| Principes généraux - 2 textes | Voir | Annexe E. | 1–2 |
| Echantillonnage | " | " | F |
| Principes généraux concernant l'utilisation des additifs | " | " | G |
| Listes autorisées initiales d'agents de conservation et d'émulsifiants - 4 textes | Voir | Annexe | H.1–4 |
| Champignons comestibles - 2 textes | " | " | I.1–2 |
| Fruits et légumes frais - 18 textes** | " | " | K.1–18 |
| Fèves de cacao | " | " | L |
| Huile d'olive | " | " | M |
** Un index des 18 normes qui figurent dans l'Annexe K se trouve à page 2.
La Commission décide de soumettre ces textes aux gouvernements pour observations détaillées avant leur examen en seconde lecture par la Commission lors de sa prochaine session.
67. Lors de sa première réunion (Rome, 3 juillet 1963), le Comité exécutif a demandé que le point suivant, relatif à la date limite de réception des observations des gouvernements, soit inclus en annexe au rapport de la première session de la Commission, car il conjecturait que ledit rapport serait officiellement communiqué aux gouvernements au début d'août. Il conviendrait de prier les gouvernements d'envoyer leurs observations au Secrétariat avant le 29 février 1964. Ce délai serait suffisant pour les gouvernements et permettrait au Secrétariat d'assurer la traduction et la diffusion des observations reçues, bien avant la deuxième session de la Commission ou, en tout cas, plus de deux mois avant cette réunion. Les observations des gouvernements qui parviendront trop tard pour pouvoir être traduites et reproduites officiellement ne seront communiquées dans leur langue originale qu'aux services nationaux de liaison avec le Codex; aucune diffusion officielle n'en sera faite. Le Secrétariat avisera par lettre les services nationaux de liaison avec le Codex de tout envoi officiel de documents.
68. En ce qui concerne les normes précitées pour les fruits et les légumes, qui ont été élaborées par la Commission économique pour l'Europe, la Commission prend note qu'une nouvelle norme sur les agrumes a entre-temps été complétée et demande qu'elle soit ajoutée aux normes actuellement soumises aux gouvernements. Compte tenu de l'intérêt considérable manifesté par divers pays d'outre-mer pour certains fruits visés par ces normes et des travaux de l'OCDE relatifs à son plan d'application de ces normes, la Commission prie le Secrétariat de communiquer à l'OCDE toutes les observations envoyées par les gouvernements au sujet de ces normes et invite l'OCDE à fournir des avis que la Commission étudiera lors de sa prochaine session.
