière. Ainsi donc, le climat centrafricain est un climat de transition entre les zones sahéliennes et équatoriales. ll est difficile, compte tenu du déplacement saisonnier de la mousson, de délimiter les zones climatiques. Mais on peut distinguer cependant quatre grandes zones climatiques à l'intérieur du pays se succédant ainsi du Sud vers le Nord:
climat congolais septentrional, de régime équatorial que l'on rencontre dans la pointe Ouest de Nola et que l'on retrouve à Bangassou;
climat oubanguien, dont la limite septentrionale, suivant approximativement à l'Ouest les apophyses de la forêt, s'infléchirait notablement au Sud de Possel et passerait au Sud d'Alindao;
le climat soudano-guinéen, défini par Aubreville, lui-même subdivisé en deux sous-climats: le sous-climat soudano-oubanguien climat préforestier (1 350 à 1 590 mm) régnant sur le domaine des anciennes forêts semi-humides à Anogeisus; le sous-climat soudano-guinéen typique (1 200 à 1 400 mm) régnant sur les forêts denses sèches et les savanes boisées à légumineuses;
climat sahélo-soudanien (saison des pluies de 3 à 4 mois) 600 à 1 000 mm de pluviosité).
Sous ces quatre types de climat, la durée moyenne annuelle de la saison des pluies s'étale de 125 jours (Birao) et à plus de 300 jours (Salo au Sud de Nola). Mais si l'on considère la période humide pendant laquelle la végétation est active (pluviosité supérieure à l'évapotranspiration potentielle), période correspondante à la pleine saison des pluies, on obtient les chiffres de 87 jours à Birao et 254 jours à Salo.
Hydrographie: Deux grands bassins partagent l'hydrographie de la République Centrafricaine: le bassin du Tchad comprend les affluents du haut Chari: I'Aouk à l'Est, I'Ouham au Centre, et ceux du Lopone et de la Pendé à l'Ouest; et le bassin de l'Oubangui est réparti de part et d'autre de Bangui. Les rivières principales sont: la Kémo, la OuaLa, la Kotto et le Mborrou à l'Est, la Sangha, la Lobaye et la Mpoko à l'Ouest.
La végétation est le reflet exact de la zonalité climatique depuis la forêt dense de basse altitude au Sud jusqu'aux savanes arborées et herbeuses du Nord en passant par une mosaïque forêt sèche -savane.
La forêt dense humide se cantonne dans le Sud et est classiquement subdivisée en forêt dense ombrophile dont toutes les espèces sont sempervirents (Sud de Nola) et en forêt tropophile comportant des essences secondaires (Ayous, Limba) et des espèces héliophiles à feuilles caduques. Cette forêt forme deux grands ensembles: le premier s'étend de la frontière occidentale à Bangui, le second couvre tout le Mbomou.
Les forêts denses sèches forment dans l'aire des savanes des enclaves plus ou moins importantes, plus développées au Centre-Ouest et à I'Est.
La population centrafricaine est estimée à 3 439 532 habitants en 1999 et on prévoit 3 522 068 habitants pour l'an 2000.
Agriculture: L'activité principale de la République Centrafricaine est l'agriculture. Elle occupe 80% de la population. L'élevage des bovins occupe également une place importante, actuellement on dénombre environ 3,4 millions de têtes détenues par les éleveurs peulhs venus en RCA vers 1926. L'élevage des petits ruminants est pratique dans les villages par les agriculteurs sédentaires. Il compte 4,7 millions de têtes. Ainsi donc, le secteur agriculture élevage apporte 47,9% des exportations du pays soit 28 milliards sur 58,4 milliards de F CFA.
1.6 Contexte social du secteur forestier
Avec 3.495.135 hectares, le massif forestier du Sud-Ouest couvre 5% de la superficie de la République Centrafricaine; c'est sur cette superficie limitée que se concentre actuellement l'exploitation forestière industrielle. Malgré les handicaps liés à la continentalité, le secteur forestier fait preuve de dynamisme au sein de l'économie nationale: c'est le premier employeur privé du pays (près de 3.500 salariés en 1997). Après le diamant, le bois représente de nos jours, !a deuxième exportation en valeur (14,6 milliards de F CFA déclarés en 1997) et l'ensemble de la filière est le deuxième contribuable privé national (plus de 5 milliards de F CFA en 1997, soit 15% des recettes fiscales prévues).
Depuis 1995, après le choc dû à la dévaluation du Franc CFA, les capitaux privés importants (de l'ordre de 10 milliards de F CFA) sont entrain de s'investir dans ce secteur économique.
Actuellement, neuf Sociétés d'Exploitation Forestières exercent en RCA sur une superficie totale de 2 951 653 hectares. Il s'agit de:
Tableau 1: Liste des sociétés forestières
N° |
Société |
Zone d'action |
Superficie attribuées (ha) |
1 |
IFB |
BATALiMO-NGOTTO |
267 000 |
2 |
SCAD |
NDOLOBO ET LOKO |
296 306 |
3 |
SESAM |
NOLA ET SALO |
413 300 |
4 |
SEFCA |
SCIPLAC ET MAMBELE |
381 026 |
5 |
THANRY CENTRAFRIQUE |
BABAN |
228 000 |
6 |
COLOMBE FORET |
BERBERATI |
652 221 |
7 |
SOFOKAD |
DEDE-MOKOUBA |
131 200 |
8 |
SBB |
BAYANGA |
307 600 |
9 |
SEPFC |
NOLA |
275 000 |
TOTAL |
2 951 653 | ||
Six de ces sociétés disposent d'une scierie ou d'une trancheuse à l'exception de 3 nouvellement installées (COLOMBE-FORET, SOFOKAD et SEPFC).
Selon la Loi 90.003 du 9 Juin 1990 portant Code Forestier Centrafricain, le domaine forestier comprend: le domaine forestier de l'Etat et le domaine forestier des collectivités et des particuliers. Le domaine forestier de l'Etat comprend: les réserves naturelles intégrales; les parcs nationaux; les réserves de faune; les forêts récréatives; les périmètres de reboisement; et les forêts de production.
Le domaine forestier des collectivités et des particuliers est une forêt qui appartient à une collectivité territoriale lorsqu'elle fait l'objet d'un décret de classement pour le compte de cette collectivité ou lorsqu'elle a été reboisée et aménagée par celle-ci.
Par contre les forêts des particuliers sont des forêts plantées par ceux-ci sur les terrains qui leur appartenant en vertu de la législation en vigueur.
En République Centrafricaine, l'utilisation des terres est régie par un certain nombre de textes, mais, pour ce qui concerne les terres forestières, elles sont régies par le Code Forestier Centrafricain.
3. RESSOURCES FORESTIERES NATURELLES
La République Centrafricaine possède 3 495 135 hectares de forêts dense dont 2 715 000 hectares d'utiles et exploitables Ce qui la place en vingt quatrième position parmi les pays tropicaux ayant les plus grandes superficies de forêts feuillues.
Cette forêt dense humide du Sud-Ouest est concentrée dans quatre Préfectures: Mambéré-Kadéï, Sangba-Mbaéré, Lobaye et Ombella-M'Poko, soit environ 5% de la superficie du pays.
Il est à noter qu'au Sud-Est du pays, environ 1 500 000 hectares de forêt dense subsistent le long de l'Oudangui dans les Préfectures de Ia Basse-Kotto et du Mbomou, cependant le potentiel reste méconnu.
Tableau 2: Répartition des superficies forestières
Préfectures |
Superficie (ha) |
Foret exploitable |(ha) |
Mambere-Kadei |
754 412 |
530 000 |
Sangha-Mbaere |
1 782 378 |
1 585 000 |
Lobaye |
830 058 |
500 000 |
Ombella-Mpoko |
128 287 |
100 000 |
Total |
3 495 135 |
2 715 000 |
Cette forêt est sur le plan économique l'une des plus riches d'Afrique avec une densité relativement élevée de Sapelli (Entandrophragma cylindricum) et d'autres méliacces (Sipo, Tiama, Kosipo) et de fortes concentrations d'Ayous (Triplochiton scléroxylon). Sur la base des données d'inventaire, le volume potentiellement exploitable a été estimé à environ 87 millions de mètres cubes et ce en tenant compte des méthodes d'exploitation réellement pratiqués.
Depuis 1990, le Projet d'Aménagement des Ressources Naturelles (PARN) a réalisé des inventaires dans cette zone de forêt du Sud-Ouest. L es résultats définitifs sont déjà disponibles.
Il ressort de ces inventaires que les trois essences les plus abondantes (Limba, Sapelli et Ayous) représentent 75% des volumes exploitables et les volumes actuellement commerciales sont estimés à 15 m3/ha.
3.3 Changement de superficie et de volume au cours du temps
En RCA, la forêt disparaît progressivement à un rythme rapide pour faire place à la savane arborée ou arbustive. Trois raisons principales expliquent cette situation: l'exploitation des bois d'_uvre; I'agriculture itinérante; les feux de brousse.
L'exploitation des bois d'_uvre en forêt a un double impact: i) dans un premier temps, elle favorise la pénétration des paysans qui s'installent pour pratiquer leur agriculture et exercer d'autres activités agricoles et ii) dans un second temps, après le passage de plusieurs exploitations, le boisement est ouvert et devient sensible aux effets des intempéries et du feu. Ces boisements ouverts constituent les premiers stades de la dégradation de la forêt dense. Cette régression est perceptible de part et d'autre de la route Bangui-Mbaïki.
Tableau 11: Evolution du déboisement (estimation en ha)
Année |
1965 |
1985 |
1996 |
2005 |
2020 |
Forêt dense |
79 000 |
70 000 |
52 200 |
40 000 |
30 000 |
Il est difficile de connaître la situation actuelle exacte des étendues forestières restantes compte tenu de la multitude des facteurs qui contribuent à sa dégradation Celle-ci pourra faire l'objet d'une étude spéciale sur une ou deux années afin d'aboutir à un résultat fiable. Pour la présente étude, tout ce qu'on peut retenir c'est que la forêt centrafricaine diminue annuellement à un rythme élevé et la muItiplication des zones de contact agriculture-forêt augmente la surface forestière touchée par les feux de brousse. Selon certaines estimations faites en 1980, les formations forestières centrafricaines couvraient au total 39 990 000 ha dont 3 890 000 ha de forêt dense feuillue et 36 100 000 ha de formations forestières ouvertes. Les formations arbustives couvriraient 17 000 000 ha sur les 3 890 000 ha de la forêt dense feuillues, 3 590 000 ha étaient en forêt et les 300 000 ha étaient occupés par des jachères.
On estimait également qu'environ 5 000 ha de forêt dense avaient été défrichés chaque année entre 1976 et 1980, soit 0,3 ha par famille et par an. Une projection pour la période 1980-1985 établissait à 30 000 ha la superficie de forêt dense qui serait mise en jachère au cours de ces 5 ans.
4. RESSOURCES FORESTIERES PLANTEES
Contrairement à ce qui se passe dans d'autres pays africains producteurs de matières ligneuses comme au Congo par exemple où les plantations sont avancées, les plantations en RCA ne sont qu'au stade embryonnaire. Si l'on exclut les essais des plantations de Teck (Tectona grandis) réalisées dans les années 1968-1969 par la FAO dans les forêts de Bimbo. On retiendra que c'est à partir de 1972 qu' ont réellement démarré les travaux de plantations. Ces plantations sont réparties sur un certain nombre de chantiers à savoir:
Tableau 4: Situation des périmètres reboisés
N° |
Régions |
Superficie(ha) |
1 |
Colline de Bangui |
60 |
2 |
Ndrès |
30 |
3 |
Landjia |
300 |
4 |
Kaga-Bandoro |
40 |
5 |
Payo (Bouar) |
31 |
6 |
Bolee (Bouar) |
90 |
7 |
Sibut |
5 |
8 |
Ndélé |
10 |
9 |
Bambari |
167 |
10 |
Grimari |
65 |
11 |
Ippy |
20 |
12 |
Kabo-Boali |
30 |
13 |
Boda |
50 |
14 |
Lolé (Mbaïki) |
134 |
15 |
Nana-Mambéré |
15 |
16 |
Bossangoa |
105 |
17 |
Birao |
50 |
18 |
Bangassou |
15 |
19 |
Berbérati |
30 |
20 |
Gbango |
50 |
21 |
Bimbo |
70 |
22 |
Alindao |
1 780 |
23 |
Mobaye |
150 |
TOTAL |
3 297 |
D'une manière générale, ces plantations renferment que des essences à croissance rapide et dont la révolution est estimée à 40 ans. Il s'agit des Eucalyptus, Cedrella, Cordia et toutes les essences de bois rouge usinés ou employés pour le déroulage. Il y a aussi le Pin, le Terminalia ivorensis et le Gmélina arborea. Dans les plantations de Mbaïki, seules les essences en vue de la production de bois d'_uvre ont été plantées: Sapelli (Entandrophragma cylindnicum), Sipo (Entandrophragma utile), Tiama (Entandrophragma angolence). Mais faute d'entretien et de suivi, ces plantations ont été un échec.
Il est à noter que le volume de ces plantations est mal connu. Aucun travail dendrométrique n'a été fait dans ce sens.
4.2 Changement de superficie et de volume au cours du temps
La superficie reboisée de 3.297,5 ha dont 3.213,5 ha de plantations en plein et 84 ha de plantations en layons sous forêt s'explique par le manque de politique de reboisement efficace.
Cette superficie reste très faible par rapport à celle des forêts exploitées D'ailleurs, une enquête sur le terrain de toutes les plantations montrerait que ces superficies reboisées diminuent d'année en année suite à des feux de brousse et aux activités de ramassage de bois par les villageois.
5. PRODUCTION, COMMERCE ET CONSOMMATION DES PRODUITS FORESTIERS
L'exploitation industrielle des forêts n'a vraiment débuté qu'en 1945 à un niveau plutôt artisanal et ne s'est limitée qu'aux forêts de la Lobaye. Après les premiers inventaires qui ont eu lieu entre 1960 et 1968, on attribuera alors les premiers permis d'exploitation en Haute-Sangha actuel Mambéré-Kadéi à partir de 1967. Le tableau 5 montre l'évolution des superficies concédées depuis 1969 jusqu'à nos jours.
Tableau 5: Evolution des superficies concédées (ha) pour quelques années de référence
Année |
Superficie |
1969 |
442 900 |
1970 |
800 000 |
1975 |
1 200 000 |
1981 |
1 580 000 |
1985 |
842 000 |
1988 |
682 000 |
1994 |
1 961 519 |
1999 |
2 951 653 |
5.2 Production et commercialisation
Le secteur moderne a été régulièrement suivi. L'exploitation forestière a débuté en 1945 à un niveau artisanal uniquement dans la Préfecture de la Lobaye. Cette exploitation qui est restée modeste jusqu'en 1968 a pris un essor au début des années 1970. Les principaux produits du secteur moderne sont les grumes; le sciage; et les contreplaqués et les placages.
Les grumes: La production cumulée des grumes au cours des onze dernières années entre 1988 et 1998 est de 2 827 300 m3 Les essences les plus abattues au cours de cette période sont: Sapelli (68%); Ayous (22,5%); et Sipo (6%).
Il est à noter que le volume cumulé de grumes est en perpétuelle évolution pour les 5 dernières années avec un maximum de 529 655 m3 obtenus en 1998 (cf tableau n° 6).
Les sciages: Parmi les produits du secteur moderne, les sciages occupent une place non négligeable dans les volumes transformés. Environ 694 000 m3 de sciages ont été produits entre 1988 et 1998, soit une production moyenne annuelle de 63 090 m3 En 1998, la production de sciages a été de 91 344 m3.
Les contreplaqués et les placages: La Société Centrafricaine de déroulage (SCAD) est la seule société qui assure la production de contreplaqués. Compte tenu de la faible absorption de ces produits sur le marché, cette production est irrégulière. Elle était descendue à 520 m3 en 1988 avant de remonter à partir de 1989.
La production des placages tranchés a été très affectée par l'arrêt des activités des Sociétés Slovenia-Bois et EFBACA qui disposaient d'usines de déroulage, de tranchage et de sciage. La production est quasiment nulle depuis 1990.
Commerce de produits du secteur moderne: La commercialisation des produits du secteur moderne se situe à trois niveaux de marché: le marché local, le marché régional et le marché international:
Sur le marché local, les grumes ne sont plus vendues depuis 1990. Ce sont les sciages qui sont les plus vendus sur le marché national Au cours des cinq dernières années (1994-1998), le volume moyen annuel de sciages vendu localement est d'environ 1 340 m3.
Le commerce de ces produits à l'échelle régionale et internationale est basé sur les rapports mensuels d'exportation. Les principaux produits exportés sont les grumes, les sciages et les contreplaqués. Les principaux pays importateurs sont les pays, de la CEMAC et de la CEE.
Tableau 6: Evolution de la production forestière 1988-1998
Année |
Volume abattu |
Production Sciages |
Production Contreplaqué |
Export Grumes |
Export Sciage |
Consommation locale Sciages |
(x 1000) |
(x 1000) |
(x 1000) |
(x 1000) |
(x 1000) |
(x 1000) | |
1988 |
152,2 |
50,6 |
0,5 |
28,3 |
24,2 |
23,6 |
1989 |
228,0 |
56,8 |
2,8 |
55,3 |
26,3 |
29,6 |
1990 |
177,0 |
66,8 |
2,8 |
65,1 |
30,3 |
29,4 |
1991 |
114,0 |
60,2 |
0,9 |
31,5 |
30,9 |
21,0 |
1992 |
217,2 |
67,7 |
2,0 |
45,5 |
38,0 |
29,2 |
1993 |
167,7 |
59,9 |
1,5 |
43,4 |
33,8 |
24,0 |
1994 |
231,4 |
38,0 |
0,3 |
84,2 |
37,5 |
30,8 |
1995 |
243,8 |
70,2 |
2,4 |
72,8 |
29,9 |
29,1 |
1996 |
305,4 |
60,6 |
1,5 |
41,6 |
31,2 |
15,8 |
1997 |
461,0 |
71,9 |
1,4 |
63,9 |
47,3 |
17,7 |
1998 |
529,6 |
91,3 |
1,4 |
116,9 |
72,2 |
20,5 |
L'obtention des données sur ces produit. est difficile. Néanmoins, quelques enquêtes ont été réalisées en ce qui concerne le bois de feu et le charbon de bois et certains produits forestiers non ligneux.
D'après les enquêtes des missions ESMAP de 1989 à 1991, la consommation de bois de feu en Centrafrique a été d'environ 1 600 000 tonnes en 1990. Cette consommation atteindra environ 2 200 000 tonnes en l'An 2000. Le prix moyen de bois de feu (Décembre 1993) était de 50 F CFA/kg.
Les résultats des mêmes enquêtes ont montre que la production annuelle de charbon est de 4 500 tonnes pour une consommation de 4 383 tonnes pour la ville de Bangui, soit une consommation journalière de 12 tonnes. Le prix moyen de charbon (Décembre 1993) était de 100 F CFA/kg.
5.5 Produits forestiers non ligneux
Les produits animaux: Les principaux produits animaux qu'on rencontre sont les chenilles et la viande de chasse. On compte environ une dizaine d'espèces de chenilles différentes. Les plus largement représentées sont les chenilles Mboyo, Sounga et Ndossi récoltées respectivement sur le Sapelli, I'Essessang et l'Ayous. Les autres sont présentes, mais généralement moins appréciées, elles sont mélangées avec les trois principales variétés ci-dessus
Tableau 7: Chenilles répertoriées
Nom ISSONGO des chenilles |
Arbre sur lequel elles sont récoltées |
Mboyo |
Sapelli |
Mbanga |
Essessang |
Sounga |
Essessang |
Kanga |
Mukulungu |
Ndossi |
Ayous |
Moboto |
Ayous |
Gueguere |
Ayous |
Djegueri |
Ayous |
Ndende |
Essessang |
Ndouni |
Aniégré |
La viande de chasse: Selon les enquêtes menées par certains projets sur la viande de chasse, la consommation en viande de brousse pour la seule ville de Bangui est d'environ 800 tonnes par an, car environ 2 tonnes de viandes rentre à Bangui par jour. Les principaux animaux chassés sont: le Céphalophe bleu (Céphalophus montiloca), le Guib harnaché (Tragelaphus seriptus), le Sitatunga (Tragelaphus spelier) et les Singes: cercocèbe à joues grises (Cercocebus albigena), Cercopithèque à diadème (Cercopithècus mitis). On rencontre aussi d'autres animaux tels que phacochère, roussette, rat palmiste, porc-épic, civette et l'aulacode.
Les produits végétaux: Les principaux produits végétaux non-ligneux qu'on rencontre sont le KOKO (Gnetum africanum), les feuilles de meranthacées et les champignons. Les plantes médicinales font partie de ces produits ainsi que: le rotin, le rauvolphia, le vomitora, le Pipper guinesse, le Xylopia aethiopica et le Kilinga erecta. Le tableau Vlll montre la quantité en kg de ces produits exportés pour la période de 1989 à 1998.
Tableau 8: Quantités (kg) exportés
Produits |
1989 |
1990 |
1991 |
1992 |
1993 |
1994 |
1995 |
1996 |
1997 |
1998 |
1999 |
Rotin |
62 |
237 |
127 |
319 |
355 |
365 |
116 |
300 |
178 |
547 |
60 |
Rauvolphia |
1 800 |
2 400 |
2 416 |
2 220 |
9 600 |
1 020 |
7 800 |
n.d |
n.d |
5 100 |
n.d |
Vomitora |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
||||||
Pipper guinesse |
1 240 |
1 690 |
6 030 |
3 620 |
2 590 |
2 580 |
2 900 |
140 |
1 640 |
3 260 |
2 585 |
Xylopia acthiopica |
310 |
57 |
82 |
170 |
470 |
960 |
290 |
n d |
270 |
n.d |
560 |
Kilinga erecta |
210 |
120 |
210 |
820 |
450 |
600 |
240 |
n d |
1875 |
180 |
200 |
Source: Dépouillement souches certificat d'origine /Archives Direction des Forêts MEEFCP.
D'une manière générale, les produits forestiers non ligneux sont surtout exploitées pour l'autoconsommation. Ce qui explique l'insuffisance des statistiques concernant ces produits.
6. POLITIQUE, LEGISLATiON ET INSTITUTIONS FORESTIERES
6.1 La législation forestière en République Centrafricaine
Rappel historique: La législation forestière en République Centrafricaine a connu deux grandes périodes. La première part de la période coloniale jusqu'en 1961; durant cette période, la gestion de la forêt se faisait selon les textes de Loi et Règlements de la France, pays colonisateur. C'est enfin en 1961, un an après l'indépendance de la RCA que l'Assemblée Nationale a adopté le premier texte de Loi sur la Forêt Centrafricaine. Il s'agissait de la Loi 61.273 du 2 Février 1962 portant Code Forestier Centrafricain. Ce Code Forestier a été conçu en prenant en compte les paramètres de l'époque dont les principales caractéristiques sont: une population assez faible; des besoins en terre de culture en zone de forêt raisonnable; et un nombre très limité de sociétés forestières (ne disposant pas de moyens assez performants pour une très grande production de bois).
Au sortir de la période coloniale, les populations rurales avaient encore une certaine peur d'entreprendre nombre d'activités dangereuses pour la durabilité des ressources forestières. Les plantations industrielles étaient toujours gérées par les Européens, de même que l'agriculture d'une manière générale bénéficiait encore d'un encadrement efficace mis en place par le colonisateur. En terme clair, les forêts étaient très peu menacées.
Le premier Code Forestier était orienté vers la réglementation des activités de quelques sociétés forestières installées en RCA. L'Etat étant le principal si non l'unique acteur dans le secteur et les privés étrangers.
La seconde période, de l'année 1961 à 1990, soit trente années après l'indépendance, la nécessité donc d'adapter le Code Forestier aux nouvelles exigences du moment à savoir. La population a doublé, le développement des cultures de café pour l'exportation, I'installation de nouvelles industries forestières de grande capacité de production ont eu lieu et conduit à la promulgation d'une nouvelle loi en remplacement de celle de 1962. Il s'agit de la Loi 90.003 du 9 Juin 1990, portant Code Forestier Centrafricain.
Contenu du Code Forestier Centrafricain en vigueur: Si la Loi 61/273 du 5 Février 1962 portant Code Forestier en République Centrafricaine, à plus mis l'accent sur des généralités, définition des différents domaines forestiers (domaine public et domaine privé de l'Etat) et orienté plus vers la forêt dense qui était d'un grand intérêt pour les industriels européens à l'époque et par ailleurs consacrée dans sa seconde partie une bonne place à l'aspect répressif des infractions forestières, la Loi 90.003 du 9 Juin 1990 quant à elle s'est préoccupée de la pérennité des ressources forestières, de leur conservation, de leur aménagement d'une part et d'autre part, a dépassé le cadre très restrictif de la Loi précédente en ce qui concerne les différents domaines forestiers.
La nouvelle définition de forêt est plus étendue et ne prend pas seulement en considération la forêt dense mais l'ensemble des formations forestières du pays.
Ainsi, il convient de noter l'importance au rôle que désormais doivent jouer les populations locales et les privées dans les actions d'aménagement et de conservation du patrimoine forestier.
Dispositions concernant la conservation, l'aménagement des ressources forestières: Le Code Forestier Centrafricain a bien prévu des dispositions qui prennent en compte la conservation et l'aménagement des ressources forestières du pays notamment:
la limitation quantitative des coupes pour permettre une régénération naturelle, et éviter l'écrémage de la forêt;
la fixation des diamètres minimum d'exploitabilité (DME);
la protection des jeunes arbres lors des opérations de débardage;
la protection du chantier contre les installations anarchiques des cultures itinérantes et autres activités non prévues en zone de forêt de production;
et enfin l'implication des populations et des exploitants dans les actions de la conservation, d'aménagement et dans les travaux de reboisement.
6.2 Les politiques forestières
Jusqu'à des périodes très récentes, le secteur forestier qui fait partie du secteur rural en RCA n'a pas attiré l'attention des autorités du pays et des Bailleurs de Fond.
Il y a seulement dix ans, à peine, qu'un intérêt particulier a été accordé au secteur forestier, ceci après que la RCA ait connu deux années de rude sécheresse (1982-1983) qui a occasionné des pertes de récoltes, de grandes incendies de forêts et une baisse assez sensible des recettes de l'Etat.
Par ailleurs, la première étude complète du secteur forestier en vue de définir une politique forestière en RCA a été réalisée en 1982. Celle-ci a porté sur:
les différentes formes d'utilisation des ressources forestières secteur traditionnel, secteur moderne;
la gestion des forêts;
la situation des organismes impliqués dans le secteur forestier;
la contribution du secteur à l'économie nationale;
les besoins en formation du personnel;
les propositions d'action à réaliser en vue d'améliorer les structures administratives et le développement des industries forestières.
Les recommandations de cette étude ont facilita quelques années plus tard la formulation d'une politique propre au secteur forestier, dite politique sectorielle.
Enfin, les dernières orientations de politique forestière en RCA ont été arrêtées en 1989 dans un document intitulé: "Déclaration de politique sectorielle'' du secteur des Eaux, Forêts, Chasses, Pêches et Tourisme.
Les objectifs de la politique forestière: Afin de faire participer le secteur forestier au développement de l'économie centrafricaine, trois objectifs principaux ont été retenus, ce sont:
préserver l'équilibre naturel du milieu forestier et assurer la pérennité de la forêt par la maîtrise de la gestion et du développement;
assurer la mise en valeur et l'utilisation rationnelle les ressources;
protéger le patrimoine forestier afin de le préserver pour les générations futures.
Pour atteindre ces buts, la RCA avait besoin des moyens humains, matériels et financiers nécessaires pour assurer la meilleure gestion des écosystèmes forestiers et le développement de l'industrie forestière.
Les grands traits de la politique forestière: En considération des objectifs généraux définis ci-dessus, les grandes caractéristiques de la politique forestière en RCA à ce jour sont les suivantes:
une structure une législation moderne;
administrative nouvelle;
une bonne connaissance des ressources;
une meilleure répartition du territoire forestier (plan de zonage);
et enfin une répartition équilibrée des revenues générés par l'exploitation des ressources forestières.
7. INSTITUTIONS IMPLIQUEES DANS LA GESTION DES ECOSYSTEMES FORESTIERS EN RCA
Le Ministère de l'Environnement, des Eaux, Forêts, Chasses et Pêches est l'institution qui est en charge de la conduite de la politique forestière sur toute l'étendue du pays.
Le Fonds de Développement Forestier et Touristique a remplacé les offices à savoir, l'Office National des Forêts et l'Office du Tourisme ainsi que le Centre National pour la Protection et l'Aménagement de la Faune (CNPAF). Actuellement, le Fonds est sous la tutelle du Ministère de l'Environnement, des Eaux, Forêts, Chasses et Pêches et sa mission est de percevoir les taxes affectées et de financer les programmes d'activités en matière de Forêt, Faune et Tourisme.
La Chambre d'Agriculture, d'Elevage, des Eaux, Forêts, Chasses, Pêches et du Tourisme travaille avec le secteur privé et joue un rôle de conseiller auprès du Ministre de l'Environnement, des Eaux, Forêts, Chasses et Pêches en matière de gestion des ressources forestières.
Le Ministère du Commerce et de l'industrie, en concertation avec le Ministère de l'Environnement, fixe le prix des produits et surtout des valeurs mercuriales (valeur taxable) des produits forestiers (grumes, sciages).
Le Ministère de la Réforme Economique, du Plan et de la Coopération Internationale intervient dans le secteur forestier à plusieurs niveaux à savoir: recherche de financement pour les investissements; évaluation de l'impact du secteur dans l'économie nationale; prévisions générales d'investissement; et enfin formation des cadres forestiers (recherche des bourses d'études).
Le Ministère des Finances et du Budget est l'interlocuteur le plus important dans la mise en _uvre de la politique forestière. Il est responsable de l'affectation des budgets du Ministère des Eaux et Forêts ainsi que de la révision de la fiscalité forestière dont l'impact sur toutes les actions de développement du secteur est très significatif.
Les Organismes de Recherche comme la recherche forestière est moins développée en RCA. Un seul Institut est chargé en ce moment des recherches; c'est l'Institut Centrafricain de Recherches Agronomiques (ICRA). Cette institution dispose de deux Cellules de recherches forestières, une cellule forêt dense et une cellule savane.
7.2 Les Organisations internationales impliquées dans le secteur forestier en RCA
Assistance internationale:
le PNUD;
la FAO;
la GTZ (Coopération Technique Allemande;
I'USAID (Etats-Unis);
la Banque mondiale;
l'AFD (Agence Française de Développement);
le FAC (France).
Sociétés forestières:
IFB (Industrie Forestière de Batalimo);
SGAD (Société Centrafricaine de Déroulage);
SEFCA (Société d'Exploitation Forestière de Centrafrique);
SESAM (Société d'Exploitation de la Sangba-Mbaéré);
THANRY Centrafrique;
SBB (Société des Bois de Bayanga);
SOFOKAD (Société Forestière de la Kadéï);
SEPFC (Société d'Exploitation et de la Promotion de la Forêt Centrafricaine);
COLOMBE FORET;
le Syndicat des Forestiers Centrafricains.
Les Organisations Non Gouvernementales (ONG):
Pavillon vert;
OCDN (Organisation Centrafricaine de Défense de la Nature);
J.M.A;
Cris de la forêt;
WWF US;
W\A/ Allemagne.
Les Projets de conservation et d'utilisation des ressources forestières:
ECOFAC: Gestion des Ecosystèmes Forestiers d'Afrique Centrale (Financement CE)
PRE: Projet de Réhabilitation Ecologique (Financement GTZ);
PRGIE: Composante RCA;
Projet Dzanga-Sangha, Conservation de forêt dense (Financement GTZ,WWF-US);
Projet Forêt de Bangassou, financement Fonds Mondiale pour l'Environnement;
Programme d'Action Stratégique pour la Conservation de la Biodiversité (GEF).
Avant 1987, la fiscalité forestière était complexe. Une première réforme a eu lieu en 1987 et à consister à réduire le nombre des taxes en vue de leur simplification; au nombre de cinq (5), il n'a été conservé que trois (3). Les modalités de recouvrement ont été aussi revues, étant donné la répartition de ces taxes entre les différents bénéficiaires à savoir: le Trésor Public, le Fonds de Développement Forestier et Touristique et les Communes.
Les trois taxes forestières, en ce moment en vigueur et qui sont suivies pour les émissions des Ordres de Recettes par le Ministère en charge des Forets, sont:
la taxe de superficie qui est remplacée par le loyer depuis la Loi des Finances 1998. Ce loyer est annuel et prend en compte la valeur commerciale de la forêt. Elle comprend i) une partie fixe d'un montant forfaitaire de 300 F CFA par hectare et par an et ii) une partie variable qui représente 0,035% de la valeur calculée du PEA. Ces deux valeurs combinées donnent la formule suivante: Loyer = 300 F CFA/ha/an + 0,035 Valeur PEA.
la taxe d'abattage qui représente 5% de la v aleur taxable; et
a taxe de reboisement qui représente 8% de la valeur taxable et qui n'affecte que les grumes exportées.
La valeur taxable est fixée par l'Arrêté interministériel en fonction de la valeur FOB Douala.
Le taux de répartition de ces taxes entre les différents bénéficiaires est défini selon la Loi des Finances pour le loyer, la taxe d'abattage et la taxe de reboisement uniquement au titre de l'année 1999. Ces taux sont les suivants:
Loyer: Trésor Public 70%; Fonds Forestier 30%.
Taxe d'Abattage: Trésor Public 40%; Fonds Forestier 30%; Communes 30%.
Taxe de reboisement: Fonds Forestier 50%; Trésor Public 25%; Communes 25%.
Les autres taxes émises par les services des Douanes sont:
la taxe sur le chiffre d'affaire;
la taxe de recherche (1% de la valeur taxable);
la taxe du conseil de chargeurs centrafricains (0,25% du chiffre d'affaire);
la redevance informatique des régies financières (0,25% du chiffre d'affaire);
les droits de sortie sur les grumes et les sciages (10% de la valeur taxable pour les sciages et 20% de la valeur taxable pour les grumes);
la contribution au Développement Social, CDS, (10% de la masse de salaires versés aux employés de la Société Forestière).
9. PERSPECTIVES POUR LES RESSOURCES FORESTIERES
Le secteur forestier contribue énormément à Ia constitution des recettes de l'Etat. De nos jours, la contribution de ce secteur à l'économie nationale, malgré la conjoncture internationale, est en progression.
Pour que ce secteur continue à jouer ce rôle important, I'accent sera toujours mis sur cette politique de diversification de la production et sur une transformation plus poussée des produits forestiers. Toutefois, on constate l'inexistence d'unités de fabrication des sous-produits (meubles, panneaux de particules, pâte à papier, etc..). Pour cela, le pays est disposé à recevoir des hommes d'affaires pouvant investir dans ce domaine.
En ce qui concerne l'aspect "durabilité de la forêt", tous les permis forestiers seront dotés d'un plan d'aménagement. D'ailleurs, deux sociétés forestières ont déjà leur plan d'aménagement. Il s'agit de la SESAM et l'IFB. En outre, des études de faisabilité pour le plan d'aménagement ont été réalisées dans plusieurs sociétés. La Cellule d'lnventaire et d'Aménagement Forestier qui va être mise en place dès Janvier 2000, se chargera de réaliser les inventaires d'aménagement pour tous les permis forestiers attribués.
D'une manière générale, la demande est fonction du marché. Malgré la situation d'enclavement de la RCA, on note depuis quelques années une forte demande des produits forestiers centrafricains sur les marches, qu'ils soient international, régional ou national.
Avec la création de nouvelles sociétés d'exploitation forestière, la production forestière a doublé en 4 ans, ce qui signifie que l'offre est disponible.
La RCA dispose d'immenses ressources forestières qui ne demandent qu'à être gérées de manière rationnelle et durable en s'appuyant sur une base de données statistiques.
Malheureusement, le service des statistiques et de l'informatique, qui est en charge de traiter ces données, éprouve encore quelques difficultés. Si le problème de collecte de données du secteur informel (produits forestiers non ligneux) y est pour quelque chose, la principale raison réside dans l'insuffisance de personnel bien formé et de matériels informatiques adéquats au niveau du département.
Atlas de la République Centrafricaine, 1984, les éditions Jeunes Afrique
Boulvert Y, 1983, carte pédologique de la RCA.
Dimanche Luc, 1990, Nouvelle Approche de Gestion de la Forêt Centrafricaine, Mémoire de Maitrise Es-Sciences, Université Laval, Québec CANADA.
Boulch, Stéphane et FARGEOT Christian, 1998, Etudes sur les Produits Forestiers Non Ligneux sur le marché de Mbaïki (Lobaye, RCA).
Chabra, A., 1962, Aperçu sur le climat centrafricain.
FAO, 1981, les ressources forestières de l'Afrique tropicale, 2è partie.
Mbitikon Raymond, 1998, Etudes des politiques et Lois Forestières des Pays d'Afrique Centrale.
République Centrafricaine, 1999, Plan National d'Action Environnementale 2000-2020.
