La Haye (Pays-Bas), 22 - 26 Mars 1999
PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES
COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième
session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999
COMMISSION DU CODEX
ALIMENTARIUS | |
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ORGANISATION DES NATIONS UNIES |
ORGANISATION MONDIALE |
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BUREAU
CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: 39.06.57051 Telex: 625825-625853
FAO Email: [email protected] Facsimile: 39.06.5705.4593 | |
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ALINORM 99/12A |
ADOPTION DE LORDRE DU JOUR (Point 1 de lordre du jour)
NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 2 de lordre du jour)
RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES
(A) PROJETS DE TABLEAUX 1, 2, 3 (Y COMPRIS LAPPENDICE AU TABLEAU 3)
AVANT-PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT LÉLABORATION DE LIMITES MAXIMALES DEMPLOI POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES À DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE NUMÉRIQUE (APPENDICE A) (Point 7b de lordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LEMPLOI DE COLORANTS DANS LES ALIMENTS (Point 8 de lordre du jour)
EXAMEN DES NORMES DIDENTITÉ ET DE PURETÉ DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 9 de lordre du jour)
MYCOTOXINES DANS LES PRODUITS DALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LOCHRATOXINE A (Point 14a de lordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA ZÉARALÉNONE (Point 14b de lordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA PATULINE (Point 14c de lordre du jour)
AVANT-PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR LA PATULINE
CONTAMINANTS INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES
OBSERVATIONS SUR LAVANT-PROJET DE CODE DUSAGES EN MATIÈRE DE MESURES PRISES À LA SOURCE POUR RÉDUIRE LA CONTAMINATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES PAR DES SUBSTANCES CHIMIQUES (Point 15a de lordre du jour)
PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (Point 15b de lordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LAVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LÉTAIN (Point 15c de lordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LE CADMIUM (Point 15d de lordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LARSENIC (Point 15e de lordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DIOXINES (Point 15f de lordre du jour)
AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS
OBSERVATIONS CONCERNANT LES MÉTHODES DANALYSE VISANT À DÉTERMINER LA PRÉSENCE DADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 17a de lordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LE RÉPERTOIRE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 17b de lordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LES DISPOSITIONS DEMBALLAGE VISANT À ASSURER LA STABILITÉ DU SEL IODÉ, DANS LA NORME CODEX POUR LE SEL DE QUALITÉ ALIMENTAIRE (Point 17c de lordre du jour)
DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 18 de lordre du jour)
Annexe I: Liste des participants/List of participants/Lista de participantes
Annexe II: Norme générale pour les additifs alimentaires (A létape 8 de la Procédure); Tableau 1 - Additifs dont lutilisation est autorisée sous certaines conditions dans certaines catégories daliments
Annexe III: Norme générale pour les additifs alimentaires (A létape 8 de la Procédure); Tableau 3 - Additifs dont lutilisation est autorisée dans les aliments en général, sauf indication contraire, conformément aux B.P.F. (Catégories daliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau 3)
Annexe IV: Avant-projet dAnnexe à la Norme générale pour les additifs alimentaires (A létape 5 de la Procédure)
Annexe V: Avant-projet damendement au préambule à la Norme générale pour les additifs alimentaires
Annexe VI: Norme Codex pour les eaux minérales naturelles: Limites relatives à la santé applicables à certaines substances (confirmée avec des amendements)
Annexe VII: Projet de normes didentité et de pureté des additifs alimentaires
Annexe VIII: Projet damendements au système international de numérotation des additifs alimentaires (A létape 5 de la Procédure accélérée)
Annexe IXAvant-projet de limite maximale pour la patuline (A létape 5 de la Procédure)
Avant-projet de limite maximale pour létain (A létape 5 de la Procédure)
Avant-projet de limite maximale pour lochratoxine A (A létape 3 de la Procédure)Annexe X: Projet de limite maximale en cadmium dans les aliments (A létape 6 de la Procédure)
Annexe XI: Mesures requises du fait dun changement dans la DJA et dautres recommandations toxicologiques
Annexe XII: Additifs alimentaires et contaminants dont lévaluation par le JECFA est proposée