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ANNEXE IV


NOUVEAUX TRAVAUX APPROUVES

NOUVEAUX TRAVAUX APPROUVES

NORMES ET TEXTES APPARENTES

COMITE RESPONSABLE

NOTES

Norme pour le chocolat et les produits à base de chocolat (Norme de groupe visant les normes existantes pour le Chocolat, la Confiserie au beurre de cacao, le Chocolat composé et le Chocolat fourré)

CCCPC


Projet de code d'usages sur les bonnes pratiques d'alimentation animale

CCEXEC; CCFH; CCFAC; CCPR; CCRVDF


Codes d'usages en matière de mesures prises à la source pour réduire la contamination des produits alimentaires

CCFAC


Produits dérivés des poissons d'eau douce et des poissons tropicaux

CCFFP


Code d'usages en matière d'hygiène concernant le lait et les produits laitiers

CCFH


Recyclage hygiénique des eaux de traitement dans les installations de traitement des denrées alimentaires

CCFH


Application de l'évaluation des risques microbiologiques dans le commerce international

CCFH


Révision du libellé standard des dispositions concernant l'hygiène alimentaire (Manuel de procédure)

CCFH


Directives basées sur les risques pour l'utilisation des systèmes apparentés au HACCP dans les petites entreprises, en particulier dans les pays en développement

CCFH


Gestion des risques microbiologiques pour les aliments faisant l'objet d'un commerce international

CCFH


Modèle de certificat générique relatif aux exportations de denrées alimentaires

CCFICS; CCMMP


Révision des Lignes directrices sur l'étiquetage nutritionnel

CCFL


Définition de l'allégation "végétarien"

CCFL


"Boissons pour sportifs" et "Boissons énergétiques"

CCFL


Procédures améliorées visant l'obtention d'un consensus

CCGP


Traitements spéciaux et différentiels pour les pays en développement concernant l'application des normes Codex

CCGP


Révision du Code d'usages en matière d'hygiène pour la préparation et la vente des aliments sur la voie publique

CCLAC


Validation des méthodes par des études inter-laboratoires

CCMAS


Norme pour les pâtes à tartiner à base de matière grasse laitière

CCMMP


Norme pour la "Mozzarella"

CCMMP


Code d'usages en matière d'hygiène pour les eaux en bouteille conditionnées, à l'exclusion des eaux minérales naturelles

CCNMW


Limites maximales révisées pour certains pesticides (Liste de priorités)
· Abamectine (177)
· Cléthodime (187)
· Dinocap (087)
· Disulfoton (074)
· Glyphosate (158)
· Glufosinate-ammonium (175)
· Hexythiazox (176)
· Krésoxim-méthyle
· Myclobutanil (181)
· Tébuconazol (176)

CCPR


Pratiques nationales recommandées en matière de réglementation pour faciliter l'utilisation des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides

CCPR


Bouillons et Consommés (Révision de la norme)

CCSB


Limites maximales révisées pour certains médicaments vétérinaires (Liste de priorités)
· Cyfluthrine
· Danofloxacine
· Eprinomectine
· Fluazuron
· Imidocarbe
· Nicarbazine
· Somatotropine porcine (PST)
· Pénicilline procaïne
· Sarafloxacine
· Deltaméthrine
· Doramectine
· Métrifonate
· Perméthrine
· Phoxime
· Téméphos

CCRVDF

Sans préjuger de l'évaluation scientifique de cette substance réalisée en temps opportun par le JECFA, la Commission a demandé que la question soit examinée par le Comité sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments, tandis que le Comité sur les Principes généraux examinerait la question des somatotropines bovines et des somatotropines porcines comme substance apparentée, dans le contexte des quatre Déclarations de principe concernant le rôle de la science dans le processus de prise de décisions du Codex et la mesure dans laquelle d'autres facteurs sont pris en compte.


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