Rapport de la Seizième Session du Comité du Codex sur les Principes Généraux

Paris (France), 23 - 27 Avril 2001

commission du codex alimentarius

ORGANISATION DES NATIONS
UNIES POUR L’ALIMENTATION
ET AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE
DE LA SANTÉ

BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: +39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705 4593

ALINORM 01/33A
F

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session
Genève (Suisse), 2-7 juillet 2001

Note: Le présent document inclut la Lettre circulaire CL 2001/17-GP

Table des matières

Préface

Résumé et conclusions

Introduction

Adoption de l’ordre du jour (Point 1 de l’ordre du jour)

Questions soumises par la Commission du Codex Alimentarius et d’autres comités du Codex (Point 2 de l’ordre du jour)

Analyse des risques (Point 3 de l’ordre du jour)

Avant-Projet de principes de travail pour l’analyse des risques (Point 3a de l’ordre du jour)
L’application de l’analyse des risques dans le cadre de l’élaboration des normes Codex (Point 3b de l’ordre du jour)

Examen des déclarations de principes concernant le rôle de la science et la mesure dans laquelle d’autres facteurs sont pris en considération: Rôle de la science et d’autres facteurs dans l’analyse des risques (Point 4 de l’ordre du jour)

Comité exécutif et questions apparentées (Point 5 de l’ordre du jour)

Avant-Projet de Code révisé de déontologie du commerce international des denrées alimentaires (Point 6 de l’ordre du jour)

Participation aux travaux de la Commission du Codex Alimentarius d’organisations d’intégration économique régionale (Point 7a supplémentaire de l’ordre du jour)

Autres questions, Travaux futurs et Date et lieu de la prochaine session (Point 7b de l’ordre du jour)

Annexes

Annexe I. List of participants/Liste des participants/Lista de participantes
Annexe II. Propositions d’amendements au Manuel de procédure
Annexe III. Déclarations de principes sur le rôle de la science dans la prise de décisions du Codex et les autres facteurs à prendre en considération
Annexe IV. Propositions d’amendements au Règlement intérieur
Annexe V. Avant-Projet de principes de travail pour l’analyse des risques - Propositions concernant la précaution dans la gestion des risques