A) Rapport Interimaire de l'OMS sur la Revision des Regimes Alimentaires Regionaux du GEMS/Aliments
B) Rapport sur les Etudes Relatives a l'Ingestion de Residus de Pesticides Effectuees au Niveau International et au Niveau National et Fondees sur le Guide Revise pour le Calcul Previsionnel des Quantites de Residus de Pesticides Apportees par l'Alimentation
27. En 1995, la Consultation mixte FAO/OMS sur des directives concernant le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation a recommandé dans son rapport (FAO/OMS, 1995) la mise à jour et l'élargissement éventuel des cinq régimes alimentaires régionaux/culturels du GEMS/Aliments. Cette recommandation a ensuite été confirmée par le CCPR et par la JMPR. En se fondant sur un document rédigé par Barraj et Petersen, la Consultation mixte FAO/OMS sur la consommation alimentaire et l'évaluation de l'exposition aux substances chimiques, tenue en 1997 à Genève (FAO/OMS, 1997), a recommandé d'appliquer une analyse en grappes aux données figurant dans les bilans alimentaires de la FAO pour 1990-94[9], afin de regrouper les pays ayant des régimes alimentaires analogues et d'estimer la consommation de certains produits dans le cadre de ces régimes.
28. Le représentant de l'OMS a fait rapport sur les résultats de l'analyse en grappes effectuée par GEMS/Aliments, qui a identifié 13 régimes alimentaires régionaux/culturels utilisables aux fins de l'évaluation de l'exposition aux pesticides d'origine alimentaire, ainsi qu'à d'autres substances chimiques présentes dans les aliments. Il a présenté la consommation moyenne estimée, par régime alimentaire régional/culturel, des 36 principaux produits et groupes de produits alimentaires utilisés dans l'analyse, en identifiant les pays provisoirement classés dans les groupements régionaux/culturels proposés. Avant de poursuivre l'élaboration des régimes alimentaires, le représentant de l'OMS a demandé au Comité de confirmer l'acceptabilité ou non des groupements proposés et en particulier les niveaux de consommation estimés pour les 36 produits et groupes de produits alimentaires figurant dans chacun des régimes régionaux/culturels proposés.
29. Si le Comité a généralement bien accueilli les régimes alimentaires révisés, la plupart des délégations ont signalé qu'elles avaient besoin de davantage de temps pour vérifier que le groupe et le régime alimentaire qui leur avaient été attribués étaient corrects. Plusieurs délégations ont demandé des renseignements supplémentaires plus détaillés sur l'analyse en grappes utilisée pour élaborer les régimes alimentaires. Le Comité est convenu d'adresser aux gouvernements dans une lettre circulaire les groupes et les régimes alimentaires proposés, accompagnés de détails plus précis sur la méthodologie utilisée pour l'analyse en grappes, pour observations. Une analyse des réponses des gouvernements devrait être fournie au Comité à sa prochaine session.
Calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation effectué par la JMPR de 1998[10]
30. La JMPR de 1998 a évalué les médianes de résidus en essais contrôlés (MREC) des produits concernés par la nouvelle substance kresoxim-méthyle et de tous ceux soumis à une révision périodique inscrits à l'ordre du jour du Groupe FAO. Toutefois, on utilise tant les LMR que les MREC pour évaluer l'ingestion d'origine alimentaire des substances dont la présence dans certains produits est évaluée et de celles qui sont évaluées du point de vue de leur toxicité uniquement. Des apports journaliers maximums théoriques (AJMT) fondés sur les LMR et des apports journaliers estimatifs internationaux (AJEI) fondés sur les MREC ont été calculés conformément au Guide révisé pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportés par l'alimentation[11]. Les apports d'origine alimentaire estimatifs qui sont dérivés de la combinaison des LMR et des MREC sont appelés estimations de l'ingestion journalière (EIJ).
31. Des calculs d'évaluation de l'exposition ont été effectués pour les pesticides évalués par la JMPR de 1997, sauf lorsque le retrait de toutes les LMR était proposé, comme c'était le cas pour le folpet, ou lorsqu'il n'existait pas de DJA, comme c'était le cas pour le formothion. Vingt-deux des pesticides examinés avaient une AJMT, une EIJ ou une AJEI inférieures à la DJA pour les cinq régimes alimentaires régionaux. Il s'agissait des pesticides suivants: amitraz, amitrole, bénomyl, bentazone, bitertanol, carbendazime, 2,4-D, dicloran, dinocap, diphénylamine, éthoxyquine, ammonium glufosinate, hexythiazox, kresoxim-méthyle, hydrazide maléique, méthiocarbe, mycobutanil, oxydéméton-méthyle, phosmet, procymidone, quintozène et thiophanate-méthyle. Compte tenu des inquiétudes suscitées par la toxicité cumulative, les résidus de bénomyl, carbendazime et thiophanate-méthyle ont été examinés ensemble.
32. Les meilleurs calculs internationaux de l'ingestion de diméthoate (AJEI), disulfoton (EIJ) et endosulfan (AJMT) dépassaient les DJA correspondantes dans un ou plusieurs régimes alimentaires. On ne disposait pas de données permettant de calculer de manière plus précise l'exposition à ces pesticides, tels que les MREC dans le cas du disulfoton et de l'endosulfan et les facteurs de transformation dans les trois cas. En outre, les facteurs disponibles uniquement au niveau national, comme le pourcentage de produits traités et les données de surveillance, n'étaient pas applicables à l'échelle internationale. Par conséquent, les évaluations actuelles de l'ingestion d'origine alimentaire surestimaient probablement l'exposition. Il fallait noter, toutefois, que si la prise en compte de l'exposition totale et de la toxicité cumulative risquait d'entraîner une surestimation de l'exposition, on ne disposait pas encore au niveau international de l'information et/ou des méthodes permettant de tenir compte de ces facteurs.
33. L'observateur de Consumers International s'est déclaré préoccupé par les informations données sur le calcul de l'ingestion d'origine alimentaire, soulignant qu'elles devraient être plus équilibrées et notamment indiquer que l'exposition cumulative, l'exposition totale, l'exposition d'origine non alimentaire et la vulnérabilité des nourrissons et des jeunes enfants étaient autant de facteurs qui pouvaient entraîner une exposition plus élevée. Pour mettre le débat en perspective, le Président a rappelé au Comité qu'il avait approuvé à sa vingt-neuvième session une méthode d'évaluation des risques chroniques d'origine alimentaire au niveau international et son utilisation aux fins de l'établissement des LMR Codex. Il avait estimé que cette méthode était équilibrée, dans la mesure où elle sauvegardait la santé des consommateurs sans gêner inutilement le commerce international. A sa trentième session, le Comité avait réexaminé la question, identifiant d'autres domaines d'intérêt où des progrès à l'échelon international semblaient possibles. Des demandes spécifiques avaient été communiquées à la JMPR pour examen en vue d'améliorer encore l'évaluation de l'apport chronique d'origine alimentaire à l'échelon international. Le Président a également indiqué que la question de l'exposition totale devait être traitée de préférence au niveau national et que l'estimation de l'exposition cumulative progressait tant au niveau national qu'au niveau international. Bien que la méthode actuellement utilisée pour évaluer l'exposition chronique d'origine alimentaire soit encore en cours d'élaboration, le Comité a noté qu'elle était généralement acceptée par ses membres.
34. En ce qui concernait les risques aigus, la JMPR de 1998 avait fixé des doses de référence aiguës pour l'amitraz, le dinocap, l'endosulfan, le méthiocarbe et le phosmet. Des évaluations de l'exposition à court terme à des risques graves liés à ces pesticides seraient entreprises lorsque des bases de données sur la consommation journalière d'une grosse portion (mangeurs uniquement), tant dans la population en général que parmi les enfants âgés de 6 ans au plus et sur le poids médian d'une grosse portion selon les produits auraient été établies par le programme GEMS/Aliments. Les gouvernements disposant de telles données, mais qui ne les auraient pas encore soumises à l'OMS, ont été invités à le faire dès que possible[12].
Etudes sur la transformation des aliments visant à améliorer les estimations de l'ingestion des résidus de pesticides d'origine alimentaire[13]
35. Le guide révisé pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation mettait l'accent sur l'utilité d'études sur la transformation des aliments pour évaluer de manière plus précise la présence de résidus de pesticides dans les aliments tels que consommés. Si certains produits sont consommés directement à l'état frais, la plupart des denrées alimentaires subissent une transformation, à des fins commerciales ou de la part du consommateur. Afin de promouvoir la réalisation d'études appropriées sur la transformation des denrées alimentaires, qui soient plus représentatives des procédés généralement utilisés par l'industrie et par les consommateurs, et pour faciliter l'interprétation des études soumises à la JMPR et à d'autres fins encore, le programme GEMS/Aliments avait mis au point un questionnaire[14] destiné à recueillir des renseignements plus détaillés sur les transformations subies par les aliments selon les pays. Le questionnaire a été mis à l'essai en collaboration avec l'Union internationale de science et de technologie alimentaires et ses institutions membres. Une évaluation préliminaire des réponses reçues des organismes adhérant à l'Union indiquait que ces renseignements sur la transformation des denrées alimentaires seraient utiles tant à l'échelon national qu'à l'échelon international.
36. Le Comité a reconnu l'utilité du questionnaire, mais a noté que ses résultats devraient être interprétés avec précaution du fait que les données reposaient sur une base semi-quantitative. Plusieurs délégations ont signalé un certain nombre d'améliorations à envisager, notamment l'addition du lait, de la viande, du houblon et des herbes dans le questionnaire. Il faudrait, en outre, s'assurer que tous les produits pour lesquels des LMR Codex avaient été établies ou étaient en cours d'élaboration y figuraient. Le Comité a décidé qu'une fois ces modifications apportées, que le questionnaire du programme GEMS/Aliments devrait être envoyé aux gouvernements dans une lettre circulaire pour observations. Un rapport sur les résultats de l'enquête serait établi pour la prochaine session.
