Rapport de la Première Session du Groupe de Travail Intergouvernemental Spécial du Codex sur l’Alimentation Animale

Table des matières

Copenhague (Danemark), 13- 15 juin 2000

commission du codex alimentarius

	ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: +39 06 5705.4593

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2 – 7 juillet 2001

Table des matières

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES AU GROUPE SPÉCIAL PAR LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET DES COMITÉS DU CODEX (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS INTÉRESSANT LA FAO, L’OMS ET L’OIE (Point 3 de l’ordre du jour)

EXAMEN DU PROJET DE CODE D’USAGES RÉVISÉ POUR UNE BONNE ALIMENTATION ANIMALE ET DE QUESTIONS CONCERNANT D’AUTRES ASPECTS DE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DES DENRÉES ALIMENTAIRES, QUI NE SONT PAS TRAITÉES DANS LE PROJET DE CODE D’USAGES DANS SON ÉTAT ACTUEL (Point 4 de l’ordre du jour)

Titre
Introduction

Objectifs et portée
Autres questions spécifiques
Structure du code
Définitions

Prescriptions générales (principes généraux)

Additifs
Examen de listes “positives” et “négatives”
Gestion générale

Matières premières
Minéraux, vitamines et autres additifs
Gestion générale des aliments pour animaux
Bonnes pratiques pour l’alimentation animale et la production en exploitation agricole d’aliments pour animaux
Personnel

STATUT DE L’AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES POUR UNE BONNE ALIMENTATION ANIMALE

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 5 de l’ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 6 de l’ordre du jour)

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS/LISTE DES PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES