CONSULTATIONS SUR
LA SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS

Fourniture d'avis scientifiques
au Codex et aux Etats Membres

Rapport d'un atelier conjoint FAO/OMS
réuni au Siège de l'OMS, Genève, Suisse,
du 27 au 29 janvier 2004

Organisation mondiale de la Santé
l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture


PROGRAMME SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE

 

Table des matières


Catalogage à la source: Bibliothèque de l'OMS

Atelier FAO/OMS sur la fourniture d'avis scientifiques au Codex et aux Etat Membres. (2004: Genève, Suisse)

Fourniture d'avis scientifiques au Codex et aux états membres: rapport de l'atelier conjoint FAO/OMS réunie au siège de l'OMS, Genève, Suisse, 27-29 janvier 2004.

1. Aliment - normes 2. Comité consultatif - normes 3. Témoignage expert - normes I.Titre.

ISBN 92 4 259174 2 (WHO)

(Classification NLM: WA 695)

ISBN 92 5 205103 1 (FAO)


Tous droits réservés. Les informations contenues dans ce produit d'information peuvent être reproduites ou diffusées à des fins éducatives et non commerciales sans autorisation préalable du détenteur des droits d'auteur à condition que la source des informations soit clairement indiquée. Ces informations ne peuvent toutefois pas être reproduites pour la revente ou d'autres fins commerciales sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur. Les demandes d'autorisation devront être adressées au Chef du Service de la gestion des publications, Division de l'information, FAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome, Italie ou, par courrier électronique, à [email protected] ou au Publications, Marketing et Diffusion, Organisation mondial de la Santé, 20 Avenue Appia, 1211 Geneva 27, Suisse, ou, par courrier électronique, à [email protected].

© OMS/FAO 2004

Pour de plus amples informations sur les activités conjointes FAO/OMS, prière de contacter:

Service de la qualité des aliments et des normes alimentaires
Division de l'alimentation et de la nutrition
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Viale delle Terme di Caracalla
I-00100 Rome (Italie)
Télécopie: +39 06 57054593
Courrier électronique: [email protected]
Site web: http://www.fao.org/es/esn

ou

Département Sécurité sanitaire des aliments
Organisation mondiale de la santé
20, Avenue Appia
CH-1211 Genève 27
Suisse
Télécopie: +41 22 7914807
Courrier électronique: [email protected]
Site web: http://www.who.int/foodsafety


TABLE DES MATIERES

Sigles et abréviations
Résumé analytique
Recommandations

1. Introduction
1.1 Adoption de l'ordre du jour et désignation des présidents et des rapporteurs
1.2 Objectifs de l'atelier
1.3 Organisation et déroulement de l'atelier, groupes de travail compris
1.4 Résultats de l'atelier

2. Groupe de travail I: Principes essentiels, définition, forme et champ des avis scientifiques
2.1 Définition, forme et champ de l'avis scientifique
2.2 Principes essentiels à respecter pour émettre des avis scientifiques
2.3 Avantages de l'adoption d'une série de principes de base
2.4 Mécanismes pour accroître la participation des pays en développement
2.5 Harmonisation de la terminologie, des méthodes et des résultats
2.6 Instauration éventuelle de nouveaux programmes

3. Groupe de travail II: Organisation de l'emission d'avis scientifiques
3.1 Systèmes administratifs et gestionnaires pour la fourniture d'avis scientifiques au Codex et aux Etats Membres
3.2 Relations de travail et interactions avec les organes subsidiaires du Codex, et communication des avis scientifiques
3.3 Mécanismes pour accroître la participation des pays en développement
3.4 Centralisation des évaluations des risques par la FAO et l'OMS
3.5 Modalités de dépôt des demandes d'avis scientifique

4. Groupe de travail III: Modalités et mécanismes d'émission d'avis scientifiques
4.1 Sélection et efficacité des experts
4.2 Données
4.3 Processus et méthodes
4.4 Communication des avis scientifiques

5. Considérations budgétaires

6. Prochaines étapes

7. Conclusion

Annexe 1 - Liste des participants
Annexe 2 - Ordre du jour
Annexe 3 - Questions que les groupes de travail étaient chargés d'examiner
Annexe 4 - Membres des groupes de travail