Douglas L. Vermillion
Consultant
et
Juan A. Sagardoy
Fonctionnaire principal (Gestion des eaux)
Service des eaux ressources, mise en valeur et
aménagement
FAO
INSTITUT INTERNATIONAL DE GESTION DES RESSOURCES EN EAU
OFFICE ALLEMAND DE LA COOPÉRATION TECHNIQUE
Organisation des Notions Unies pour l'alimentation et
l'agriculture
Rome, 2001
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ISBN 92-5-204308-X
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© FAO 2001
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Pourquoi ces directives ont-elles été élaborées ?
Qu'entend-on par transfert de la gestion de l'irrigation et quelles en sont les répercussions ?
Pourquoi le transfert de la gestion de l'irrigation est-il si répandu ?
Organisation de ces directives
ETAPE 1 - MOBILISATION DE L'APPUI
CHAPITRE 2 - PREPARATION ET ADOPTION D'UNE POLITIQUE DE TRANSFERT
Quels sont les défauts qui caractérisent la gestion de l'irrigation ?
Choisir entre le renforcement et la reforme de la gestion
Le transfert de la gestion de l'irrigation est-il réalisable ?
Résultats de l'étape 1: la définition de la politique de transfert
ETAPE 2 - PLANIFICATION STRATEGIQUE
CHAPITRE 3 - ORGANISATION D'UN PROCESSUS DE CHANGEMENT STRATÉGIQUE
Qu'entend-on par processus de changement participatif et stratégique ?
Qui sont les parties prenantes et comment peuvent-elles participer au processus ?
Comment le processus devrait-il être structuré ?
Quels sont les objectifs et les justifications du transfert de la gestion ?
Principales questions pouvant appeler une attention spéciale
Le financement du transfert: les choix et les répercussions
Comment les planificateurs peuvent-ils éviter la surcharge stratégique ?
Résultats de létape 2: organiser le processus de changement stratégique
ETAPE 3 - RÉSOLUTION DE QUESTIONS DE POLITIQUE FONDAMENTALES
CHAPITRE 4 - ASSURER LA COHÉRENCE ENTRE LE FINANCEMENT DU SECTEUR DE LIRRIGATION ET LES BUTS DU TGI
Introduction
Comment financer les coûts de lopération et de lentretien ?
Les subventions du gouvernement sont-elles incompatibles avec les objectifs du transfert de la gestion de lirrigation ?
Quentend-on par le piège de la remise en état, de la dépendance et de la déterioration ?
Vers une irrigation plus durable a laide daméliorations progressives de linfrastructure
Comment éviter les irrégularités financièresCHAPITRE 5 - DÉTERMINER LES SERVICES À TRANSFÉRER
A quel niveau hydraulique la gestion devrait-elle être transférée ?
Quels sont les services de base et de soutien quil faudra transférer ?
Quels nouveaux services éventuels lAUE devrait-elle fournir ?CHAPITRE 6 - RÉSOUDRE LE PROBLÈME DE LA RESPONSABILITÉ PAR LA RÉFORME ORGANISATIONNELLE
Pourquoi est-il important de faire la distinction entre la direction et la gestion ?
A quels types dorganisations pourrait appartenir le fournisseur de services ?
Quelle est la structure qui permet de responsabiliser le mieux les organismes dirrigation ?CHAPITRE 7 - APPORTER LES CHANGEMENTS JURIDIQUES NÉCESSAIRES
Pourquoi est-il important que le TGI soit total ?
Quels types de changements juridiques pourraient être nécessaires ?
Quelles sont les options juridiques disponibles pour une politique de transfert ?
Quelle est la législation apte à favoriser les associations dutilisateurs de leau ?
Quels sont les documents servant à létablissement de lAUE ?
De quels changements devront faire lobjet les droits dusage de leau ?
Est-il nécessaire de transférer la propriété de linfrastructure dirrigation ?
Résultats de létape 3: résolution de questions de politique fondamentales
ETAPE 4 - PLANIFICATION ET MISE EN OEUVRE
CHAPITRE 8 - FORMULER UN PLAN DE MISE EN OEUVRE
En quoi consiste la formulation dun plan intégré au niveau sectoriel ?
Quels sont les fonctions qui relèvent de lorganisme chef de file dans le processus de transfert ?
Qui devrait jouer le rôle de chef de file dans létablissement des associations dutilisateurs de leau ?
Quel devrait être le niveau de détail et de rigidité des objectifs du TGI ?
Pourquoi le suivi et lévaluation sont-ils importants et comment les concevoir ?
Quelles connaissances, compétences et attitudes sont-elles nécessaires pour mettre en oeuvre le programme de TGI ?CHAPITRE 9 - RESTRUCTURER LORGANISME DIRRIGATION ET CRÉER DE NOUVELLES CAPACITÉS
En quoi consiste la restructuration dune organisation ?
Quels services de soutien faudra-t-il fournir aux AUE après le transfert ?
Mission et rôles
Direction et mode de financement
Mécanisme favorisant la responsabilité interne
De quelles capacités faudra-t-il doter le nouvel organisme ?Quels sont les facteurs qui favorisent l'établissement d'associations d'utilisateurs de l'eau viables ?
Quels sont les principes fondamentaux qui régissent l'établissement et le développement d'une AUE performante ?
Quels sont les principales caractéristiques organisationnelles d'AUE réussies ?
Comment se détermine l'adhésion à une AUE ?
Qu'entend-on par un service de l'eau convenu et mesurable ?
Fonctions d'un conseil d'administration d'une AUECHAPITRE 11 - QUESTIONS QUE DEVRONT PRENDRE EN COMPTE LE FSE ET LES AUE APRÈS LE TRANSFERT
Qu'entraîne l'établissement du fournisseur du service de l'eau ?
Quels changements seront nécessaires au niveau des opérations après le transfert ?
Quels changements seront nécessaires au niveau de l'entretien ?
Comment le FSE peut-il obtenir le matériel nécessaire ?
Quels changement sont-ils nécessaires au niveau des redevances pour l'eau et de la gestion financière ?CHAPITRE 12 - AMÉLIORER L'INFRASTRUCTURE D'IRRIGATION
L'amélioration de l'infrastructure devrait-elle être incluse dans un programme de transfert de la gestion ?
Quel rôle souhaite jouer le gouvernement dans la remise en état de l'infrastructure d'irrigation ?
Comment planifier la remise en état de l'infrastructure
Comment identifier les améliorations et leur donner un ordre de priorité conformément aux objectifs du transfert ?
Résultats de l'étape 4: planification et mise en oeuvre
ANNEXE 1 - LISTE DE TEXTES PROPOSÉS SUR LE TRANSFERT DE LA GESTION DE L'IRRIGATION