Gestion Durable des Forêts (GDF) Boîte à outils

Planification de l’utilisation des terres

Pistachio forest and rangeland restoration, Afghanistan © FAO/Sahil
Le module sur la Planification de l’utilisation des terres a été préparé pour tous ceux chargés de l’évaluation des forêts et de leur potentiel économique, social et environnemental pour différentes utilisations foncières. Le module fournit des informations de base et des données plus exhaustives sur l’importance de la planification de l’utilisation des terres en matière forestière et donne des orientations sur les principales activités comprises dans le cadre de planification de l’utilisation des terres. Il fournit aussi des liens vers des outils et études de cas permettant de promouvoir une planification efficace de l’utilisation des terres.

Notions de base

En quoi consiste la planification de l'utilisation des terres

La planification intégrée de l’utilisation des terres (appelée ici «planification de l’utilisation des terres»)  comprend l’assignation de terres à différents usages à  travers un paysage de façon à équilibrer les valeurs économiques, sociales et environnementales. Son objectif est d’identifier, dans un paysage donné, la combinaison d’utilisations foncières qui peut satisfaire au mieux les besoins des parties prenantes tout en préservant les ressources pour l’avenir. Une planification de l’utilisation des terres efficace fournit des directives sur la façon dont les activités relatives devraient se réaliser et encourage les synergies entre les différents usages. Elle exige la coordination de la planification et de la gestion à travers les nombreux secteurs concernés par les questions d’aménagement du territoire et de ressources foncières dans une région donnée.

Dans le domaine forestier, la planification de l’utilisation des terres comporte l’évaluation systématique des terres boisées et de leur capacité à répondre à diverses utilisations, un examen du bien-fondé de ces utilisations, ainsi qu’une compréhension des conditions économiques, sociales et environnementales nécessaires à l’identification et à l’adoption des pratiques d'aménagement du territoire les mieux adaptés aux paysages boisés (ou partiellement boisés). La planification de l’utilisation des terres repose sur la nécessité i) d’une gestion améliorée et ii) d’un modèle d’utilisation des terres différent en fonction de l’évolution des circonstances.

Avantages de la planification de l’utilisation des terres

La planification de l’utilisation des terres est souvent réalisée dans un contexte public fortement polarisé où les décisions sur l’assignation et l’utilisation des terres sont  une source de conflits et de tensions. La planification de l’utilisation des terres peut aider à gérer ces conflits, dissiper les tensions et promouvoir une utilisation plus efficace et performante des terres et de leurs ressources naturelles. En examinant toutes les utilisations foncières d’une manière intégrée, la planification de l’utilisation des terres permet d’identifier le meilleur compromis parmi les différentes options et d’établir un lien entre le développement social et économique et la protection et l’amélioration de l’environnement, contribuant ainsi à réaliser une gestion durable des terres.

Lorsqu’elle est mise en œuvre efficacement, la planification de l’utilisation des terres augmente la confiance des parties prenantes. Ainsi, elle peut contribuer à garantir à l’industrie du bois la disponibilité de bois d’œuvre à long terme de manière à ce qu’elle puisse investir du capital en toute confiance.

La planification de l’utilisation des terres peut être élaborée à différentes échelles: locale, du paysage, sous-nationale, nationale ou régionale. Elle tend à être stratégique à plus grande échelle et plus opérationnelle à l’échelle locale ou du paysage. La planification de l’utilisation des terres s’inscrit normalement dans un cadre de lois, de politiques et de normes coutumières qui guide les usages auxquels les terres boisées peuvent être destinées.

Jusqu’à récemment, la planification de l’utilisation des forêts adoptait principalement une approche descendante et technocratique qui négligeait les valeurs plus générales des forêts ou les intérêts de l’ensemble des parties prenantes. Désormais, dans de nombreux pays, la prise de conscience croissante de l’environnement et l’acceptation accrue d’une démocratie participative dans les prises de décisions concernant les forêts ont augmenté l’usage de mécanismes multi-parties prenantes dans la planification et la gestion des ressources forestières.

Malgré la participation croissante des différentes parties prenantes, les femmes sont souvent encore exclues du processus de planification. Pourtant la planification de l’utilisation des terres peut avoir des répercussions importantes pour les femmes. Alors que les hommes s’intéressent aux possibilités commerciales de la forêt, les femmes y voient une source pour satisfaire les besoins fondamentaux du ménage. Les femmes dépendent continuellement de la forêt pour leur subsistance, et les ressources qu’elles collectent sont différentes de celles que collectent les hommes. Pourtant, il est peu probable qu’elles aient des droits sur les terres ou qu’elles détiennent des postes de pouvoir. Si les femmes ne participent pas à la planification de l’utilisation des terres, leurs besoins ne seront pas traités correctement et les produits sur lesquels elles comptent ne seront pas considérés indispensables par les hommes propriétaires fonciers ou planificateurs. Cela pourrait avoir de graves conséquences pour les femmes et les filles comme, par exemple, la pénurie de nourriture et de plantes médicinales, l’augmentation de la charge de travail entraînant une perte du temps destiné à d’autres activités (comme par exemple, le fait pour les filles de ne pas pouvoir aller à l’école), et d’autres risques pour leur sécurité si elles doivent parcourir de longues distances.

Les groupes de parties prenantes clés devraient s’accorder sur les objectifs d’un exercice de planification de l’utilisation des terres dès le début. Ces objectifs convenus fourniront des points de référence pour les décisions futures d’attribution des terres.

Les activités qui sont communes à la plupart des exercices de planification de l’utilisation des terres comprennent les suivantes:

  • déterminer les besoins présents et futurs des parties prenantes et évaluer systématiquement la capacité des terres à les satisfaire;
  • identifier et régler les conflits entre les utilisations concurrentielles, les besoins des particuliers et ceux des communautés, ainsi que les besoins des générations présentes et futures;
  • chercher des options durables et choisir celles qui satisfont le mieux les besoins identifiés et qui contribueront à la réalisation des objectifs convenus;
  • assigner les terres à une gamme d’utilisations pour promouvoir les changements souhaités.

Le processus de planification de l’utilisation des terres est itératif et continu. Tout plan d'utilisation des terres devrait pouvoir être renégocié pour tenir compte des nouvelles informations et des changements survenus dans les circonstances et les objectifs.


Approfondissement

Approche générique pour la planification de l’utilisation des terres.

Bien qu’il n’existe pas de modèle unique pour la planification de l’utilisation des terres, un cadre générique peut être utilisé comme guide pour le processus et adapté aux circonstances. Un tel cadre est montré dans le tableau.

Étapes

Activités

Engagement initial

Identifier les parties prenantes et les groupes de parties prenantes clés intéressés par l'exercice de planification de l'utilisation des terres et par ses résultats

Informations de base

Recueillir et documenter les informations biophysiques, économiques et sociales liées à l'exercice de planification de l'utilisation des terres, ainsi que le matériel décisionnel et juridique

Équipe de planification

 

Constituer une équipe de planification comprenant des représentants de tous les groupes de parties prenantes clés.

Convenir des rôles et responsabilités des membres de l'équipe de planification

 

Domaines d'intérêt de la planification 

 

Identifier et cataloguer les utilisations actuelles et proposées des terres.

Identifier les conflits présents et potentiels associés aux utilisations effectives ou potentielles

 

Termes de référence pour le plan d'utilisation des terres

 

Négocier les objectifs du plan d'utilisation des terres

Convenir de la méthode d'élaboration du plan d'utilisation des terres (y compris la résolution des conflits)

 

Plan d'utilisation des terres préliminaire

Négocier et approuver sur les allocations d'utilisation foncière (à l'aide d'approches multi-parties prenantes participatives) et les usages permis et examiner les exigences

Plan d'utilisation des terres final

Obtenir l'approbation du plan d'utilisation des terres par les autorités et les représentants des parties prenantes compétents

Examen et amendements

Collaborer avec les parties prenantes pour examiner et amender le plan d'utilisation des terres au fil du temps

Une partie fondamentale de la planification de l'utilisation des terres dans les paysages forestiers consiste à s'accorder sur la gestion des zones soumises à différents régimes, qui peuvent inclure les suivantes:

  • zones pour l'exploitation commerciale du bois (voir Inventaire forestier);
  • zones de haute valeur de conservation à inclure dans un réseau de zones protégées ou bénéficiant d'un système de gestion particulier (voir gestion de la faune sauvage et Aires protégées);
  • zones qui revêtent une importance particulière pour les peuples autochtones et les communautés locales (voir Valeurs culturelles et spirituelles des forêts);
  • zones qui font partie de systèmes agricoles ou agroforestiers locaux (voir Arbres hors forêt);  
  • parties d'un paysage qui nécessitent une gestion spéciale, comme les zones sensibles à l'érosion des sols ou les zones riveraines (voir Aires protégées, Les forêts et l'eau et la Gestion des bassins versants);
  • zones qui devraient être gérées à des fins de récréation (voir loisirs forestiers);
  • zones qui ont besoin de restauration et de remise en état (voir Restauration et remise en état des forêts);
  • zones qui exigent une gestion spéciale en raison du changement climatique (voir Le changement climatique: adaptation et atténuation).

La planification de l’utilisation des terres exige l’application de divers outils et techniques pour collecter et diffuser les données et informations. La collecte des informations de base est une étape importante, préliminaire à la prise de décisions sur les allocations d'utilisation foncière. Les inventaires forestiers polyvalents et les systèmes de surveillance des forêts peuvent fournir les données nécessaires pour soutenir la prise de décisions et la planification de l’utilisation des terres. Les systèmes d’information géographique (SIG) sont un outil efficace pour saisir, emmagasiner, gérer et présenter une vaste série d’informations comme les données socioéconomiques, la répartition géographique des principales formes de relief, la couverture prédominante du sol et les inventaires des ressources naturelles.

Dans plusieurs pays, la décentralisation du gouvernement et le transfert du pouvoir de décision sur l’attribution et l’utilisation des forêts ont favorisé un contrôle accru du gouvernement et des communautés locaux sur les forêts. La décentralisation et le transfert du pouvoir de décision, combinés à un intérêt croissant du public pour les décisions concernant l’utilisation des forêts, ont fait de l’engagement d’une large gamme de parties prenantes une partie essentielle des processus contemporains de planification de l’utilisation des terres. Un tel engagement comprend l’application d’approches participatives (voir Approches et outils participatifs en matière forestière) et, en particulier, la mise en place et le fonctionnement efficace d’équipes de planification participatives multi-parties prenantes. Ces équipes doivent tenir compte, outre les aspects biophysiques, des aspects socioéconomiques de la planification de l’utilisation des terres (voir Aspects socioéconomiques). Elles sont aussi généralement chargées de concilier les intérêts divergents et de trouver les moyens de gérer les forêts équitablement (voir Gestion participative des conflits dans le domaine forestier).

Des orientations plus détaillées et un soutien à la planification de l’utilisation des terres sont disponibles dans les sections Outils et Cas de ce module.

Evans, K., de Jong, W., Cronkleton, P. & Huu Nghi, T. 2010. Participatory methods for planning the future in forest communities. Society and Natural Resources Volume 23, Issue 7, pp 604-619

McDonald, J. 1999. Regional forest (dis)agreements: the RFA process and sustainable forest management. Bond Law Review Volume 11, Issue 2 Article 12.

Sheppard, S.R.J. & Meitner, M. 2005. Using multi-criteria analysis and visualisation for sustainable forest management planning with stakeholder groups. Forest Ecology and Management Volume 207, Issues 1–2, 7 March 2005, pp 171–187.

Sridhar, A. 2004. Pre-and post-tsunami coastal planning and land-use policies and issues in India.

van Lier, H.N. 1998. The role of land use planning in sustainable rural systems. Landscape and Urban Planning Volume 41, Issue 2, pp 83–9

Winterbottom, R. 1990. Taking stock: the tropical forest action plan after five years. World Resources Institute (WRI).

Ce module a été développé avec l'aimable collaboration des personnes et/ou institutions suivantes:

Initiateur(s): Don Gilmour

Réviseur(s): OIBT ; IUFRO ; Tropenbos

Ce module a été révisé en 2018 afin de renforcer la prise en compte des questions de genre.

Initiateur(s): Équipe Genre en foresterie

Réviseur(s): Équipe FRM

Ressources

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