Section 4.2.1.3
Lorsqu'un ingrédient est lui-même constitué de deux ou plusieurs ingrédients, cet ingrédient composé peut-être déclaré comme tel dans liste des ingrédients, à condition d'être immédiatement suivi d'une liste entre parenthèses de ses propres ingrédients énumérés dans l'ordre décroissant de leur proportion (m/m). Quand un ingrédient composé (pour lequel un nom a été établi dans une norme Codex ou dans la législation nationale) entre pour moins de [5 %] dans la composition du produit, il est inutile de déclarer les ingrédients dont il est constitué, à moins qu'il ne s'agisse d'additifs alimentaires qui remplissent une fonction technologique dans le produit fini ou d'ingrédients reconnus comme causant des réactions d'allergie ou d'intolérance.
Les aliments et ingrédients suivants sont reconnus comme causant une hypersensibilité et doivent toujours être déclarés comme tels :
Céréales contenant du gluten, c'est-à-dire, blé, seigle, orge, avoine, épeautre ou leurs espèces hybridées et produits de ceux-ci;
Crustacés et produits de ceux-ci;
Oeufs et ovoproduits;
Poissons et produits de la pêche;
Arachides, soja et produits de ceux-ci;
Lait et produits laitiers (y compris le lactose);
Fruits à coque et produits de noix; et
Sulfites en concentrations d'au moins 10 mg/kg.
Section 4.2.2.1
À l'exception des ingrédients énumérés dans la section 4.2.1.3, et à moins que le nom d'une catégorie soit plus informatif, les noms de catégorie suivants peuvent être utilisés… etc. (le reste sans changement).
Section 4.2.3.2
Les additifs alimentaires transférés dans les aliments à des niveaux inférieurs à ceux requis pour exercer une fonction technologique, de même que les auxiliaires technologiques, n'ont pas besoin d'être d'éclarés dans la liste des ingrédients. Cette exemption ne s'applique pas aux additifs alimentaires et aux auxiliaires technologiques énumérés dans la section 4.2.1.3.
1 Les additions proposées sont soulignées.
