Résumé analytique

La FAO et l'OMS donnent depuis longtemps des avis scientifiques à la Commission du Codex Alimentarius, à ses organes subsidiaires et aux Etats Membres. Un atelier conjoint FAO/OMS a été organisé pour étudier et recommander aux deux organisations des moyens supplémentaires d'améliorer la qualité, la quantité et la ponctualité des avis scientifiques. L'atelier s'inscrit dans un processus de consultation général dont la première étape a consisté en un forum électronique^[1] organisé à la fin de 2003.

L'atelier a porté sur les principes, l'organisation et les procédures en vigueur au sein du système FAO/OMS pour émettre des avis scientifiques. Les principaux mécanismes actuellement utilisés sont le JECFA, les JMPR, les JEMRA et les consultations d'experts ponctuelles (programmées ou organisées en situation d'urgence). Conscients que la Commission du Codex Alimentarius et ses organes subsidiaires sont parmi ceux qui sollicitent le plus souvent des avis scientifiques de la FAO et de l'OMS, et sans omettre les recommandations faites à l'issue de l'évaluation du Codex Alimentarius,^[2] les participants à l'atelier ont également examiné les liens et l'interaction entre la FAO, l'OMS et le Codex lorsque ceux-ci influent sur l'émission d'avis scientifiques.

Les participants ont estimé que l'émission d'avis scientifiques était une question importante qu'il était temps d'examiner dans son ensemble, ont énoncé une série de principes et de définitions essentiels et ont ébauché plusieurs solutions pour une meilleure organisation de l'émission d'avis scientifiques. Ayant examiné les procédures et mécanismes utilisés pour donner des avis scientifiques, ils ont estimé que le système devait être en phase avec les questions nouvelles, et que la FAO et l'OMS devaient s'efforcer d'anticiper les questions futures. Ils ont accordé toute l'attention voulue aux mécanismes permettant aux pays en développement de participer plus nombreux à l'intégralité du processus.

Les participants ont examiné à fond la question de la transparence et de l'ouverture, car elle touche à tous les aspects de l'offre d'avis scientifiques. La transparence est le principe de base dont il a été le plus question au cours des débats étant donné la complexité de la question. Les participants ont défini d'autres principes de base: la validité, la responsabilité, l'objectivité, l'équité et la participation générale.

La question d'une plus grande participation des pays en développement a également été examinée en profondeur. Les participants ont insisté sur le principe d'équilibre, à la fois dans les données fournies et dans la participation des experts. Ils ont jugé essentiel de résoudre les problèmes d'infrastructure et de remédier au sentiment d'isolement. L'importance des préoccupations exprimées apparaît dans le nombre de recommandations faites pour améliorer la situation actuelle.

Les participants ont souligné la nécessité d'améliorer la façon dont est organisée l'émission d'avis scientifiques. Les solutions consisteraient notamment à perfectionner les systèmes de gestion existants, mettre sur pied des systèmes de gestion intégrés, créer une fonction de coordination et désigner un groupe consultatif indépendant.

Les participants ont fait une série de recommandations concernant les principes et définitions essentiels, les questions d'organisation, les procédures et mécanismes ainsi que la participation des pays en développement. Ces recommandations s'appuient sur les analyses approfondies faites par trois groupes de travail. Elles seront examinées plus en détail lors du processus de consultation FAO/OMS en vue de leur application, pour évaluer, le cas échéant, leurs conséquences juridiques et financières.

Les participants ont noté que plusieurs recommandations étaient de nature technique tandis que les autres pourraient avoir d'importantes retombées sur la gestion, l'organisation et le financement de l'émission d'avis scientifiques. Vu que la FAO et l'OMS devraient recevoir de plus en plus de demandes d'avis scientifique dans l'immédiat, ils ont estimé que les deux organisations devraient considérer l'application des recommandations comme une priorité. Ils ont distingué plusieurs questions à examiner plus à fond lors des prochaines étapes du processus de consultation, sans toutefois retarder l'application des recommandations lorsque la situation s'y prête.