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ALINORM 87/39

RAPPORT DE LA DIX-SEPTIEME SESSION
DE LA
COMMISSION MIXTE FAO/OMS DU CODEX ALIMENTARIUS
Rome, 29 juin - 10 juillet 1987

TABLE DES MATIERES

Publié par le Secrétariat du
Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
Ré. N^o ALINORM 87/39, 1987

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M-83
ISBN 92-5-202614-2

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ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE
ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE
Rome, © FAO 1986

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TABLE DES MATIERES

Adoption de l'ordre du jour et du calendrier des travaux

Election du Bureau de la Commission et des membres du Comité exécutif

- Nomination des coordonnateurs régionaux

Rapport du Président sur les trente-troisième et trente-quatrième sessions du Comité exécutif

Composition de la Commission du Codex Alimentarius

Rapport intérimaire sur la publication du Codex Alimentarius et sur l'organisation de sa distribution

Rapport intérimaire sur l'informatisation des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides et leurs acceptations

Rapport intérimaire sur les acceptations des normes Codex et des limites maximales Codex pour les résidus de pesticides et sur les mesures prises par les pays en vue de leur application

Rapport sur la situation financière du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires pour 1986/87 et 1988/89

Rapport sur les activités de la FAO et de l'OMS qui complètent celles de la Commission

- Rapport sur les faits nouveaux concernant la contamination des aliments par radionucléides

Mesures à prendre par la Commission du Codex Alimentarius

- Rapport sur les activités conjointes de la FAO/OMS

Réunion conjointe sur les résidus de pesticides (JMPR)

Comité mixte FAO/OMS d'experts des additifs alimentaires

Résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments

Irradiation des aliments

Principes directeurs pour l'évaluation de programmes visant à assurer la sécurité des produits alimentaires

Programme mixte FAO/OMS de la contamination des denrées alimentaires

Publications communes

Consultation mixte FAO/OMS d'experts sur la protection alimentaire des consommateurs urbains, Rome ler-5 décembre 1986

Deuxième conférence FAO/OMS/PNUE sur les mycotoxines

- Rapport sur les activités de la FAO

- Rapport sur les activités de l'OMS

- Commission économique pour l'Europe de l'Organisation des Nations Unies CEE(ONU)

- Activités de l'ISO intéressant la Commission

Rapport intérimaire sur la mise en oeuvre du Code de déontologie du commerce international des denrées alimentaires.

Rapport sur les vues exprimées par le Comité de l'agriculture de la FAO à propos d'un document préparé à son intention sur le rôle de la qualité des produits vivriers et des normes dans la sécurité alimentaire, le commerce et la santé et rapport sur l'examen des travaux de la CCA par le Conseil exécutif et l'Assemblée mondiale de la santé de l'OMS

Orientation future des travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

- Orientation générale des travaux

- Amélioration des méthodes de travail

Rapport sur des études de cas sur les incidences économiques des travaux du Codex sur le commerce de deux pays membres

Brochure d'information sur les travaux du Codex

Rapport et recommandations de la Réunion intergouvernementale Codex ad hoc convoquée pour examiner s'il est nécessaire d'établir des normes internationales pour les fruits et légumes frais tropicaux (Mexico, février 1987)

Comité du Codex sur les principes généraux

- Acceptations et examen des normes et autres textes du Codex

- Acceptations des normes Codex par les groupements économiques régionaux de pays et rôle des observateurs aux réunions du Codex

- Acceptation des méthodes d'analyse du Codex

- Obstacles au commerce résultant de prescriptions d'étiquetage nationales s'ajoutant aux dispositions de la norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

- Directives pour l'acceptation des normes Codex

- Examen des normes, codes, limites maximales de résidus et autres recommandations du Codex

- Orientation future des travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires

- Sessions des groupes de travail

- Composition du Comité exécutif

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les résidus de pesticides

- Projets de LMR aux étapes 5 et 8 de la Procédure

- Amendements proposés aux LMR Codex

- Questions diverses découlant des rapports des dix-huitième et dix-neuvième sessions du Comité du Codex sur les résidus de pesticides

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'étiquetage des denrées alimentaires

- Propositions d'amendements rédactionnels à la Norme générale pour l'étiquetage des denrées alimentaires préemballées

- Propositions d'amendements rédactionnels aux Directives sur les Directives sur les dispositions d'étiquetage dans les normes Codex

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les additifs alimentaires

- Informations trompeuses concernant l'utilisation d'additifs alimentaires dans les aliments

- Teneur maximale pour l'étain dans les aliments

- Examen périodique des dispositions relatives aux additifs alimentaires des normes Codex

- Examen à l'étape 5 du texte révisé du Principe du transfert des additifs alimentaires dans les aliments

- Etat d'avancement du Principe du transfert

- Examen à l'étape 5 de projets de normes d'identité et de pureté pour les additifs alimentaires

- Autres questions découlant des rapports des dix-huitième et dix-neuvième sessions du Comité

- Publication séparée des normes Codex consultatives en un seul volume

- Mesures résultant de la modification du statut de la DJA d'additifs alimentaires

- Concentrations maximales autorisées pour le plomb dans le sucre

- Dispositions concernant les contaminants dans la norme pour le sel de qualité alimentaire

- Prescriptions générales pour les aromatisants naturels

- Teneurs indicatives pour le mercure dans le poisson

- Aflatoxines dans les produits alimentaires et les aliments pour animaux

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire

- Examen de la version révisée du Projet de code d'usages en matière d'hygiène pour les aliments peu acides et les aliments peu acides acidifiés en conserve, à l'étape 5

- Etat d'avancement du projet de code révisé

- Autres questions découlant des rapports des 21ème et 22ème session du Comité

- Définition de la “pasteurisation”

- Examen de l'Avant-projet de Code d'usages en matière d'hygiène pour les épices et les herbes condimentaires, à l'étape 4

- Points de contrôle critiques pour l'analyse des risques (HACCP)

- Amendement du Code d'usages en matière d'hygiène pour le captage, l'exploitation et la commercialisation des eaux minérales naturelles

- Etat d'avancement de l'amendement

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité de coordination du Codex pour l'Afrique

Comité de coordination du Codex pour l'Asie

- Nomination du Coordonnateur pour l'Asie

Comité de coordination du Codex pour l'Europe

- Examen à l'étape 8 du Projet de norme régionale européenne pour le vinaigre

- Etat d'avancement de la norme

- Examen à l'étape 5 du Projet de norme régionale européenne pour la mayonnaise

- Etat d'avancement de la norme

- Rapport concernant l'étude pilote sur l'acceptabilité des normes Codex

- Amendements proposés au mandat du Comité

- Questions découlant du rapport de la quinzième session du Comité

- Nomination du Coordonnateur pour l'Europe

Comité de coordination du Codex pour l'Amérique latine et les Caraïbes

- Norme mondiale pour le sucre brut

- Nomination du Coordonnateur pour l'Amérique latine et les Caraïbes

- Création d'un nouveau comité régional

Comité du Codex sur les graisses et les huiles

- Examen de projets de normes à l'étape 8 pour (i) les produits spécifiés à base de graisses végétales et (ii) les produits spécifiés à base de graisses animales ou de mélanges de graisses animales et végétales

- Etat d'avancement des projets de normes

- Examen des amendements proposés pour les dispositions relatives aux additifs alimentaires dans les Normes Codex pour les graisses et les huiles (Amendements corollaires)

- Etat d'avancement des amendements proposés pour les dispositions relatives aux additifs alimentaires

- Examen à l'étape 8 des amendements à la Norme Codex pour l'huile comestible de colza

- Etat d'avancement des amendements

- Examen aux étapes 5 et 8 des projets d'amendements à la Norme Codex pour l'huile d'olive

- Etat d'avancement des amendements

- Modifications de la méthode permettant de déterminer les acides gras en position 2 dans l'huile d'olive

- Etat d'avancement des amendements

- Examen aux étapes 5 et 8 du Projet de code d'usages pour l'entreposage et le transport des huiles et des graisses comestibles en grande quantité.

- Etat d'avancement du Code d'usages

- Examen à l'étape 8 d'amendements aux Normes Codex pour les graisses et les huiles individuelles

- Intervalles CGL de la composition en acides gras

- Etat d'avancement des intervalles CGL de la composition en acides gras

- Examen aux étapes 5 et 8 des amendements à apporter aux intervalles CGL de la composition en acides gras tels qu'ils figurent dans le document ALINORM 79/17, Annexe XI, et dans la Norme pour l'huile de colza à faible teneur en acide érucique

- Etat d'avancement des amendements aux intervalles CGL

- Détermination de la teneur en érythrodiol de l'huile de pépins de raisin

- Etat d'avancement de l'amendement

- Elaboration de la Norme pour l'huile de pépins de cassis

- Proposition du Comité de s'ajourner sine die

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les fruits et légumes traités

- Projet de norme pour le miel

- Etat d'avancement de la Norme

- Projet de norme pour les mangues en conserve

- Etat d'avancement de la Norme

- Projet de norme pour le chutney de mangue

- Etat d'avancement de la Norme

- Normalisation des noix de cajou

- Amendement de la Norme Codex pour les ananas en conserve

- Révision de la section sur l'étiquetage des normes Codex pour les fruits et légumes traités

- Disposition concernant l'anhydride sulfureux dans la Norme Codex pour les raisins secs

- Ajournement du Comité sine die

- Confirmation de la présidence du Comité

Groupe mixte CEE(ONU)/Codex Alimentarius d'experts de la normalisation des jus de fruits

- Examen à l'étape 8 du Projet de norme générale pour les nectars de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques

- Etat d'avancement de la Norme

- Examen à l'étape 5 du Projet de norme générale pour les jus de fruits conservés exclusivement par des procédés physiques

- Etat d'avancement de la Norme

- Examen aux étapes 5 et 8 de projets d'amendements à la Norme Codex pour les nectars d'abricot, de pêche et de poire

- Etat d'avancement de l'amendement

- Propositions portant sur la mise au point d'une norme générale pour les jus de légumes

- Etat d'avancement de l'amendement

Nécessité d'une norme pour les boissons (à base) de fruits à forte teneur en jus de fruits

Comité du Codex sur les poissons et les produits de la pêche

- Examen à l'étape 8 des versions harmonisées des tableaux de défauts qui figurent dans les normes Codex pour les filets de poisson surgelés

- Etat d'avancement des tableaux de défauts harmonisés

- Examen à l'étape 5 des projets de normes pour (i) les blocs surgelés de filets de poisson et de chair de poisson hachée et les mélanges de filets et de poisson haché et (ii) les bâtonnets et portions de poisson surgelés panés ou enrobés de pâte à frire

- Etat d'avancement des normes

- Examen à l'étape 5 du Projet de code d'usages pour les céphalopodes

- Autres questions découlant du rapport de la dix-septième session du Comité

- Confirmation de la présidence du Comité

- Sous-comité FAO/COFI sur le commerce du poisson - Déclaration du Représentant du Département des pêches de la FAO

Comité du Codex sur les aliments diététiques ou de régime

- Avant-projet de norme pour les préparations de suite

- Etat d'avancement de la Norme

- Avant-projet de directives à l'usage des comité du Codex concernant l'incorporation de dispositions relatives à la qualité nutritionnelle dans les normes alimentaires et autres textes du Codex

- Etat d'avancement des directives

- Principes généraux régissant l'addition d'éléments nutritifs essentiels aux aliments

- Etat d'avancement des Principes généraux

- Projets d'amendements aux Normes Codex pour les aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge à l'étape 8 de la Procédure

- Directives pour la mise au point de préparations alimentaires d'appoint destinées aux nourrissons du deuxième âge et aux enfants en bas âge

- Autres questions découlant du rapport de la quinzième session du Comité

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les céréales, les légumes secs et les légumineuses

- Sorgho en grains

- Farine et semoule de blé dur

- Examen à l'étape 8 du Projet de norme pour certains légumes secs

- Etat d'avancement de la Norme

- Examen à l'étape 5 de l'Avant-projet de norme pour la farine de sorgho

- Etat d'avancement de la Norme

- Questions découlant du rapport de la cinquième session du Comité

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les protéines végétales

- Projet de norme pour le gluten de blé

- Etat d'avancement de la Norme

- Questions diverses découlant du rapport du Comité

- Projet de Norme générale internationale pour les matières protéiques végétales

- Avant-projet de norme pour les matières protéiques de soja

- Avant-projet de directives générales pour l'utilisation des matières protéiques végétales dans les aliments

- Production de protéines végétales

- Mesure de la valeur protéique

- Méthodes quantitatives pour la différenciation des protéines végétales et animales

- Directives concernant l'utilisation des protéines végétales et des protéines du lait dans les produits traités à base de viande et de chair de volaille

- Futur programme de travail

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité mixte FAO/OMS d'experts gouvernementaux sur le Code de principes concernant le lait et les produits laitiers

- Questions découlant du rapport de la vingt-et-unième session du Comité: Dispositions destinées à faciliter et accélérer l'exécution entre les sessions des travaux ayant fait l'objet d'une décision du Comité

Rapport sur les conclusions d'une réunion convoquée par le Conseil oléicole international (COI) en vue d'examiner les projets d'amendements à la Norme Codex pour les olives de table

- Examen à l'étape 8 du projet de texte révisé de la Norme Codex pour les olives de table

- Etat d'avancement de la Norme

Comité du Codex sur les sucres

- Rapport intérimaire sur les méthodes d'analyse et d'échantillonnage et sur les contaminants mentionnés dans les normes Codex pour les sucres

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les produits traités à base de viande et de chair de volaille

Comité du Codex sur l'hygiène de la viande

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les produits cacaotés et le chocolat

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les potages et bouillons

- Norme pour les bouillons et consommés

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les glaces de consommation

- Confirmation de la présidence du Comité

Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles

- Confirmation de la présidence du Comité

Calendrier provisoire des sessions Codex pour 1988–89

Autres questions

Annexe I - Liste des participants

Annexe II - Déclaration du Directeur général de la FAO à la dix-septième session de la Commission du Codex Alimentarius

Annexe III - Réponse du Président de la Commission du Codex Alimentarius à l'allocution d'ouverture du Directeur général de la FAO

Annexe IV - Résolution de l'Assemblée mondiale de la santé

Annexe V - Liste des pays membres de la Commission du Codex Alimentarius