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BookletCertification d'exportation
Guide de certification à l'exportation à l'intention des organismes nationaux de protection des végétaux
2020La Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) fournit des modèles de certificats phytosanitaires pour l'exportation et la réexportation. Ces instruments d'harmonisation établissent la base sur laquelle les parties contractantes, par l'intermédiaire de leurs organisations nationales de protection des végétaux (ONPV), honorent les exigences du pays importateur dans l'esprit de la coopération internationale. Ce document présente un guide pour l'établissement et le fonctionnement d'un système de certification phytosanitaire à l'exportation créé dans le cadre de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée en 2010 par la cinquième session de la Commission de la CIPV sur les mesures phytosanitaires (CPM-10) . En particulier, il traite des aspects de la mise en œuvre de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) liées au "système de certification phytosanitaire" (NIMP 7) et aux "certificats phytosanitaires" (NIMP 12). -
Book (stand-alone)Guide pour l’établissement et le maintien de zones exemptes
Comprendre les principales exigences relatives aux zones exemptes, lieux de production exempts, sites de production exempts et zones à faible prévalence d’organismes nuisibles
2023L’objectif du présent guide est d’apporter un soutien aux organisations nationales de la protection des végétaux (ONPV) qui souhaitent établir et maintenir des zones exemptes, notamment des lieux et/ou sites de production exempts ainsi que des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles. Afin de faciliter la compréhension des processus d’établissement et de maintien des zones exemptes et des zones à faible prévalence d’organismes nuisibles, un diagramme sous la forme d’un arbre de décision a été élaboré. Il regroupe et décrit cinq phases générales pour l’élaboration d’un programme: démarrage, faisabilité du programme, établissement, maintien et accès au marché. Le guide est donc divisé en sections qui correspondent à chacune de ces phases et qui décrivent les éléments clés de chacune d’entre elles, l’importance de ces éléments, les difficultés et les écueils les plus fréquents, ainsi que les facteurs qui peuvent influer sur la réussite des différentes phases, comme la stabilité budgétaire, la sensibilisation du public, la disponibilité d’outils de prospection et de contrôle efficaces et la bonne collaboration avec les parties prenantes et les partenaires commerciaux. En fournissant une meilleure compréhension des facteurs qui doivent être pris en compte lors de l’établissement d’une zone exempte, d’un lieu de production exempt, d’un site de production exempt ou d’une zone à faible prévalence d’organismes nuisibles, le guide vise à aider l’ensemble des parties à surmonter les difficultés et à optimiser l’impact de leurs activités. -
Book (stand-alone)Surveillance des organismes nuisibles
Un guide pour comprendre les principales exigences des programmes de surveillance à l’intention des organisations nationales de protection des végétaux
2020Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) no. 6 (Lignes directrices pour la surveillance) fait référence aux «composants des systèmes d'enquête et de surveillance aux fins de la détection des organismes nuisibles et de la fourniture d'informations à utiliser dans les analyses du risque phytosanitaire, l'établissement de zones exemptes d'organismes nuisibles et, le cas échéant, la préparation de listes d'organismes nuisibles ». Ces composants constituent un système de surveillance des phytoravageurs. La surveillance est une obligation d'une organisation nationale de protection des végétaux (ONPV) et sous-tend d'autres obligations et la prise de décision phytosanitaire. C'est un élément essentiel du système phytosanitaire national. La surveillance des phytoravageurs joue donc un rôle clé dans le mandat général de l'ONPV et est requise par l'article IV.2 (b) de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV).
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