Rapport de la Trente-Troisième Session du Comité du Codex sur les Résidus de Pesticides











Table des matières


La Haye, 2 - 7 avril 2001

commission du codex alimentarius


ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ


BUREAU CONJOINT: Viale delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tél.: + 39 06 57051 www.codexalimentarius.net Email: [email protected] Facsimile: 39 06 5705.4593

F
ALINORM 01/24A

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

Vingt-quatrième session

Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001

Note: La lettre circulaire CL 2001/14-PR est incluse dans le présent rapport.

CX 4/40.2

CL 2001/14-PR
Avril 2001


AUX:

- Services centraux de liaison avec le Codex


- Organisations internationales intéressées

DU:

Secrétaire, Commission du Codex AlimentariusProgramme mixte FAO/OMS sur les normes alimentairesFAO, Viale delle Terme di Caracalla, 00100 Rome (Italie)


OBJET: DISTRIBUTION DU RAPPORT DE LA TRENTE-TROISIEME SESSION DU COMITE DU CODEX SUR LES RESIDUS DE PESTICIDES (ALINORM 01/24A)

Le rapport de la trente-troisième session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa vingt-quatrième session (Genève (Suisse), 2 - 7 juillet 2001).


Table des matières


PARTIE A: QUESTIONS SOUMISES À L’ATTENTION DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS À SA VINGT-QUATRIÈME SESSION, POUR ADOPTION

PARTIE B: DEMANDE D’OBSERVATIONS

PARTIE C: DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS ET DE DONNÉES À L’INTENTION DE LA RÉUNION CONJOINTE FAO/OMS SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES

RÉSUMÉ ET CONCLUSIONS

INTRODUCTION

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

NOMINATION DES RAPPORTEURS (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS PORTÉES À L’ATTENTION DU COMITÉ (Point 3 de l’ordre du jour)

DIFFICULTÉS COMMERCIALES LIÉES À LA LENTEUR DU PROCESSUS CODEX CONCERNANT LA FIXATION DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS (LMR)

RAPPORT SUR LES CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES DES RÉUNIONS CONJOINTES FAO/OMS SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES DE 1999 ET 2000 (Point 4 de l’ordre du jour)

CALCUL DES QUANTITÉS DE RÉSIDUS APPORTÉES PAR L’ALIMENTATION ET FIXATION DES LMR (Point 5 de l’ordre du jour)

RAPPORT DE L’OMS SUR LES PROGRÈS ACCOMPLIS DANS LE DÉVELOPPEMENT DE BASES DE DONNÉES POUR L’ÉVALUATION DE L’EXPOSITION INTENSE À DES RÉSIDUS D’ORIGINE ALIMENTAIRE (Point 5a de l’ordre du jour)
EXAMEN DE LA PROCÉDURE DESTINÉE A PRENDRE EN COMPTE LES PRÉOCCUPATIONS CONCERNANT L’EXPOSITION CHRONIQUE À DES RÉSIDUS D’ORIGINE ALIMENTAIRE (Point 5b de l’ordre du jour)
PRINCIPES ET MÉTHODOLOGIES D’ANALYSE DES RISQUES UTILISÉS JUSQU'À PRÉSENT DANS LES TRAVAUX DU COMITÉ (Point 5c de l’ordre du jour)
RAPPORT SUR LA RÉVISION DES RÉGIMES ALIMENTAIRES RÉGIONAUX ET SUR L’INFORMATION CONCERNANT LES TRANSFORMATIONS (Point 5d de l’ordre du jour)

PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DANS LES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (POINT 6 DE L’ORDRE DU JOUR)

POSSIBILITÉ DE FIXER DES LMR POUR LES PRODUCTIONS VÉGÉTALES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉES ET POUR LES RÉSIDUS DE MÉTABOLITES (Point 6a de l’ordre du jour)
CARACTÈRE APPROPRIÉ DES DJA ET LMR ACTUELLES EN CE QUI CONCERNE LES NOURRISSONS ET LES ENFANTS (Point 6b de l’ordre du jour)
EXAMEN DES PROJETS ET AVANT-PROJETS DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DANS LES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE À L’ÉTAPE 7 ET À L’ÉTAPE 4 (Point 6c de l’ordre du jour)

Observations générales

Chlorfenvinphos (014)
Chlorméquat (015)
Chlorpyrifos (017)
Diazinon (022)
Ethoxyquin (035)
Fénitrothion (037)
Fenthion (039)
Folpet (041)
Lindane (048)
Malathion (049)
Mevinphos (053)
Ortho 2 Phénylphénol (056)
Parathion (058)
Parathion-méthyle (059)
Phosalone (060)
Pyréthrines (063)
Thiabendazole (065)
Cyhexatin (067)
Bénomyl (069)/Carbendazim (072)/Thiophanate-méthyle (077)
Disulfoton (074)
Propoxur (075)
Thiophanate-méthyle (077)
Vamidothion (078)
Chlorothalonil (081)
Dichlofluanide (082)
Phénamiphos (085)
Dinocap (087)
Chlorpyriphos-méthyle (090)
Carbofuran (096)
Méthamidophos (100)
Phosmet (103)
Etéphon (106)
Propargite (113)
Triforine (116)
Aldicarbe (117)
Perméthrine (120)
Amitraze (122)
Mécarbame (124)
Azocyclotin (129)
Méthiocarbe (132)
Biternatol (144)
Carbosulfan (145)
Diméthipin (151)
Flucythrinate (152)
Pyrazophos (153)
Cyfluthrine (157)
Paclobutrazol (161)
Anilazine (163)
Flusilazole (165)
Oxydéméton-méthyle (166)
Terbufos (167)
Hexaconazole (170)
Profénofos (171)
Bentazone (172)
Buprofézine (173)
Glufosinate-ammonium (175)
Abamectine (177)
Cléthodime (187)
Fenpropimorphe (188)
Fenpyroximate (193)
Haloxyfop (194)
Tébufenozide (196)
Acide aminométhylphosphonique (AMPA) (198)
Krésoxim-méthyle (199)
Pyriproxifen (200)
DDT (021)

HARMONISATION DES LMR POUR LES SUBSTANCES UTILISÉEES À LA FOIS COMME PESTICIDES ET COMME MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES: AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS À LA CLASSIFICATION CODEX DES ALIMENTS DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (Point 7 de l’ordre du jour)

QUESTIONS LIÉES AUX MÉTHODES D’ANALYSE (Point 8 de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS AUX DIRECTIVES CONCERNANT LES BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE (Point 8a de l’ordre du jour)
AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS À LA SECTION INTRODUCTION DES MÉTHODES D’ANALYSE RECOMMANDÉES POUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES (Point 8b de l’ordre du jour)
RÉVISION DE LA LISTE DES MÉTHODES D’ANALYSE POUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES (Point 8c de l’ordre du jour)
PARAMÈTRES ET CRITÈRES POUR L’ÉVALUATION DE LA PERTINENCE DES MÉTHODES D’ANALYSE AUX FINS DU CCPR (Point 8d de l’ordre du jour)

ÉTABLISSEMENT DES LISTES PRIORITAIRES CODEX DE PESTICIDES (Point 9 de l’ordre du jour)

MÉLANGES D’ISOMÈRES
NOUVEAUX COMPOSÉS
ANTIBIOTIQUES

ÉLABORATION DE LMR POUR LES ÉPICES (Point 10 de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES AUTRES FACTEURS LÉGITIMES QUI ONT ÉTÉ OU QUI SONT ACTUELLEMENT PRIS EN COMPTE DANS LE CADRE DE L’ANALYSE DES RISQUES POUR LES TRAVAUX DU COMITÉ (Point 11 de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LA NÉCESSITÉ DE RÉVISER LA CLASSIFICATION CODEX DES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (Point 12 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS (Point 13 de l’ordre du jour)

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 14 de l’ordre du jour)

ÉTAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

APPENDICE I: LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS EXAMINÉS À CETTE RÉUNION

ANNEXE I: LIST OF PARTICIPANTS/LISTE DES PARTICIPANTS/LISTA DE PARTICIPANTES

ANNEXE II: PROJETS ET PROJETS RÉVISÉS DE LIMITES MAXIMALES DE RÉSIDUS DE PESTICIDES (AVANCÉ À L’ÉTAPE 8 DE LA PROCÉDURE CODEX)

ANNEXE III: AVANT-PROJETS ET AVANT-PROJETS RÉVISÉS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES (AVANCÉ À L’ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE CODEX, AVEC OMISSION DES ÉTAPES 6 ET 7 ET POUR ADOPTION À L’ÉTAPE 8)

ANNEXE IV: AVANT-PROJETS D’AMENDEMENTS À LA CLASSIFICATION CODEX DES ALIMENTS DESTINÉS À L’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE (À L’ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE)

ANNEXE V: AVANT-PROJETS ET AVANT-PROJETS RÉVISÉS DE LIMITES MAXIMALES POUR LES RÉSIDUS DE PESTIDIES (À L’ÉTAPE 5 DE LA PROCÉDURE)

ANNEXE VI: LIMITES MAXIMALES CODEX DE RÉSIDUS DE PESTICIDES RECOMMANDÉES POUR RÉVOCATION

ANNEXE VII: AVANT-PROJET DE DIRECTIVES RÉVISÉES CONCERNANT LES BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE EN MATIÈRE D'ANALYSE DES RÉSIDUS DE PESTICIDES (A L'ÉTAPE 3 DE LA PROCÉDURE)

ANNEXE VIII: AVANT-PROJET D’AMENDEMENTS À LA SECTION INTRODUCTION DES MÉTHODES D’ANALYSE RECOMMANDÉES POUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES (A L’ÉTAPE 3 DE LA PROCÉDURE)

ANNEXE IX: LISTE PRIORITAIRE DE SUBSTANCES PRÉVUES POUR ÉVALUATION OU RÉÉVALUATION PAR LA JMPR