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Le contenu du site web de la FAO est protégé par le droit d’auteur. Afin d’assurer une large diffusion de ses informations, la FAO s’attache à donner libre accès à ce contenu et encourage l’utilisation, la reproduction et la diffusion des données, des informations textuelles et des supports multimédia présentés. L'utilisation des publications et des documents disponibles dans les Portail de connaissances FAO est définie par une politique de Libre Accès. Veuillez consulter cette politique pour les modalités et conditions détaillées applicables à l'utilisation des publications et documents de la FAO.

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Tout autre contenu du site web de la FAO (sauf indication contraire) peut être reproduit, imprimé et téléchargé aux fins d’étude privée, de recherches ou d’enseignement ainsi que pour utilisation dans des produits ou services non commerciaux, sous réserve que la FAO soit correctement mentionnée comme source et comme titulaire du droit d’auteur et à condition qu’il ne soit ni déclaré ni sous-entendu en aucune manière que la FAO approuverait les opinions, produits ou services des utilisateurs. La FAO encourage le libre usage des communiqués de presse publiés sur son site web et la reproduction de ces textes n’est assujettie à aucune autorisation formelle.

Toute demande relative à la revente et autres droits d’exploitation commerciale, est à adresser par courriel à [email protected] ou à présenter lors du téléchargement au moyen du formulaire en ligne de demande d’autorisation.

RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE RECOMMANDÉE:

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Toutes les demandes relatives aux droits et licences doivent être adressées à: [email protected].

RÉUTILISATION DES PHOTOGRAPHIES

Les conditions d’utilisation des photographies provenant du site web de la FAO sont les mêmes que celles qui s’appliquent aux autres contenus, mis à part le fait que les photographies ne peuvent être modifiées sans autorisation préalable.

Pour toute utilisation des photographies de la FAO à des fins commerciales, publicitaires, de commercialisation, d’archivage ou de distribution à des tiers, une autorisation doit être demandée. La FAO se réserve le droit de ne pas autoriser la diffusion et/ou la reproduction du matériel photographique de la FAO si l’usage prévu est considéré inapproprié. La mention des crédits photographiques est obligatoire pour chaque publication d’une photographie de la FAO. La forme recommandée pour citer les photographies de la FAO est la suivante: FAO/ [nom du photographe].

Pour toute demande d’autorisation, veuillez envoyer l’adresse URL de publication de la (des) photographie(s) à: [email protected].

CONTENU NON-FAO

Le site internet de la FAO peut comporter du matériel protégé par des droits d’auteur appartenant à des tiers, pour lequel les droits et autorisations doivent être obtenus auprès du (des) titulaire(s) mentionné(s).

UTILISATION DU LOGO DE LA FAO

Le logo de la FAO constitue l’identifiant et le sceau officiel de l’Organisation; il est protégé par les conventions et traités internationaux relatifs à la propriété intellectuelle. Son utilisation est strictement réglementée et est interdite sans autorisation préalable. Les demandes d’utilisation du logo de la FAO à quelque fin que ce soit, seul ou en association avec d’autres logos, doivent être adressées par courriel à [email protected]. Si la permission d’utiliser le logo de la FAO est accordée, les instructions concernant son emplacement et son affichage, y compris les avertissements y relatifs, doivent être scrupuleusement respectées. L’utilisation et la reproduction de contenus comportant le logo de la FAO ne doivent pas être associées à une publicité ou au nom de produits brevetés et ne doivent sous-entendre en aucune façon l’approbation de produits ou services par la FAO. La FAO se réserve le droit de demander le retrait immédiat de son logo de sites ou produits non autorisés.

LIENS VERS LE SITE WEB DE LA FAO

La FAO encourage les utilisateurs à créer des liens hypertexte vers le site web de la FAO; aucune autorisation préalable n’est requise. Le logo de la FAO ne doit pas être inclus lorsqu’est créé un lien vers le site web de la FAO, à moins qu’une autorisation préalable n'ait été octroyée à cet effet (voir Utilisation du logo de la FAO).

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Les appellations employées et la présentation de l’information sur le site web de la FAO n’impliquent de la part de la FAO aucune prise de position quant au statut juridique ou au stade de développement des pays, territoires, villes ou zones ou de leurs autorités, ni quant au tracé de leurs frontières ou limites. La mention de sociétés déterminées ou de produits de fabricants, qu’ils soient ou non brevetés, n’entraîne, de la part de la FAO, aucune approbation ou recommandation desdits produits de préférence à d’autres de nature analogue qui ne sont pas cités.

Les informations qui figurent sur le présent site sont fournies «en l’état» et «telles que disponibles». La FAO s’efforce d’assurer, sans garantie, l’exactitude, l’exhaustivité et l’authenticité de l’information figurant sur son site web. Elle se réserve le droit de modifier, limiter ou interrompre tout ou partie de ce service, à sa discrétion. En aucun cas la FAO ne sera tenue responsable d’une perte, d’un dommage, d’un préjudice ou d’une dépense dont on ferait valoir qu’ils seraient consécutifs à l’utilisation de l’information figurant sur son site, y compris, sans que cette énumération soit limitative, en ce qui concerne toute faute, erreur, omission, interruption ou retard.

Les liens hypertexte donnant accès à des sites web extérieurs à la FAO ne supposent en aucune manière que la FAO approuve officiellement les opinions, données ou produits qui y sont présentés, n’impliquent aucune responsabilité de la part de l’Organisation, ni ne constituent une garantie quant à la validité de l’information fournie. Les liens vers des sites extérieurs à la FAO ont pour seul but d’apporter des renseignements complémentaires sur des questions connexes. Il est entendu que c’est à l’utilisateur qu’il incombe d’évaluer l’utilité, la pertinence et l’exactitude de l’information.

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FORUMS DE DISCUSSION ET OUTILS DE COMMENTAIRE

Le site web de la FAO contient des forums de discussion spécialisés et offre des outils de commentaire. L’utilisateur qui y participe s’engage à ne pas:

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  • charger, envoyer par courrier électronique, transmettre ou rendre disponible par toute autre voie une publicité non sollicitée pour un bien ou service quel qu’il soit, ou encore effectuer ou faire suivre des enquêtes, des concours, des courriers indésirables ou des lettres-chaîne, etc.

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La FAO se réserve le droit de modifier la présente politique à sa seule discrétion. Les modifications importantes seront annoncées sur cette page.