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BookletFonctionnement d'une organisation nationale de la protection des végétaux
Un guide pour comprendre les principales exigences relatives au fonctionnement d’une organisation qui protège les ressources végétales nationales des organismes nuisibles
2015Ce guide de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) présente des lignes directrices pour le fonctionnement d'une organisation nationale de protection des végétaux en tant que composante de la stratégie nationale de renforcement des capacités phytosanitaires de la CIPV, qui a été adoptée par la cinquième session de la Commission des mesures phytosanitaires. -
Book (stand-alone)Manuel sur les obligations nationales en matière de communication d’informations (ONC) obligation
À l’intention des points de contact de la CIPV et des éditeurs PPI
2016Le texte comprend de nombreuses dispositions relatives aux obligations en matière de communication d’informations, appelées obligations nationales en matière de communication d’informations (ONC), qui aident les parties contractantes à atteindre les objectifs de la Convention. Tous les pays ayant signé la Convention ont pour obligation et responsabilité de mettre en oeuvre l’ensemble de ces obligations. Toutes les obligations de communication ont la même valeur juridique et la même importance. Ces obligations visent à recueillir un minimum d’informations phytosanitaires officielles qui peuvent ensuite servir de point de départ pour garantir l’innocuité du commerce, assurer la sécurité alimentaire et protéger l’environnement contre les organismes nuisibles aux végétaux. Afin de tirer le meilleur parti de ces informations phytosanitaires, ces dernières doivent être précises, à jour, présentées de manière claire, conformes aux directives de la CIPV et communiquées dans un format facilement accessible et compréhensible. -
BookletVérification des importations
Guide de vérification des importations à l’intention des organisations nationales de la protection des végétaux
2020Also available in:
Ce manuel traite de la vérification des importations comme un aspect du sujet plus large de la réglementation des importations. Il s'inspire largement des exigences spécifiées dans plusieurs Normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) et dans la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV). Il définit le stade ou la base de la vérification des importations et fournit des orientations aux organisations nationales de protection des végétaux (ONPV) sur le fonctionnement d'un système de vérification des importations, le processus de vérification des importations, les exigences en matière de vérification des importations et les voies à prendre en compte.
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