Récemment, les concepts de la planification ont évolué vers des fins plus consultatives, comme mécanisme de soutien à la décision pour l'utilisateur(-trice) des terres, afin qu'il (elle) atteigne ses objectifs. Désormais, la planification est également considérée comme une étape dans l'aménagement des ressources en terres.
Les Directives de la FAO sur la planification foncière (FAO, 1993) définissent la planification foncière comme suit:
La planification foncière est une évaluation systématique du potentiel en terres et en eaux, des alternatives aux affectations des terres et des conditions économiques et sociales en vue de sélectionner et d'adopter les meilleures options pour l'affectation des terres. L'intention est de sélectionner et de mettre en pratique les utilisations qui satisferont au mieux les besoins de la population tout en sauvegardant les ressources pour le futur. En planification, les forces motrices sont le besoin de changer, la nécessité d'améliorer la gestion ou le besoin d'avoir un modèle très différent d'affectation des terres dicté par des circonstances changeantes.
L'Agenda 21, qui est le résultat de la Conférence des Nations Unies pour l'Environnement et le Développement, tenue à Rio de Janeiro, et les conventions post-conférence telles que celles traitant de la biodiversité et de la désertification, ont réclamé une approche plus intégrée de la planification et de la gestion des ressources en terres. Elles insistent sur la nécessité, particulièrement au niveau local, d'impliquer et de faire participer les intéressés aux décisions sur l'utilisation et la gestion des terres. Dans ce contexte, la planification des terres est plus considérée comme un mécanisme d'aide à la décision que comme une procédure d'évaluation technique; son concept est ainsi plus proche de la définition donnée dans l'Encart 1.
ENCART 1: Définition au Bhoutan de la planification foncière |
Le moyen d'aider les fermiers et les communautés rurales dont la vie est basée sur l'utilisation des ressources naturelles, de manière telle que leur niveau de vie augmente de façon durable, c'est-à-dire sans créer de conflits entre les différents types det d'utilisateurs des terres, et sans que la base des ressources ne diminue dans le futur. Source: LUP News, Ministry of Agriculture, Thimphu, April 1993, Vol. 1, N° 1. |
Tenant compte de ce qui précède, la planification des ressources en terres est maintenant définie comme suit:
DEFINITIONS |
La planification des terres (ou des ressources en terres) est une procédure systématique et itérative mise en oeuvre pour créer un environnement favorable au développement durable des ressources en terres qui satisfasse aux besoins et demandes de la population. Elle évalue les potentiels et les contraintes physiques, socio-économiques, institutionnelles et légales relatives à une utilisation optimale et durable des ressources en terres, et elle donne pouvoir à la population de prendre des décisions sur la manière d'affecter ces ressources. |
Dans les régions rurales, la population fait continuellement face à des difficultés pratiques pour réaliser les buts multiples que sont "l'augmentation de la production", "l'amélioration du niveau de vie", "la conservation des ressources" et "l'autosuffisance alimentaire". De nombreux projets de développement portant sur les ressources en terres ont échoué dans le monde entier. Bien d'autres encore ne sont que des demi-réussites. Par rapport aux investissements faits par les gouvernements ou par les bailleurs de fonds, les bénéfices durables de ces projets sont souvent assez maigres.
Les programmes de développement sont essentiellement une réponse aux problèmes ou aux symptômes perçus et aux opportunités de développement. On peut apprendre beaucoup en étudiant les projets réussis, c'est bien connu, cependant certaines des leçons les plus courantes tirées de programmes de développement moins réussis sont données dans l'Encart 2.
ENCART 2: Quelques raisons aux piètres résultats obtenus dans des programmes de développement rural antérieurs |
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L'objectif ultime de l'assistance à la planification et à la gestion des ressources en terres doit être de renforcer les institutions locales jusqu'à ce qu'elles soient tout à fait capables d'aborder et de résoudre les problèmes du pays. Cependant actuellement, la plupart des assistances techniques dans le domaine de la planification foncière ou de la gestion des terres, et la plupart des documents de projets, mettent l'accent sur les solutions techniques. Des experts extérieurs peuvent jouer un rôle dominant dans l'identification des problèmes et dans l'exécution des programmes. Si le staff local n'est pas entraîné à appliquer les techniques et n'est pas entièrement impliqué dans le développement, il n'y aura aucune appropriation intellectuelle et les systèmes ne seront pas utilisés ou maintenus après que le projet soit achevé.
En plus de ces inconvénients, de tels projets abordent rarement les grands problèmes institutionnels au niveau du gouvernement ou de la base. A moins que ceux-ci ne soient résolus, aucune méthodologie d'affectation des terres, fut-elle parfaite en théorie, ne peut être appliquée en pratique avec succès.
La planification foncière conventionnelle n'a pas souvent entraîné d'amélioration substantielle dans la gestion des terres ou n'a pas rencontré les objectifs prioritaires des utilisateurs des terres. Il en résulte qu'en ce qui concerne les buts de production et de conservation, les programmes de développement rural n'ont connu qu'un succès mitigé. En recommandant une approche intégrée de la planification et de la gestion des ressources en terres, le Chapitre 10 de l'Agenda 21 identifie les besoins spécifiques suivants:
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Une approche améliorée est nécessaire pour satisfaire à ces besoins. Elle doit tenir compte des problèmes repris dans l'Encart 2 et doit assurer:
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Buthan. LUP News, Ministry of Agriculture, Thimphu, April 1993, Vol. 1, No. 1. FAO. 1993. Guidelines for Land-use Planning. FAO Development Series 1. Rome. UNCED, 1993. Agenda 21: Programme of Action for Sustainable Development. United Nations, New York |
FAO/UNEP. 1996. Our Land Our Future. A New Approach to Land Use Planning and Management. FAO/UNEP, Rome. FAO/UNEP. 1997. Negotiating a Sustainable Future for Land. Structural and Institutional Guidelines for Land Resources Management in the 21st Century. FAO/UNEP, Rome. GTZ. 1995. Land Use Planning. Methods, Strategies, Tools. GTZ, Eschborn. Kutter, A., Nachtergaele, F.O. and Verheye, W.H. 1997. The new approach to land use planning and management and its application in Sierra Leone. ITC Journal 1197 - 3/4. Enschede. Verheye, W., Brinkman, R. and Sims, D.A. 1997. Elements of a different approach to land development. The Land. 1(2): 143-152. |
