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2. Généralités


À sa vingt-troisième session, en 1999, la Commission du Codex Alimentarius a institué le Groupe spécial intergouvernemental sur les aliments issus des biotechnologies qu'il a chargé de créer des normes, des directives et des recommandations sur les aliments issus de la technologie moderne. Pour assister le Groupe spécial dans ses travaux, la FAO et l'OMS ont organisé une série de consultations d'experts sur les aspects touchant à la sécurité sanitaire et à la valeur nutritionnelle des aliments génétiquement modifiés qui ont jeté les bases scientifiques des travaux du Groupe spécial du Codex. Ces consultations d'experts, tout en traitant de questions étroitement liées aux travaux du Groupe spécial, étaient complètement indépendantes du processus de négociation intergouvernemental et ont traité le sujet d'un point de vue purement scientifique.

Trois consultations d'experts ont été organisées sur les sujets suivants:

Les résultats de ces consultations ont été largement utilisés par le Groupe spécial sur les aliments dérivés des biotechnologies pour définir des principes et des directives pour l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments génétiquement modifiés (voir la section 7).

L'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments issus d'animaux génétiquement modifiés a été le sujet de plusieurs réunions d'experts, notamment dans le cadre de l'Organisation de coopération et de développement économique (OCDE, 1992, 1993), de la FAO et l'OMS (1991, 1996, 2000), de la Société royale du Canada (2001), du Council of the Royal Society du Royaume-Uni (2001), et du National Research Council des États-Unis (NRC, 2002). Les réunions d'experts de l'OCDE et de la FAO et l'OMS portaient sur l'évaluation de la sécurité sanitaire des aliments génétiquement modifiés en général, tandis que les autres réunions concernaient spécifiquement l'évaluation sanitaire des aliments issus d'animaux et de poissons génétiquement modifiés.

L'expérience acquise en matière d'évaluation sanitaire d'animaux génétiquement modifiés est encore très limitée, mais l'évaluation peut s'appuyer sur celle des végétaux génétiquement modifiés car les méthodes de base pour l'évaluation du matériel végétal peuvent aussi s'appliquer aux produits génétiquement modifiés d'origine animale.


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