ANNEXE 14 : LISTE DES DOCUMENTS CONSULTES

Les exemplaires des différents permis et formulaires figurent en annexe 1

L'organigramme du MINAGRI est en annexe 2

L'organigramme de la DFest en annexe 3

La DEPS s'occupent essentiellement des données statistiques du secteur agricole

Par exemple le bulletin n°16 des statistiques de la BNR, septembre 1999 fournit une synthèse des données depuis 1980

^{Ces centres sont la ville de Kigali, la ville de Butare et d'autres petites villes}

^{MINAGRI, IDA, Etudes de la valorisation des bois de la crête Congo-Nil, Tecsult foresterie, septembre p.10}

- Sub-sectors Analysis for charcoal and Timber in Gikongoro/Butare,Draft Report submitted to care International in Rwanda, S. Cardinal, February 1999 p.8

^{Toutes les données sur les importations sont enregistrées par la BNR ; le facteur de conversion est}

donc de 1 kg pour 0, 6dm3, La valeur donnée pour toutes les importations est la valeur CIF

^{Kigali est le plus grand centre commercial, alors que Gikongoro est la région la plus productrice du bois}

^{Sub-sectors Analysis for charcoal and Timber in Gikongoro/Butare,Draft Report submitted to care International in Rwanda, S. Cardinal, February 1999, annexe 4}

^{Les résultats des différentes enquêtes figurent en annexe 4}

^{L'extrait de la loi traitant de la vente et du transport des produits forestiers est en annexe 5}

^{L'observation est aussi valable pour les consultants mandatés par les institutions étatiques}

^{Le schéma du découpage administratif du Rwanda figure en annexe 6}

^{On compte actuellement 5 micro ordinateurs à la DF}

^{Il est tenu par les soins du service forestier, un inventaire forestier dans les formes prescrites par le Ministre ayant les forêts dans ses attributions. L'inventaire indique notamment les spécifications des arrêtés de classement et de déclassement dans les domaines forestiers de l'Etat, des communes ainsi que les propriétés forestières privées faisant l'objet d'un plan d'aménagement}.

^{La proposition du questionnaire figure en annexe 7}

Voir annexe 1

^Idem

^{Le détail sur le budget du séminaire atelier et l'organisation est en annexe 8. Le taux d'échange utilisé est de 400 Frws pour 1$ us}

^{Le formulaire du questionnaire figure en annexe 9}

^{Les détails sur les dépenses et l'organisation figurent en annexe 10}

^{L'intitulé de l'étude est en anglais " Sub sector analysis for charcoaland timber in Gikongoro/ButarePrefectures}

^{La norme de 0,9m3/an /habitant se retrouve dans les documents :}

Ministère de l'agriculture, de l'élevage de l'environnement et du développement rural, IDA. Etude de la valorisation des bois de la crête Congo-Nil ; Tecsult foresterie septembre 1997, p.53

CEFDHAC, Etude des politiques et lois des forestières des pays d'Afrique centrale-cas du Rwanda, avril 1998

Comme le montre l'annexe 4 ; les résultats de l'enquête du MINAGRI ne font pas l'unanimité du point de vue présentation. Est-ce l'effet du temps ? (20 ans) Pourquoi les experts utilisent - ils 0,9 m3 au lieu de 0,87 m3 ? S'agit-il de l'arrondi ?

Ministère des Finances et de la Planification économique, Fond des Nations Unies pour la population, Enquête socio-démographique1996, vol 5, p.21 et MINAGRI, Stratégie et plan d'action pour la sécurité alimentaire, Oct.1998.

1628 Bois de chauffage (NC) Bois brut (provenant du tronc et des branches ) destiné à servir de combustible pour la cuisine, le chauffage, la production d'énergie. Etc. Cette rubrique comprend le bois carbonisé en meules et les fours mobiles. Pour la production totale de bois de chauffage seule la sous division entre Cet NC est indiquée, tandis que pour le commerce seul le bois de chauffage total est inclus car la sous - division n'est pas disponible.

Ministère de l'agriculture, de l'élevage de l'environnement et du développement rural, IDA. Etude de la valorisation des bois de la crête Congo-Nil ; Tecsult foresterie septembre 1997,p.114.

Les variations brusques de l'effectif de la population sur la période 1995-1997 sont dues aux rapatriements massifs des réfugiés

Ministère de l'agriculture, de l'élevage de l'environnement et du développement rural, IDA. Etude de la valorisation des bois de la crête Congo-Nil ; Tecsult foresterie septembre 1998, p. 63, 58

^Idem

^{Ce tableau des sciages produits correspond aux sciages consommés diminués de 4,5% qui représentent les importations}

Les détails sur les importations ont été donnés au point 253 du présent document

Le tableau illustrant les différentes fluctuations de la monnaie nationale est en annexe12

^{Le taux moyen d'échange pour 1999 a été calculé sur 9 mois. Le taux de change pour 1994 est un taux en fin de période (mois de décembre). On n'a pas pu avoir la moyenne de toute l'année.}