Rapport de la Trente et Unième Session du Comité du Codex sur les Additifs Alimentaires et les Contaminants

Table des matières

La Haye (Pays-Bas), 22 - 26 Mars 1999

PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
Vingt-troisième session
Rome, 28 juin - 3 juillet 1999

COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE	ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ
BUREAU CONJOINT: Via delle Terme di Caracalla 00100 ROME Tel.: 39.06.57051 Telex: 625825-625853 FAO Email: [email protected] Facsimile: 39.06.5705.4593
	ALINORM 99/12A F

NOTE: La lettre circulaire CL 1999/4-FAC est jointe au présent rapport.

Table des matières

PRÉFACE

RESUMÉ ET CONCLUSIONS

OUVERTURE DE LA SESSION

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR (Point 1 de l’ordre du jour)

NOMINATION DU RAPPORTEUR (Point 2 de l’ordre du jour)

QUESTIONS SOUMISES AU COMITÉ PAR LE COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET PAR D’AUTRES COMITÉS DU CODEX (Point 3 de l’ordre du jour)

RÉSUMÉ DU RAPPORT DE LA CINQUANTE ET UNIÈME RÉUNION DU COMITÉ MIXTE FAO/OMS D’EXPERTS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 4a de l’ordre du jour)

MESURES À PRENDRE DU FAIT D’UN CHANGEMENT DE STATUT DES DJA ET D’AUTRES RECOMMANDATIONS TOXICOLOGIQUES (Point 4b de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’APPLICATION DES PRINCIPES DE L’ANALYSE DES RISQUES AUX ADDITIFS ALIMENTAIRES ET AUX CONTAMINANTS (Point 5 de l’ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU RÉVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 6 de l’ordre du jour)

EXAMEN DE LA NORME GENERALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES; PROJET DE NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES; TABLEAU 1, 2 ET 3 RÉVISÉS, Y COMPRIS L’APPENDICE AU TABLEAU 3 (Point 7a de l’ordre du jour)

RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES
(A) PROJETS DE TABLEAUX 1, 2, 3 (Y COMPRIS L’APPENDICE AU TABLEAU 3)
AVANT-PROJET DE DIRECTIVES CONCERNANT L’ÉLABORATION DE LIMITES MAXIMALES D’EMPLOI POUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES À DOSE JOURNALIÈRE ADMISSIBLE NUMÉRIQUE (APPENDICE A) (Point 7b de l’ordre du jour)

DOCUMENT DE TRAVAIL SUR L’EMPLOI DE COLORANTS DANS LES ALIMENTS (Point 8 de l’ordre du jour)

EXAMEN DES NORMES D’IDENTITÉ ET DE PURETÉ DES ADDITIFS ALIMENTAIRES (Point 9 de l’ordre du jour)

PROJET D’AMENDEMENTS AU SYSTÈME INTERNATIONAL DE NUMÉROTATION, Y COMPRIS FONCTIONS TECHNOLOGIQUES ET CATÉGORIES/SOUS-CATÉGORIES FONCTIONNELLES (Point 10 de l’ordre du jour)

CONFIRMATION ET/OU RÉVISION DES LIMITES MAXIMALES POUR LES CONTAMINANTS FIGURANT DANS LES NORMES CODEX (Point 11a de l’ordre du jour)

OBSERVATIONS SUR LA SECTION 3.2 (LIMITES FIXÉES POUR CERTAINES SUBSTANCES D’UN POINT DE VUE SANITAIRE) DE LA NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES (Point 11b de l’ordre du jour)

NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES ALIMENTS (Point 12 de l’ordre du jour)

MÉTHODOLOGIE ET PRINCIPES CONCERNANT L’ÉVALUATION DE L’EXPOSITION DANS LA NORME GÉNÉRALE CODEX POUR LES CONTAMINANTS ET LES TOXINES DANS LES ALIMENTS (Point 13 de l’ordre du jour)

MYCOTOXINES DANS LES PRODUITS D’ALIMENTATION HUMAINE ET ANIMALE

DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR L’OCHRATOXINE A (Point 14a de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA ZÉARALÉNONE (Point 14b de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR LA PATULINE (Point 14c de l’ordre du jour)

AVANT-PROJET DE LIMITE MAXIMALE POUR LA PATULINE

CONTAMINANTS INDUSTRIELS ET ENVIRONNEMENTAUX DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES

OBSERVATIONS SUR L’AVANT-PROJET DE CODE D’USAGES EN MATIÈRE DE MESURES PRISES À LA SOURCE POUR RÉDUIRE LA CONTAMINATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES PAR DES SUBSTANCES CHIMIQUES (Point 15a de l’ordre du jour)
PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR LE PLOMB (Point 15b de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR L’AVANT-PROJET DE LIMITES MAXIMALES POUR L’ÉTAIN (Point 15c de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LE CADMIUM (Point 15d de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE SYNTHÈSE SUR L’ARSENIC (Point 15e de l’ordre du jour)
DOCUMENT DE TRAVAIL SUR LES DIOXINES (Point 15f de l’ordre du jour)

PROPOSITIONS CONCERNANT LES ADDITIFS ALIMENTAIRES ET LES CONTAMINANTS À ÉVALUER EN PRIORITÉ PAR LE JECFA (Point 16 de l’ordre du jour)

AUTRES QUESTIONS ET TRAVAUX FUTURS

OBSERVATIONS CONCERNANT LES MÉTHODES D’ANALYSE VISANT À DÉTERMINER LA PRÉSENCE D’ADDITIFS ALIMENTAIRES ET DE CONTAMINANTS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES (Point 17a de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LE RÉPERTOIRE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES (Point 17b de l’ordre du jour)
OBSERVATIONS SUR LES DISPOSITIONS D’EMBALLAGE VISANT À ASSURER LA STABILITÉ DU SEL IODÉ, DANS LA NORME CODEX POUR LE SEL DE QUALITÉ ALIMENTAIRE (Point 17c de l’ordre du jour)

TRAVAUX FUTURS

DATE ET LIEU DE LA PROCHAINE SESSION (Point 18 de l’ordre du jour)

ANNEXES

Annexe I: Liste des participants/List of participants/Lista de participantes
Annexe II: Norme générale pour les additifs alimentaires (A l’étape 8 de la Procédure); Tableau 1 - Additifs dont l’utilisation est autorisée sous certaines conditions dans certaines catégories d’aliments
Annexe III: Norme générale pour les additifs alimentaires (A l’étape 8 de la Procédure); Tableau 3 - Additifs dont l’utilisation est autorisée dans les aliments en général, sauf indication contraire, conformément aux B.P.F. (Catégories d’aliments ou aliments exclus des conditions générales du Tableau 3)
Annexe IV: Avant-projet d’Annexe à la Norme générale pour les additifs alimentaires (A l’étape 5 de la Procédure)
Annexe V: Avant-projet d’amendement au préambule à la Norme générale pour les additifs alimentaires
Annexe VI: Norme Codex pour les eaux minérales naturelles: Limites relatives à la santé applicables à certaines substances (confirmée avec des amendements)
Annexe VII: Projet de normes d’identité et de pureté des additifs alimentaires
Annexe VIII: Projet d’amendements au système international de numérotation des additifs alimentaires (A l’étape 5 de la Procédure accélérée)
Annexe IX

Avant-projet de limite maximale pour la patuline (A l’étape 5 de la Procédure)
Avant-projet de limite maximale pour l’étain (A l’étape 5 de la Procédure)
Avant-projet de limite maximale pour l’ochratoxine A (A l’étape 3 de la Procédure)

Annexe X: Projet de limite maximale en cadmium dans les aliments (A l’étape 6 de la Procédure)
Annexe XI: Mesures requises du fait d’un changement dans la DJA et d’autres recommandations toxicologiques
Annexe XII: Additifs alimentaires et contaminants dont l’évaluation par le JECFA est proposée