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ALINORM 69/67
Avril 1969

RAPPORT DE LA SIXIEME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Geneve, 4-14 mars 1969

TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Réf. N^o ALINORM 69/67, avril 1969

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TABLE DES MATIERES

Participants et Bureau de la Commission
Adoption de l'ordre du jour

Comité exécutif - Rapports des douzième et treizième sessions

Composition de la Commission du Codex Alimentarius

Principes généraux
- Codes d'usages
- Amendement concernant l'objet du Codex Alimentarius
- Amendement concernant la portée du Codex Alimentarius
- Amendement concernant la nature des normes Codex
- Acceptation des normes Codex intéressant des produits
- Acceptation des normes Codex générales
- Retrait ou amendement de l'acceptation

Amendements à la Procédure d'élaboration des normes Codex
Procédure d'examen des normes par la Commission à l'étape 8
Guide concernant la procédure de révision et d'amendement des normes Codex recommandées
Amendement à la procédure d'élaboration des normes pour le lait et les produits laitiers

Amendements au Règlement intérieur de la Commission
- Amendement à l'Article II.4(a) ) Désignation
- Amendement à l'Article II.4(b) ) du Coordon)nateur
- Proposition d'amendement à l'Article VI.3 (normes régionales ou intéressant un groupe de pays)
- Projet d'amendement argentin à l'Article XII.3 (langues)

Directives concernant la détermination de l'ordre de priorité des travaux futurs et la création d'organes subsidiaires

Financement du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires en 1968/69 et 1970/71

Amendements au Directives à l'usage des comités du Codex
- Méthodes d'analyse et d'échantillonnage
- Pratique usuelle
- Méthodes d'analyse et d'échantillonnage d'application générale aux aliments
- Méthodes d'analyse des additifs alimentaires en tant que tels
- Méthodes d'analyse des résidus de pesticides dans les aliments
- Méthodes microbiologiques d'analyse et d'échantillonnage
- Etiquetage des denrées alimentaires
- Rapports des comités du Codex

Renseignements sur les activités d'autres organisations internationales s'occupant de normalisation alimentaire et de questions connexes
- Commission économique des Nations Unies pour l'Europe
- Conseil oléicole international
- Organisation internationale de normalisation
- Commission de la Communauté économique européenne
- Organisation de coopération et de développement économiques
- Conseil de l'Europe (Accord partiel)
Rapports futurs sur les activités connexes de la FAO et de l'OMS

Bouillons et potages

Renseignements sur les travaux de normalisation alimentaire en Asie, en Afrique et en Amérique latine

Comités du Codex s'occupant de questions générales
Rapports des Comités du Codex sur:
- les Principes généraux
- l'étiquetage des denrées alimentaires
- l'hygiène alimentaire
- les additifs alimentaires
- les résidus de pesticides
- les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

Comités du Codex s'occupant de produits
- Comité du Codex sur la viande et les produits carnés et Sous-Comité I
- Comité du Codex sur la viande de volaille
Rapports des Comités du Codex sur:
- les produits cacaotés et le chocolat
- les sucres
- les fruits et légumes traités
- les graisses et les huiles
- les poissons et les produits de la pêche.
- Sous-Comité IV sur les produits carnés traités et la viande emballée pour la vente au détail
- les aliments diététiques ou de régime
- les eaux minérales naturelles
Rapport du Comité de coordination pour l'Europe
Rapports des Groupes mixtes CEE/Codex Alimentarius d'experts de:
- la normalisation des jus de fruits
- la normalisation des denrées surgelées

Code de principes concernant le lait et les produits laitiers
- Rapport de la onzième session du Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux
- Rapports entre la Commission et le Comité d'experts gouvernementaux (paragraphe directeur 10)
- Glaces de consommation

Examen de normes parvenues à l'étape 8 de la procédure d'élaboration des normes Codex
- Norme générale d'étiquetage des denrées alimentaires préemballées
- Norme pour le miel
- Norme pour la margarine
- Normes pour le saindoux et la graisse de porc fondue
- Normes pour le premier jus et le suif comestible
- Norme générale pour les huiles et graisses non couvertes par des normes individuelles
- Normes pour les huiles comestibles (huile de soja, huile d'arachide, huile de coton, huile de tournesol, huile de colza, huile de maïs, huile de sésame, huile de carthame)
- Norme pour les saumons du Pacifique en conserve
- Norme pour les sucres
- Sucre blanc
- Sucre en poudre (sucre glace)
- “Soft sugars”
- Norme générale pour les denrées surgelées
- Tolérances pour les résidus de pesticides

Examen de normes parvenues à l'étape 5 de la procédure d'élaboration des normes Codex.
- Champignons comestibles
- Norme générale pour les champignons comestibles et produits dérivés
- Norme pour les champignons comestibles séchés
- Norme régionale européenne pour les chanterelles fraîches
- Norme régionale européenne pour les eaux minérales naturelles
- Graisses et huiles:
- Norme pour l'huile d'olive
- Norme pour l'huile de moutarde
- Jus de fruits:
- Normes pour les nectars d'abricot, de pêche et de poire, pour les jus de pomme, d'orange, de raisin, de tomate, de citron et de pomelo et pour les concentrés de jus de pomme, d'orange et de raisin
- Fruits et légumes traités:
- Normes pour les conserves de petits pois, de champignons de couche, de fraises, de prunes, de framboises et de cocktails de fruits
- Poisson et autres produits de la pêche:
- Normes pour le saumon du Pacifique éviscéré congelé, les filets congelés de morue et d'églefin et les crevettes en conserve
- Plans d'échantillonnage pour les denrées alimentaires préemballées
- Technique de prélèvement d'échantillons d'aliments
- Codes d'usages en matière d'hygiène pour les fruits séchés, la noix de coco déshydratée, les fruits et légumes déshydratés y compris les champignons comestibles, et les fruits et légumes surgelés
- Tolérances pour les résidus de pesticides
- Colorants alimentaires

Amendements proposés concernant certaines normes pour des fruits et légumes traités parvenues à l'étape 9 (haricots verts et haricots beurre en conserve, pêches en conserve, purée de pomme en conserve)

Rapport sur l'état d'advancement des travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

Calendrier des réunions Codex - 1969/70

ANNEXES

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Rapport de la treizième session du Comité exécutif

Annexe III - Avis des Conseillers juridiques de la FAO et de l'OMS sur la place des codes d'usages dans le Codex Alimentarius

Annexe IV - Principes généraux du Codex Alimentarius

Annexe V - Procédure d'élaboration des normes Codex et des codes s'usages

Annexe VI - Procédure d'élaboration des normes pour le lait et les produits laitiers

Annexe VII - Guide concernant la procédure de révision et d'amendements des normes Codex recommandées

Annexe VIII - Guide concernant l'examen des normes à l'étape 8 de la procédure d'élaboration des normes Codex

Annexe IX - Critères concernant la détermination de l'ordre de priorité des activités et la création d'organes subsidiaires de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe X - Liste des colorants alimentaires dont l'emploi dans les aliments a été jugé acceptable et pour lesquels le Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires a établi des doses journalières acceptables pour l'homme