Clause de non-responsabilité 

1. Le terme « KMS » désigne le système de gestion des connaissances.            

2. Les opinions exprimées sur le portail KMS du Programme de gestion durable de la faune sauvage (ci-après dénommé le portail KMS) ne peuvent en aucun cas être considérées comme reflétant l'opinion officielle de l'Union européenne, de la FAO ou de ses États membres.

3. Les informations contenues dans le portail KMS sont fournies pour la commodité des utilisateurs. La FAO, le CIFOR-ICRAF, la WCS et le CIRAD ne sont donc pas responsables de leur exactitude, ni de l'utilisation de ces informations par les utilisateurs.                                          

4. La mention d'entreprises, d'institutions, de services ou de produits spécifiques sur le portail KMS n'implique pas qu'ils ont été approuvés, accrédités ou recommandés par la FAO, le CIFOR-ICRAF, la WCS ou le CIRAD.

5. Les appellations employées et la présentation de matériel, y compris, mais sans s'y limiter, les cartes, sur le portail KMS n'impliquent pas l'expression d'une opinion quelconque de la part de la FAO, du CIFOR-ICRAF, de la WCS ou du CIRAD, concernant le statut juridique ou le développement d'un pays, d'un territoire, d'une ville ou d'une zone ou de ses autorités, ou concernant la délimitation de ses frontières ou de ses limites.

6. Les liens hypertextes vers des sites web externes disponibles sur le portail KMS ne signifient pas que la FAO, le CIFOR-ICRAF, la WCS ou le CIRAD approuvent officiellement les opinions, idées, données, produits ou activités, ou la validité des informations fournies sur ces sites web, ni qu'ils en assument la responsabilité. Les liens hypertextes vers des sites web externes sont fournis pour la seule commodité des utilisateurs, afin d'indiquer d'autres informations disponibles sur des sujets connexes. Ces informations sont fournies à condition que les utilisateurs qui accèdent à la plate-forme assument la responsabilité d'en évaluer la pertinence, l'exactitude et l'applicabilité.

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Droit d'auteur

10. La FAO, le CIFOR-ICRAF, la WCS et le CIRAD fournissent simplement un outil aux utilisateurs leur permettant de collecter des informations et d'autres contenus pertinents. Les droits d'auteur du matériel disponible sur le portail KMS appartiennent au(x) fournisseur(s) individuel(s) d'informations ou au(x) détenteur(s) original(aux) des droits. Lorsqu'une autorisation spécifique de réutilisation et de redistribution du matériel est requise, les utilisateurs doivent obtenir l'autorisation nécessaire auprès des détenteurs de droits respectifs.

 

Privilèges et immunités

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